Le règlement général des cimetières de la Ville de Paris est établi comme suit. sépulture dans des conditions fixées par le cahier des charges annexé au.
9 mars 2022 Règlement général des cimetières de la Ville de Paris ... sition selon le modèle présenté dans le cahier des charges annexé.
CAHIER DES CHARGES. ANNEXE AU REGLEMENT GENERAL DES CIMETIERES PARISIENS. Aménagements techniques des emplacements de concessions funéraires.
3 sept. 2018 2.1.3 Typologie des concessions dans les cimetières parisiens . ... annexe au budget général de la Ville sont exposées dans le cahier n°1 du ...
20 mars 2017 d) L'inhumation dans les cimetières confessionnels dans les départements du Bas-Rhin ... B- Le règlement municipal des pompes funèbres .
26 févr. 2020 Les différentes catégories de concessions à Paris15 sont selon le Règlement général des cimetières parisiens du 1er juin 2005: - Des concessions ...
les références aux documents en annexe du guide qui apparaissent dans certains paragraphes
19 mai 2020 2213-8 et L. 2512-13 ;. Vu l'arrêté municipal du 1er juin 2005 portant règlement général des cimetières de la Ville de Paris ;.
Claire Decomps conservatrice du patrimoine
6 déc. 2018 La notion de « vide sanitaire » qui n'a pas de source règlementaire générale apparaît souvent dans les règlements de cimetière avec parfois de ...