À 15 heures : À 21 h 30 : À 15 heures : À 11 heures : À 15 heures : À
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. (Conférence des présidents du mardi 2 août 2022) SAMEDI 6. À 9 heures : - Évent. lect. déf. Pt loi de.
conference
ASSEMBLÉE NATIONALE
ASSEMBLÉE NATIONALE. 6 juillet 2022. (19 heures 40). MOTION DE CENSURE présentée par Mme Mathilde PANOT MM. Boris. VALLAUD et Julien BAYOU
Motion de Censure
Service Communication Hôtel de Matignon le 6 juillet 2022
Jul 6 2022 Discours de Mme Élisabeth BORNE
bef b bf a c e eb a dbe cc
MERCREDI 6 JUILLET 2022
Jul 6 2022 mercredi 6 juillet 2022. 2 de politique générale lue par la Première ministre en ce moment même devant l'Assemblée nationale.
s
ASSEMBLÉE NATIONALE AMENDEMENT
ASSEMBLÉE NATIONALE. 14 juillet 2022. MESURES D'URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT - (N° 144). Commission. Gouvernement. Adopté. AMENDEMENT.
Untitled
Le Conseil des Ministres s'est réuni ce mercredi 6 juillet 2022 sous la transmission à l'Assemblée nationale
ORDRE DU JOUR DES PROCHAINES SÉANCES DU SÉNAT établi
Jul 12 2022 Mercredi 6 juillet 2022. À 15 heures ... Proposition de loi
Conclusions
ASSEMBLÉE NATIONALE Direction de la Séance PARIS le 8
Feb 8 2022 du mercredi 9 février 2022. (date limite de dépôt des amendements : mardi 8 février 2022
discussion generale
COMPTE RENDU INTÉGRAL
Séance du mercredi 6 juillet 2022 SÉNAT – SÉANCE DU 6 JUILLET 2022 ... celui de l'Assemblée nationale je souhaite une cordiale bienvenue.
s
N° 4325 ASSEMBLÉE NATIONALE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le mercredi 7 juillet 2021. RAPPORT D'INFORMATION. DÉPOSÉ en application de l'article 145-7 du Règlement.
l b rapport information
DIRECTION DE LA SÉANCE
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des présidents du mardi 18 juillet 2023)DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Session
extraordinaireJUILLET
MARDI 18
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Votes solennels :Pt Sénat orientation et
programmation du ministère de la justice 2023 -2027. (1)Pt org. Sénat ouverture,
modernisation et responsabilité du corps judiciaire. (1) - Suite Pt Sénat industrie verte (1443 rect., 1512).À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.MERCREDI 19
À 15 heures :
- Pt Sénat ratification du Protocole du 30 avril 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives (1277, 1438). - Pt Sénat accords France-Sénégal et France -Sri Lanka activité famille des agents des missions officielles (1276, 1507). - 2 e lect. Pn lutter contre le dumping social sur le transmanche (1439 1523(2) - Suite odj de la veille.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi. (1) Explications de vote communes. (2) Procédure d'examen simplifiée.DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
JUILLET
JEUDI 20
À 9 heures :
- Sous réserve de sa transmission, Pt accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines. - Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.VENDREDI 21
À 9 heures :
- Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- Évent., CMP ou nlle lecturePt accélération de la
reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines. - Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.SAMEDI 22
À 9 heures :
- Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.DIMANCHE 23
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.DIRECTION DE LA SÉANCE
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des présidents du mardi 18 juillet 2023)DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Session
extraordinaireJUILLET
MARDI 18
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Votes solennels :Pt Sénat orientation et
programmation du ministère de la justice 2023 -2027. (1)Pt org. Sénat ouverture,
modernisation et responsabilité du corps judiciaire. (1) - Suite Pt Sénat industrie verte (1443 rect., 1512).À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.MERCREDI 19
À 15 heures :
- Pt Sénat ratification du Protocole du 30 avril 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives (1277, 1438). - Pt Sénat accords France-Sénégal et France -Sri Lanka activité famille des agents des missions officielles (1276, 1507). - 2 e lect. Pn lutter contre le dumping social sur le transmanche (1439 1523(2) - Suite odj de la veille.