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Lettre circulaire No 3929 31 janvier 2019 Destinataires Tous les États Membres et Membres associés de l'OMI Objet Trente troisième cours de formation
CIRCULAIRE Date : Le 27 mars 2020 NUMÉRO DE LA CIRCULAIRE : COVID-19 no 2020-40 _____ Destinataires : Centres d'apprentissage et de garde des jeunes enfants et fournisseurs de services de garde à domicile offrant des services de garde d'enfants aux fournisseurs de services essentiels, et personnel du Programme d'apprentissage et de garde des
Aug 11, 2020 · CIRCULAIRE Date : Le 11 août 2020 NUMÉRO DE LA CIRCULAIRE : COVID-19 : 2020-122 Destinataires : Directeurs, conseils d’administration, propriétaires et exploitants de prématernelles et de centres offrant des programmes de prématernelle Personnel du Programme d’apprentissage et de garde des jeunes enfants
Destinataires de la circulaire - À Madame la Ministre - Aux pouvoirs organisateurs des établissements de l’enseignement subventionné Pour information : - Au Service de la vérification de la population scolaire - Au Service général de l’inspection de l’enseignement fondamental ordinaire
Destinataires de la circulaire - Aux Directeurs(trices) des établissements de promotion sociale organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Aux Chefs des établissements d’enseignement
1 La présente circulaire modifie les principes applicables à la constitution et la gestion des fonds d'affectation spéciale, avec effet du ler janvier 1982; elle annule et remplace la circulaire ST/SGB/lk6/Rev l du 19 octobre 1978 2
Type de circulaire Circulaire administrative Circulaire informative Période de validité 2014-2015 et suivantes Nombre total de pages Pages : 11 Documents à renvoyer NON OUI Mot-clé : Soins Médicaments Destinataires de la circulaire À l’attention de : - À Mesdames et Messieurs les Bourgmestres et Echevins de l
La présente circulaire reprend, d'une part, les différentes options et les activités de nature sportive qu'il est possible d'organiser pour les élèves de l’enseignement secondaire général et technique de transition
de la circulaire 14/587 Le point 187 de la circulaire 14/587 est ainsi modifié comme suit « 187 Les destinataires de cette circulaire doivent se mettre en conformité avec les dispositions de celle-ci pour le 18 mars 2016 au plus tard Le chapitre E de la circulaire IML 91/75 n’est plus applicable aux OPCVM à partir de cette date
Destinataires : Les chefs des bureaux et départements Les chefs des services administratifs et les fonctionnaires d'administration Objet : CONSTITUTION ET GESTION DES FONDS D'AFFECTATION SPECIALE INTRODUCTION 1 La présente circulaire modifie les principes applicables à la constitution et la gestion des fonds d'affectation spéciale, avec effet du ler janvier 1982; elle annule et remplace
Destinataires de la circulaire - A Madame la Ministre, Membre du Collège de la Commission communautaire française chargée de l’enseignement ; - A Madame et Messieurs les Gouverneurs de Province ; - A Mesdames et Messieurs les Bourgmestres, - Aux Pouvoirs organisateurs des établissements libres subventionnés ; - Aux Chefs d’établissements d’enseignement organisés ou
CIRCULAIRE N DHOS/F4/2010/69 du 22 février 2010 relative à l’outil de les établissements sous tutelle doivent être destinataires de cette circulaire, par l'intermédiaire des services déconcentrés, selon le dispositif existant au niveau régional La présente circulaire a pour objet de préciser les adaptations apportées en 2010 à l’outil « e-EPRD » ainsi que ses modalités
Destinataires de la circulaire - A Madame la Ministre chargée de l'Education - Au Service général de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Aux Pouvoirs Organisateurs des écoles de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé, de plein exercice, subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Aux organes de représentation et de coordination des
Destinataires de la circulaire A Madame la Ministre, membre du Collège de la Commission communautaire française, chargée de l'Enseignement obligatoire ; A Mesdames et Messieurs les Gouverneurs ; A Mesdames et Messieurs les Bourgmestres ; Aux chefs des établissements de l'enseignement secondaire ordinaire organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles ;
Diffusion : les établissements de santé doivent être destinataires de cette circulaire par l’intermédiaire des ARS, selon le dispositif existant au niveau régional 1) Contexte La loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) inscrit comme priorité la qualité et la sécurité des soins, avec un rôle
(*) Cette circulaire s’adresse également, en adaptant les destinataires, au Centre régional de santé et de services sociaux de la Baie-James, à la Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik et au Conseil Cri de la santé et des services sociaux de la Baie-James Site Internet : publications m gouv qc ca
destinataires Réseaux et niveaux concernés Fédération Wallonie- Bruxelles Libre subventionné libre confessionnel libre non confessionnel) Officiel subventionné Niveaux : Enseignement spécialisé Type de circulaire Circulaire administrative Circulaire informative Période de validité A partir du 15/04/2013 Du au Documents à renvoyer Oui Date limite : Voir dates figurant dans la Taille du fichier : 73KB
Circulaire 7644 du 02/07/2020 La gratuité en pratique Cette circulaire complète la(les) circulaire(s) : 7134, 7135 et 7136 du 17 mai 2019 La « Fédération Wallonie-Bruxelles » est l’appellation désignant usuellement la « Communauté française » visée à l’article 2 de la Constitution