La fiscalité du nouveau code minier de la République Démocratique
1 Fournir une mise à jour de l'analyse de la fiscalité minière congolaise drc-110317-french.pdf Ainsi qu'une déclaration de la coalition PCQVP RDC ...
la fiscalite du nouveau code minier de la republique democratique du congo
Révision du Code Minier – Examen Observations
https://documents1.worldbank.org/curated/fr/463031524035942277/pdf/Republique-Democratique-du-Congo-Revision-du-Code-Minier-Examen-Observations-et-Analyse-Comparative.pdf
le sort des incitations fiscales applicables aux industries extractives
Résumé. Cet article fait une étude horizontale des incitations fiscales avant et après la révision des. Codes miniers en RDC et en Guinée.
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Sortir de l'impasse fiscale : comment sauver la réforme du code
éléments fiscaux du code minier congolais et de la proposition de de cuivre cobalt et d'or
nrgi sortir de impasse fiscale rdc
Revenus du secteur minier de la RDC : Améliorer la redevabilité par
plus complet de la contribution fiscale des projets miniers https://www.nrcan.gc.ca/sites/www.nrcan.gc.ca/files/mining-materials/PDF/ESTMA-Guidance_f.
revenus du secteur minier de la rdc ameliorer la redevabilite par lanalyse des rapports sur les paiements aux gouvernements
Fiscalité et parafiscalité dans l'exploitation minière artisanale au
Fiscalité et parafiscalité dans l'exploitation minière artisanale au Tanganyika en RDC. VOIX DU CONGO. CDJP. Commission Diocésaine Justice et Paix.
Voix du Congo CDJP final
Mali: Fiscalité Minière et Petrolière (Diagnostic) : Rapport D
(voir http://www.imf.org/external/np/pp/eng/2013/061013.pdf Progressivité des régimes fiscaux miniers dans divers pays .
La fiscalité minière en Afrique : un état des lieux du secteur de l'or
Cet article présente la première base de données juridiques et fiscales qui précise le régime fiscal s'appliquant aux mines industrielles d'or dans 14 pays.
RDC : ?
Enfin les principales modifications fiscales que le projet de révision du Code minier propose seront étudiées. Philippe-Alexandre Sondji Mulanza Kating17. 15.
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La Fiscalité Minière du Futur : feuille de route
Selon un expert en fiscalité minière. « la plupart des nations ont aujourd'hui développé leur système fiscal dans le secteur minier pour parvenir à un juste
future resource taxation roadmap fr