PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE
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Contrat de Ville 2014 – 2020 – Ville dHazebrouck – Réalisation et
Au vue de la création récente de l'EPCI au 1er janvier 2014 et du poids de la ruralité de ce territoire. (50 communes dont 27 ont moins de 1 000 habitants) il
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Procès-verbal du Conseil Communautaire du Jeudi 22 Février 2018 Contrat de Ville en janvier 2015. ... MAISONS CITES SOGINORPA SA HLM. 27 096 49500.
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20 juin 2019 Montrer – c'est un peu notre rôle dans le cadre du Contrat ... Par marché notifié le 06 août 2014 le groupement de sociétés ACADIE ...
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Rapport de présentation
19 déc. 2019 d'Arras : la ville-centre et les communes urbaines représentent 79% ... CAF Contrat Local de Santé de la Communauté urbaine d'Arras (2014).
LE PLH OUTIL DE GOUVERNANCE ET DE MISE EN ŒUVRE DES
Alur du 24 mars 2014 prévoit que la compétence PLU est transférée de fait à La communauté urbaine d'Arras a ainsi fait le choix d'un document commun ...
