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Registres de baptêmes, d'annonces de mariages, de mariages et de décès, en principe jusqu'au 30 juin 1821, de catéchumènes souvent jusqu'en 1875; listes diverses. Les Archives cantonales ont constitué deux collections de registres d'état civil: la ... »
Correspondance, lettre d'envoi et inventaire des registres de l'état civil remis aux Archives cantonales vaudoises (fonds Eb) [1886-1888]. - L'écriture sur les enveloppes est d'Henri Chastellain.
Les registres d’églises (registres des baptêmes, des mariages et des décès), à partir de 1562 environ et jusqu’en 1875 ainsi que les registres d'état civil dont le délai de protection est échu, sont conservés à quelques exceptions près aux archives cantonales et peuvent être consultés librement.
Les terriers ou registres de reconnaissances de biens (permettent souvent de suppléer à la défaillance des registres paroissiaux en établissant les filiations manquantes); Des séries telles que : recensements, registres de passeport (indications sur les voyages ou l'émigration), rôles d'étudiants, etc.;
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Communication OFRC 4/20 Modifications du droit du registre du
10 déc. 2020 trée en vigueur l'Office fédéral du registre du commerce (OFRC) tient à préciser ... 3.1 Personnes tenues de requérir l'inscription. |
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JANVIER 2013 40
1 janv. 2013 Le canton de Vaud a ainsi créé notamment un registre cantonal des personnes (RC Pers.). Le Conseil d'Etat a dès lors. |
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Claude CONVERS Directeur-conservateur du Registre foncier de
1 janv. 2012 Registre foncier Jura – Nord vaudois ... artificiel permettant la circulation des personnes et des biens entre un fonds et une voie. |
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Demande de rectification des données personnelles figurant dans
cas en effet le registre d'état civil fait automatiquement part lui-même du changement aux autres registres des personnes de la Confédération. Vous pouvez. |
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25 juil 2017 · sont des données obligatoires à transcrire dans le registre des habitants et du Canton de Vaud ainsi qu'à la Communauté israélite de Lausanne et du le départ de toute personne qui a déclaré appartenir à la confession |
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Registre cantonal des personnes - RCPers Recherche de personnes Affichage des résultats Lors d’une recherche, un maximum de 100 résultats s’affiche Il est possible d’exporter la liste complète de tous les individus répondant au(x) critère(s) de recherche dans un fichier au format Excel (CSV) en cliquant sur Export CSV
registre des familles tenu par l'officier d'état civil pour chaque commune de son arrondissement, comprenant toutes les familles et personnes isolées qui en possèdent le doit de bourgeoisie Conservés par l'état civil cantonal, ces registres furent clôturés en 2005 avec
Cette application Internet permet l'accès au registre cantonal des bâtiments (RCB) du canton de Vaud Elle est mise à disposition des communes pour leurs tâches en relation avec l'harmonisation des registres des personnes, ainsi que pour les autres tâches municipales en relation avec les bâtiments et logements
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des honoraires dus aux notaires pour des opérations ministérielles (TNo) du 11 décembre 1996 LE CONSEIL D'ÉTAT DU CANTON DE VAUD vu la loi du 29 juin 2004 sur le notariat A{1} vu la recommandation favorable du 5 novembre 1996 de la Surveillance des prix (art 14 LSPR B)
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