Synthèses des démarches 30oct2018
30 oct. 2018 Apposer le n° d'enregistrement sur l'aéronef ... Adresser la demande au pôle DSAC/NO/NAV en ... CERFA n° 15478 et sa notice.
Synthese demarches activites particulieres drones
Notice d'information
N° affiliation FFAM : en cas de non affiliation d'une association 3 de l'arrêté réf [1] le formulaire CERFA 15478*01 doit être utilisé pour les.
notice d information demandeurs de localisation d activite
AÉRONEFS TÉLÉPILOTÉS : CONTACTS DANS LES DIRECTIONS
12 juil. 2022 DSAC/N. DSAC Nord. Beauvais. 2. Aisne delegation-hdfs-bf@aviation-civile.gouv.fr ... (CERFA n°15478) dsac-se-dsr-rna@aviation-civile.gouv.fr.
Contacts drones DSAC IR
AÉRONEFS TÉLÉPILOTÉS – ACTIVITÉS PARTICULIÈRES
28 août 2017 Adresser la demande au pôle DSAC/NO/NAV en joignant le dossier technique ... d'adresser un CERFA n° 15477 à dsac- ... CERFA n° 15478 et sa.
DGAC Synthese demarches activites particulieres drones
Guide
28 août 2017 La demande doit être adressée à la DSAC/IR territorialement compétente en utilisant le formulaire. CERFA n° 15478 disponible en ligne ainsi ...
Guide drones activites particulieres
CRÉATION D'UN TERRAIN D'AÉROMODÉLISME 1. Demande d
2 : Télécharger le formulaire cerfa n° 15478*01 sur ce lien : www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/ cerfa_15478.do. 3 : À qui transmettre ce formulaire
DeclarationTerrain
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION
*Autorisation de travail correspondant au poste occupé (CERFA n° 15187*02). *Élément de la déclaration sociale nominative de l'employeur concernant le
CST Salarié (maj )
NOTIFIER UN VOL
13 mars 2020 formulaire CERFA 15478) et que les vols hors vue à plus de 150 m (ou à ... Si aucun aéronef n'est listé c'est que les aéronefs déclarés ne ...
notifier vol
projet Cerfa 52053#02 - Notice du Cerfa 15476-02 - déclaration
4 mai 2016 La déclaration doit être effectuée en utilisant le formulaire CERFA n° 15476*02 et doit être transmise avec un préavis de cinq jours.
NOTICE CERFA
CATÉGORIE SPÉCIFIQUE
15 sept. 2020 formulaire CERFA n° 15478 disponible en ligne ainsi que sa notice d'information. 17.8. Obligations non spécifiques aux UAS.
Guide categorie Specifique