Données de cadrage . INVALIDITE ET DISPOSITIFS GERES PAR LA CNSA – HANDICAP DEPENDANCE » ... Hors SAAD
31 de jul. de 2019 1 • Données de cadrage. 12 • Programme "Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA". 1.1. La population concernée par un handicap ou une ...
Programme « Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA ». 17. Indicateur n°2 : Nombre de personnes percevant une pension Partie I – Données de cadrage.
Programme « Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA ». 47. Les pensionnés de 1ère catégorie sont moins fréquemment titulaires de l'allocation
PARTIE II. « OBJECTIFS / RESULTATS ». Extrait du PLFSS 2014 - Annexe 1 - PQE "Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA"
22 de abr. de 2021 conditions de son financement dans le cadre ... programme de qualité et d'efficience « Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA » annexé.
I. LE PROGRAMME DE QUALITE ET EFFICIENCE : INVALIDITE ET. DISPOSITIFS GERES PAR LA CNSA Données de cadrage. Champs. Indicateurs.
Par ailleurs le programme de qualité et d'efficience (PQE) « Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA »
sa production s'inscrit dans le cadre du plan Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA » annexé à la loi de financement de la Sécurité sociale.
Programme « Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA ». 53. Pour le secteur des adultes le poids relatif des SAMSAH (services d'accompagnement médico-