compte rendu sommaire du conseil municipal du 01 juin 2015

1 juin 2015 VU le Code Général des Collectivités Territoriales article L2121-31 ... VU la délibération n° 25 du Conseil Municipal du 13 Avril 2015 ...



CR CM du 12 juillet 2012

12 juil. 2012 COMPTE RENDU D'AFFICHAGE. (En application de l'article L. 2121-25 du Code général des Collectivités territoriales). Le JEUDI 12 JUILLET 2012 ...



Le fonctionnement du conseil municipal – Préfecture du Nord

1 août 2020 Affichage du compte rendu (Art. L. 2121-25 CGCT). Le compte rendu doit être affiché sous huit jours à la porte de la mairie sous la.



CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 12 avril 2016 à 20h30

12 avr. 2016 COMPTE RENDU. (Article L 2121 – 25 du Code Général des Collectivités Territoriales). L'an 2016 le douze avril à 20h30



COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

13 avr. 2015 VU le Code Général des Collectivités Territoriales ... Par délibération n° 13 du 8 avril 2013



EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

Compte-rendu d'affichage. Conseil Municipal du 13 avril 2022 L. 2121-10 et 14 du Code Général des Collectivités Territoriales s'est réuni à l'Hôtel de ...



CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 25 AVRIL 2014

25 avr. 2014 COMPTE RENDU D'AFFICHAGE. (En application de l'article L. 2121-25 du Code général des Collectivités territoriales). Le VENDREDI 25 AVRIL ...



CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 4 JUIN 2018 COMPTE-RENDU

30 juin 2018 (Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) ... le 17 avril 2014 le Conseil Municipal a décidé d'accorder à.



MAIRIE DE BP 9 – 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel

31 déc. 2015 le compte rendu de la présente séance sera affiché conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.



EXTRAIT DU PROCES-VERBAL REUNION DU CONSEIL

25 avr. 2022 Par délibération n° 29/2020 du 26 mai 2020 en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT