Services for Recently Arrived Immigrants

La ville de New York soutient tous ses résidents quel que soit leur statut d'immigration. Un appel téléphonique ou un clic sur un site internet suffit pour 



Manuel de la réglementation du transport aérien international

valides indéfiniment ou pour une période spécifiée. Les critères de délivrance de licences à un transporteur national varient d'un État à l'autre mais ils 



DROITS ET OBLIGATIONS DES PERSONNES HÉBERGÉES

Pour ce faire il propose un rappel du cadre juridique



DOING BUSINESS

1 ene 2014 Elle peut accomplir toutes les activités d'une entreprise industrielle et commerciale mais elle n'a pas d'autonomie juridique et engage la ...



Établir un plan durgence: Guide pour les museés

Préparation du 2e rapport : Description des procédures et techniques d'intervention. 215. Annexes. 229. A : Équipes d'urgence du Musée de La Barbade.



LEnseignement Supérieur en France

Plus de la moitié des étudiants de l'enseignement supérieur sont engagés dans des formations professionnalisantes délivrées par les STS les IUT



Transactions internationales liées aux envois de fonds; Guide pour

À la demande de dirigeants de statisticiens et d'autres utilisateurs de données



Conditions Générales des Assurances et Assistances au 01/04/2021

Conditions de validité des garanties : Ces garanties dépendent de l'utilisation de la Carte AIR FRANCE KLM. AMERICAN EXPRESS GOLD telle qu'indiquée dans chaque 



Comment associer les diasporas au développement

L'Organisation internationale pour les migrations et le Migration. Policy Institute ont analysé l'engagement des diasporas pendant presque dix ans afin de 



VENTE LEGALE DE BIEN FONCIER EN HAÏTI: UN GUIDE PRATIQUE

26 jun 2012 En cas de doute sur l'exactitude de l'acte de vente ou d'arpentage sur demande d'une partie