maladies convention mal met
OMIM #. FULL NAME. A. disorders of amino acid metabolism. 1. 261600 classical phenylketonuria and hyperphenylala- ninemia.
listes des maladies comprises dans la convention maladies métaboliques
Classification statistique internationale des maladies et des
Classification Internationale Des Maladies (WHA 4324) et adopta la recommandation de la. Conférence Internationale pour la Dixième Révision de la CIM qui
ICD Volume fr
Plan national maladies rares
Faire évoluer le Groupement d'Intérêt Scientifique-Institut Maladies Rares en modèle type de convention sera proposé en 2011 par un groupe de travail du ...
plan national maladies rares
SOMMAIRE
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SOMMAIRE
la maladie l'AFM crée en 1988
afm telethon ra bd
Les Cahiers d'Orphanet
23 déc. 2021 pour les personnes atteintes de maladies rares ... Assurances et emprunts : convention Aeras (s'assurer et emprunter avec un risque aggravé ...
Vivre avec une maladie rare en France
Premier plan national Maladies rares 2005-2004
23 fév. 2009 méthode d'élaboration du protocole national de diagnostic et de soins ... associations encore mal informé sur les maladies rares.
DGSbilan
RAPPORT
praticien hospitalier chef de l'Institut des maladies émergentes et des fait qu'au total
r
Guide pratique de l'Éducation Thérapeutique du Patient
Ce guide entièrement réalisé par l'Alliance Maladies Rares et soutenu par la Direction Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé.
guide pratique etp alliance maladies rares
Prévention et dépistage du diabète de type 2 et des maladies liées
mie chronique) et regroupe plusieurs maladies de pathogénie différente Institut national de la santé et de la recherche médicale Kantar Health
referenciel pratiques diabete
N° 4484 N° 490
____ ___ASSEMBLÉE NATIONALE SÉNAT
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
TREIZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2011 - 2012 ____________________________________ ___________________________Enregistré à la présidence de l"Assemblée nationale Enregistré à la présidence du Sénat
le 28 mars 2012 le 28 mars 2012 ________________________OFFICE PARLEMENTAIRE D"ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
________________________RAPPORT
surLES MALADIES MONOGÉNIQUES : ÉTAT DES LIEUX
Compte rendu de l"audition publique du 7 juin 2011 et de la présentation des conclusions, le 25 janvier 2012 Par MM. Claude Birraux et Jean-Louis Touraine,Députés. __________ __________ Déposé sur le Bureau de l"Assemblée nationale Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Claude BIRRAUX, par M. Bruno SIDO, Premier Vice-Président de l"Office Président de l"Office _________________________________________________________________________ - 3 -SOMMAIRE
PagesINTRODUCTION.........................................................................................................................5
PREMIÈRE TABLE RONDE : LES MALADIES MONOGÉNIQUES ET LEUR PRISE ENCHARGE.....................................................................................................................................9
LES AVANCÉES SCIENTIFIQUES ET MÉDICALES.................................................................................9
M. Alain Fischer, professeur d"immunologie pédiatrique à l"université Paris Descartes, membre de l"Académie des sciences, directeur de l"Instituthospitalo-universitaire Imagine.....................................................................................9
M. Nicolas Lévy, professeur de génétique à la faculté de médecine deMarseille, directeur du groupement d"intérêt scientifique " Maladies rares »..............12
M. Paul-Henri Roméo, directeur de l"Institut de radiobiologie cellulaire et moléculaire du CEA et de l"ITMO IHP (Institut thématique multi-organismesImmunologie, Hématologie et Pneumologie)..............................................................15
Débat.................................................................................................................17
TRAITER ET ACCOMPAGNER LES MALADES : LA DIVERSITÉ DES APPROCHES.............................19 M. Philippe Leboulch, professeur des universités à la faculté de Paris-XI, praticien hospitalier, chef de l"Institut des maladies émergentes et des thérapies innovantes (IMETI) de la direction des sciences du vivant du CEA et d"uneunité mixte de recherche INSERM-CEA.....................................................................19
Mme Cécile Martinat, chargée de recherche à l"INSERM et à l"Institut des cellules souches pour le traitement et l"étude des maladies monogéniques(I-STEM) ....................................................................................................................24
Mme Soumeya Bekri, professeur des universités, praticien hospitalier, responsable du dépistage et du suivi des maladies métaboliques au CHU deRouen..........................................................................................................................28
Débat.................................................................................................................32
DEUXIÈME TABLE RONDE : LES LIENS ENTRE RECHERCHE, PRATICIENS ET ASSOCIATIONS : QUESTIONS JURIDIQUES ET ÉTHIQUES................................................35 LA PLACE DES DIFFÉRENTS ACTEURS..............................................................................................35
Mme Anne Cambon-Thomsen, directrice de recherche, membre du Public and professional policy committee (Société européenne de génétique humaine),ancien membre du Groupe européen d"éthique...........................................................35
Mme Martine Bungener, directrice adjointe du Centre de recherche médecine, sciences, santé, santé mentale et société (CERMES), (CNRS, INSERM, EHESS), et présidente du Groupe de réflexion avec les associations de malades(GRAM)......................................................................................................................37
Mme Jenny Hippocrate-Fixy, présidente de " Ensemble contre la drépanocytose », et de l"Association pour l"information et la prévention de la drépanocytose (APIPD), directrice française de l"Organisation européennepour les anémies rares (EORA)...................................................................................39
- 4 - Mme Vololona Rabeharisoa, professeur de sociologie, Centre de sociologie del"innovation (CSI) de Mines-ParisTech.......................................................................42
M. David Bardey, professeur d"économie à l"Université de Bogota, et" visiting fellow » à l"Ecole d"économie de l"Université de Toulouse ........................45
LES INTERROGATIONS JURIDIQUES ET ÉTHIQUES..........................................................................50
M. Bertrand Mathieu, professeur à l"École de droit de la Sorbonne (Université Paris I), membre du Conseil supérieur de la magistrature, président del"Association française de droit constitutionnel...........................................................50
Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l"Agence de labiomédecine................................................................................................................53
Mme Dominique Stoppa-Lyonnet, membre du Comité consultatif national d"éthique (CCNE), professeur de génétique, chef du service de génétiqueoncologique de l"Institut Curie....................................................................................55
CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS (EXTRAIT DE LA RÉUNION DE L"OPECST DU25JANVIER 2012) ......................................................................................................................59
PRÉSENTATION DES CONCLUSIONS DE L"AUDITION PUBLIQUE SUR LES MALADIESMONOGÉNIQUES
..............................................................................................................59
RECOMMANDATIONS........................................................................................................65
ANNEXES....................................................................................................................67
ANNEXE 1 : EXTRAITS DE LA LOI N° 2011-814 DU 7 JUILLET 2011 RELATIVE À LABIOÉTHIQUE
....................................................................................................................69
ANNEXE 2 : PLAN NATIONAL MALADIES RARES 2 ...............................................................73
ANNEXE 3 : CHARTE DU RÉSEAU CEMARA RÉSEAU DES CENTRES MALADIES RARES............77ANNEXE 4 : SAISINE DE L"OPECST.....................................................................................81
- 5 -INTRODUCTION
M. le président Claude Birraux. Mon collègue Jean-Louis Touraine et moi-même sommes heureux de vous accueillir, au nom de l"Office parlementaire d"évaluation des choix scientifiques et technologiques, pour évoquer les enjeux des maladies monogéniques. L"OPECST, créé en 1983 et seul organe commun à l"Assemblée nationale et au Sénat, a pour mission de permettre au Parlement d"évaluer, en toute indépendance, les enjeux stratégiques et sociaux des avancées scientifiques et technologiques. Il réunit dix-huit députés et dix-huit sénateurs, désignés à laN° 4484 N° 490
____ ___ASSEMBLÉE NATIONALE SÉNAT
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
TREIZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2011 - 2012 ____________________________________ ___________________________Enregistré à la présidence de l"Assemblée nationale Enregistré à la présidence du Sénat
le 28 mars 2012 le 28 mars 2012 ________________________OFFICE PARLEMENTAIRE D"ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
________________________RAPPORT
surLES MALADIES MONOGÉNIQUES : ÉTAT DES LIEUX
Compte rendu de l"audition publique du 7 juin 2011 et de la présentation des conclusions, le 25 janvier 2012 Par MM. Claude Birraux et Jean-Louis Touraine,Députés. __________ __________ Déposé sur le Bureau de l"Assemblée nationale Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Claude BIRRAUX, par M. Bruno SIDO, Premier Vice-Président de l"Office Président de l"Office _________________________________________________________________________ - 3 -SOMMAIRE
PagesINTRODUCTION.........................................................................................................................5
PREMIÈRE TABLE RONDE : LES MALADIES MONOGÉNIQUES ET LEUR PRISE ENCHARGE.....................................................................................................................................9
LES AVANCÉES SCIENTIFIQUES ET MÉDICALES.................................................................................9
M. Alain Fischer, professeur d"immunologie pédiatrique à l"université Paris Descartes, membre de l"Académie des sciences, directeur de l"Instituthospitalo-universitaire Imagine.....................................................................................9
M. Nicolas Lévy, professeur de génétique à la faculté de médecine deMarseille, directeur du groupement d"intérêt scientifique " Maladies rares »..............12
M. Paul-Henri Roméo, directeur de l"Institut de radiobiologie cellulaire et moléculaire du CEA et de l"ITMO IHP (Institut thématique multi-organismesImmunologie, Hématologie et Pneumologie)..............................................................15
Débat.................................................................................................................17
TRAITER ET ACCOMPAGNER LES MALADES : LA DIVERSITÉ DES APPROCHES.............................19 M. Philippe Leboulch, professeur des universités à la faculté de Paris-XI, praticien hospitalier, chef de l"Institut des maladies émergentes et des thérapies innovantes (IMETI) de la direction des sciences du vivant du CEA et d"uneunité mixte de recherche INSERM-CEA.....................................................................19
Mme Cécile Martinat, chargée de recherche à l"INSERM et à l"Institut des cellules souches pour le traitement et l"étude des maladies monogéniques(I-STEM) ....................................................................................................................24
Mme Soumeya Bekri, professeur des universités, praticien hospitalier, responsable du dépistage et du suivi des maladies métaboliques au CHU deRouen..........................................................................................................................28
Débat.................................................................................................................32
DEUXIÈME TABLE RONDE : LES LIENS ENTRE RECHERCHE, PRATICIENS ET ASSOCIATIONS : QUESTIONS JURIDIQUES ET ÉTHIQUES................................................35 LA PLACE DES DIFFÉRENTS ACTEURS..............................................................................................35
Mme Anne Cambon-Thomsen, directrice de recherche, membre du Public and professional policy committee (Société européenne de génétique humaine),ancien membre du Groupe européen d"éthique...........................................................35
Mme Martine Bungener, directrice adjointe du Centre de recherche médecine, sciences, santé, santé mentale et société (CERMES), (CNRS, INSERM, EHESS), et présidente du Groupe de réflexion avec les associations de malades(GRAM)......................................................................................................................37
Mme Jenny Hippocrate-Fixy, présidente de " Ensemble contre la drépanocytose », et de l"Association pour l"information et la prévention de la drépanocytose (APIPD), directrice française de l"Organisation européennepour les anémies rares (EORA)...................................................................................39
- 4 - Mme Vololona Rabeharisoa, professeur de sociologie, Centre de sociologie del"innovation (CSI) de Mines-ParisTech.......................................................................42
M. David Bardey, professeur d"économie à l"Université de Bogota, et" visiting fellow » à l"Ecole d"économie de l"Université de Toulouse ........................45
LES INTERROGATIONS JURIDIQUES ET ÉTHIQUES..........................................................................50
M. Bertrand Mathieu, professeur à l"École de droit de la Sorbonne (Université Paris I), membre du Conseil supérieur de la magistrature, président del"Association française de droit constitutionnel...........................................................50
Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l"Agence de labiomédecine................................................................................................................53
Mme Dominique Stoppa-Lyonnet, membre du Comité consultatif national d"éthique (CCNE), professeur de génétique, chef du service de génétiqueoncologique de l"Institut Curie....................................................................................55
CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS (EXTRAIT DE LA RÉUNION DE L"OPECST DU25JANVIER 2012) ......................................................................................................................59
PRÉSENTATION DES CONCLUSIONS DE L"AUDITION PUBLIQUE SUR LES MALADIESMONOGÉNIQUES
..............................................................................................................59
RECOMMANDATIONS........................................................................................................65
ANNEXES....................................................................................................................67
ANNEXE 1 : EXTRAITS DE LA LOI N° 2011-814 DU 7 JUILLET 2011 RELATIVE À LABIOÉTHIQUE
....................................................................................................................69
ANNEXE 2 : PLAN NATIONAL MALADIES RARES 2 ...............................................................73
ANNEXE 3 : CHARTE DU RÉSEAU CEMARA RÉSEAU DES CENTRES MALADIES RARES............77ANNEXE 4 : SAISINE DE L"OPECST.....................................................................................81
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