Nov 25 2015 municipal du 25 novembre 2015 pour approbation. ... la commune de Remire-Montjoly a choisi de proposer à la gestion des directeurs.
SEANCE DU 25 NOVEMBRE 2015 municipal s'est réuni à la Mairie sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE- ... Chapitre 65 – Charges de gestion .
Date de convocation du conseil municipal; 25 novembre 2015. PRESENTS: Ce projet de SCDI est soumis pour avis aux communes et aux.
Sep 23 2015 Joëlle
DU 25 NOVEMBRE 2015. L'An deux mille quinze le vingt-cinq novembre le Conseil Municipal de la Ville d'Arpajon dûment convoqué
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2015 Vu la délibération n° 2015-011 en date du 2 mars 2015 du conseil municipal arrêtant le projet.
Nov 25 2015 CONSEIL RENDU CONSEIL 25 NOVEMBRE 2015 - 4/ 22 o Avis CCEG sur projet Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI).
Dec 16 2014 Séance du conseil communautaire du Mercredi 25 novembre 2015 ... Gestion par le CIAS de la CCPCP de l'Ehpad du Porzay à Plomodiern.
En outre Monsieur le Maire explique que le conseil communautaire s'est prononcé sur ce projet par délibération en date du 25 novembre 2015 et qu'il a
14 DÉCEMBRE 2015. Séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Terrebonne les 4 11