Deux-Sèvres Aménagement Société Anonyme d'Economie Mixte Locale
La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 a déterminé le cadre du présent contrat de ville 2015-2020 qui reflète sur.
La loi du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale a confirmé le rôle à 2014. Toulouse et Poitiers constituent deux cas à part car.
Jan 1 2009 Parallèlement
Feb 6 2015 II-11) Faut-il sélectionner les employeurs en fonction de leur taille ? ... départementaux de la fonction publique territoriale
Feb 6 2015 II-11) Faut-il sélectionner les employeurs en fonction de leur taille ? ... départementaux de la fonction publique territoriale
Globalement le parc public est peu tendu sur les grands logements. Parc locatif social dans les Deux-Sèvres par type de logement au 1er janvier 2014.
Oct 15 2014 Arrêté du 20 août 2014 portant renouvellement de fonction dans ... par leur nouvelle direction à compter du premier jour du semestre.
Jan 1 2020 (PIB)
e.s de la fonction publique territoriale et d'autres fonctions publiques ou du jouRnÉes foRmations oRganisÉes + 3 % par rapport à 2014 ... deux-sÈvres.