Liste des normes françaises du domaine Géotechnique Version
L’ensemble des normes présentées est disponible auprès de l’AFNOR La présente liste des normes est mise à jour par les Correspondants Sectoriels Qualité * du domaine géotechnique en mars et septembre de chaque année Cette liste est disponible gratuitement et diffusable sans restriction |
Normes françaises d’application obligatoire
Le tableau 2 « Liste des textes réglementaires » donne la liste des textes réglementaires cités triés par type de texte et par date croissante de signature avec le titre de chaque texte Pour consulter les notices des normes : www boutique afnor Rubrique : Normes & Produits d’édition / Normes en ligne Tables des matières |
Tableau 1 Liste des normes d’application obligatoire
Le tableau 2 « Liste des textes réglementaires » donne la liste des textes réglementaires cités triés par type de texte et par date croissante de signature avec le titre de chaque texte Pour consulter les notices des normes : www boutique afnor Tables des matières Carrières – Céramique – Verre – Réfractaires – Bois - Liège |
Leur homologation comme norme française est attestée, selon le niveau auquel elles ont été élaborées, par des préfixes tels que « NF ISO » , « NF EN ISO », « NF EN » ou « NF ». Il existe en France deux types de normes : les normes expérimentales et les normes homologuées.
Règles techniques de conception et de calcul des fondations des ANNULE ouvrages de génie civil Sera retiré à termes de la liste des fascicules detravaux du CCTG à publication des normes françaises complémentaires à l'Eurocode 7. Ces normes sont couvertes par la Commission de Normalisation Géosynthétiques.
L’utilisation de normes peut avoir pour origine un texte communautaire d’harmonisation technique, directive ou règlement spécifique à des familles de produits (par ex : jouets, bateaux de plaisance, produits de construction, dispositifs médicaux, machines…) ou à un risque (par ex : compatibilité électromagnétique, sécurité…).
Pour venir en appui de la réglementation, les normes doivent, en principe, être homologuées par le Conseil d’administration de l’Association française de normalisation (Afnor) au vu des résultats d’une instruction, et en l’absence de veto de la part du délégué interministériel aux normes.
Liste des normes dapplication obligatoire - France Normalisation
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Les normes françaises NF sont distinguées des normes d’origine européenne ou internationales NF EN ISO, NF EN, ISO afin de mettre en évidence les éventuels recouvrements et savoir quels documents normatifs s’appliquent (Notes 1, 2 et 3) N B : Les normes du domaine des granulats 1 ne sont pas répertoriées dans cette publication
normes NF EN) et éventuellement, à défaut, de normes nationales (les normes françaises NF) La plupart des produits faisant l’objet de normes européennes conduisent actuellement au marquage CE, puisque ces normes sont dites « harmonisées » Cet « axe produit » fait l’objet d’une réelle harmonisation au niveau européen
qui présente les derniers développements en matière de normes IFRS Comptes consolidés en règles françaises : le nouveau règlement est paru L’Autorité des normes comptables (ANC) a publié sur son site en avril 2020 le règlement ANC 2020-01 relatif aux comptes consolidés établis en normes françaises Ce nouveau
– la version des normes employées : la version 6 (2010) pour le site de Paul Thirion, la version 7 (2020) pour celui-ci Le tableau 1 fournit une vue d’ensemble des différences entre les normes APA originales (anglaises) et l’adaptation proposée ici
Normes concernées ? • Soit la EN 149, on distingue trois types de masques : Les masques FFP1 fi ltrant au moins 80 des aérosols (fuite totale vers l’intérieur < 22 ), FFP2 fi ltrant au moins 94 des aérosols (fuite totale vers l’intérieur < 8 ) ou FFP3 fi ltrant au moins 99 des aérosols (fuite
X Liste des normes IFRS (au 01 01 2018) N° Objet de la norme IAS 1 Présentation des états financiers IAS 2 Stocks IAS 7 état des flux de trésorerie IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimation comptables et erreurs IAS 10 Événements postérieurs à la fin de la période de reporting IAS 12 Impôts sur le résultat
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