RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2016-012 PUBLIÉ
24 mars 2016 de la DIRECCTE de Bourgogne Franche-Comté et Madame la Responsable de ... Général de la Préfecture du Département du Doubs le Maire de la.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2019-012 PUBLIÉ
6 mars 2019 Monsieur Jérôme Leibovitz pharmacien-biologiste ;. • Madame Eve Poret
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2020-021 PUBLIÉ
12 mars 2020 Madame le maire de la ville de Montbéliard ... VU le dossier présenté par Monsieur Michel MOREL
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2020-055 PUBLIÉ
3 oct. 2020 n° DOS/ASPU/064/2018 du 5 avril 2018 modifiée autorisant Madame Jeanine ... 25-2020-07-16-007 - Arrêté Préfectoral rapportant une astreinte ...
Untitled
Suppléé par Madame Anne CARDEY Présidente CME CH Belfort / Montbéliard. Monsieur Suppléé par Monsieur David BARBIER
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2018-005 PUBLIÉ
14 févr. 2018 Madame la Présidente du Conseil départemental du Doubs. Monsieur le Président de la Communauté de communes du Val de Morteau
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2016-009 PUBLIÉ
1 mars 2016 d'avocats représenté par Monsieur GAVILLOT Philippe à MONTBELIARD (2 pages) ... des territoires du Doubs et Madame le Maire de la Commune de.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2017-038 PUBLIÉ
16 sept. 2017 fiscal de Madame Patricia MARTZOLFF comptable
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2020-022 PUBLIÉ
14 mars 2020 Territoires de Belfort à la place de Madame Aima BOUCARD. ... du Sous-Préfet de MONTBELIARD en date du 13 mars 2012 reconnaissant.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2017-028 PUBLIÉ
30 juin 2017 Madame ABDA Christel. Technicienne de prestations CPAM DU DOUBS
