À 15 heures : À 21 h 30 : À 15 heures : À 11 heures : À 15 heures : À









À 15 heures : À 21 h 30 : À 15 heures : À 11 heures : À 15 heures : À

ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. (Conférence des présidents du mardi 2 août 2022) SAMEDI 6. À 9 heures : - Évent. lect. déf. Pt loi de.
conference


ASSEMBLÉE NATIONALE

ASSEMBLÉE NATIONALE. 6 juillet 2022. (19 heures 40). MOTION DE CENSURE présentée par Mme Mathilde PANOT MM. Boris. VALLAUD et Julien BAYOU
Motion de Censure


Service Communication Hôtel de Matignon le 6 juillet 2022

Jul 6 2022 Discours de Mme Élisabeth BORNE
bef b bf a c e eb a dbe cc


MERCREDI 6 JUILLET 2022

Jul 6 2022 mercredi 6 juillet 2022. 2 de politique générale lue par la Première ministre en ce moment même devant l'Assemblée nationale.
s





ASSEMBLÉE NATIONALE AMENDEMENT

ASSEMBLÉE NATIONALE. 14 juillet 2022. MESURES D'URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT - (N° 144). Commission. Gouvernement. Adopté. AMENDEMENT.


Untitled

Le Conseil des Ministres s'est réuni ce mercredi 6 juillet 2022 sous la transmission à l'Assemblée nationale


ORDRE DU JOUR DES PROCHAINES SÉANCES DU SÉNAT établi

Jul 12 2022 Mercredi 6 juillet 2022. À 15 heures ... Proposition de loi
Conclusions


ASSEMBLÉE NATIONALE Direction de la Séance PARIS le 8

Feb 8 2022 du mercredi 9 février 2022. (date limite de dépôt des amendements : mardi 8 février 2022
discussion generale





COMPTE RENDU INTÉGRAL

Séance du mercredi 6 juillet 2022 SÉNAT – SÉANCE DU 6 JUILLET 2022 ... celui de l'Assemblée nationale je souhaite une cordiale bienvenue.
s


N° 4325 ASSEMBLÉE NATIONALE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le mercredi 7 juillet 2021. RAPPORT D'INFORMATION. DÉPOSÉ en application de l'article 145-7 du Règlement.
l b rapport information


216829 À 15 heures : À 21 h 30 : À 15 heures : À 11 heures : À 15 heures : À

DIRECTION DE LA SÉANCE

ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

(Conférence des présidents du mardi 18 juillet 2023)

DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR

Session

extraordinaire

JUILLET

MARDI 18

À 15 heures :

- Questions au Gouvernement. - Votes solennels :

Pt Sénat orientation et

programmation du ministère de la justice 2023 -2027. (1)

Pt org. Sénat ouverture,

modernisation et responsabilité du corps judiciaire. (1) - Suite Pt Sénat industrie verte (1443 rect., 1512).

À 21 h 30 :

- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 19

À 15 heures :

- Pt Sénat ratification du Protocole du 30 avril 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives (1277, 1438). - Pt Sénat accords France-Sénégal et France -Sri Lanka activité famille des agents des missions officielles (1276, 1507). - 2 e lect. Pn lutter contre le dumping social sur le transmanche (1439 1523
(2) - Suite odj de la veille.

À 21 h 30 :

- Suite odj de l'après-midi. (1) Explications de vote communes. (2) Procédure d'examen simplifiée.

DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR

JUILLET

JEUDI 20

À 9 heures :

- Sous réserve de sa transmission, Pt accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines. - Suite Pt Sénat industrie verte.

À 15 heures :

- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :

- Suite odj de l'après-midi.

VENDREDI 21

À 9 heures :

- Suite Pt Sénat industrie verte.

À 15 heures :

- Évent., CMP ou nlle lecture

Pt accélération de la

reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines. - Suite odj du matin.

À 21 h 30 :

- Suite odj de l'après-midi.

SAMEDI 22

À 9 heures :

- Suite Pt Sénat industrie verte.

À 15 heures :

- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :

- Suite odj de l'après-midi.

DIMANCHE 23

À 9 heures :

- Suite odj de la veille.

DIRECTION DE LA SÉANCE

ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

(Conférence des présidents du mardi 18 juillet 2023)

DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR

Session

extraordinaire

JUILLET

MARDI 18

À 15 heures :

- Questions au Gouvernement. - Votes solennels :

Pt Sénat orientation et

programmation du ministère de la justice 2023 -2027. (1)

Pt org. Sénat ouverture,

modernisation et responsabilité du corps judiciaire. (1) - Suite Pt Sénat industrie verte (1443 rect., 1512).

À 21 h 30 :

- Suite odj de l'après-midi.

MERCREDI 19

À 15 heures :

- Pt Sénat ratification du Protocole du 30 avril 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives (1277, 1438). - Pt Sénat accords France-Sénégal et France -Sri Lanka activité famille des agents des missions officielles (1276, 1507). - 2 e lect. Pn lutter contre le dumping social sur le transmanche (1439 1523
(2) - Suite odj de la veille.

À 21 h 30 :

- Suite odj de l'après-midi. (1) Explications de vote communes. (2) Procédure d'examen simplifiée.

DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR

JUILLET

JEUDI 20

À 9 heures :

- Sous réserve de sa transmission, Pt accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines. - Suite Pt Sénat industrie verte.

À 15 heures :

- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :

- Suite odj de l'après-midi.

VENDREDI 21

À 9 heures :

- Suite Pt Sénat industrie verte.

À 15 heures :

- Évent., CMP ou nlle lecture

Pt accélération de la

reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines. - Suite odj du matin.

À 21 h 30 :

- Suite odj de l'après-midi.

SAMEDI 22

À 9 heures :

- Suite Pt Sénat industrie verte.

À 15 heures :

- Suite odj du matin.

À 21 h 30 :

- Suite odj de l'après-midi.

DIMANCHE 23

À 9 heures :

- Suite odj de la veille.
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