Commentaires sur décret n° 93-461 du 25 mars 1993, relatif aux obligations de services des personnels enseignants du second degré affectés dans les
commentairedecret
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synthese attribution services
produits issus de l'électrolyse (Soude, Chlore, Eau de javel, Acide Chlorhydrique ) Créée en 1973, acquise par le groupe Chaâbi (Ynna Holding) en 1993, puis
rapport dactivite snep
n° 2-02-556 du 22 hija 1423 –24 février 2003- l'original de la présente notice l' Assemblée Générale Ordinaire du 28 mars 2008 statuant aux conditions de Et, d'établir et de transmettre à SNEP, périodiquement, une analyse du marché des 25 098 814 Dahir portant loi n°1-93-211 du 21 septembre 1993 relatif à la
Programme de Rachat SNEP vis C A
l'article 14 du Dahir portant loi n° 1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au l' analyse des comptes sociaux, des rapports d'activité des exercices 2004, 2005 total d'actions offertes et 12,25 du capital social de la SNEP) (Au 31 Mars 2007) règlement Général de la Bourse de Casablanca approuvé par l'arrêté du
SNEP
14 jui 2017 · 25 Juin 2016 d'Administration tenu les 30 Mars 2017 et le 26 Mai 2017, sera Du Décret N 2-10-44 du 17 Rajab 1431 (30 juin 2010), modifiant et au Mandant une analyse mensuelle du marché des actions SNEP ; Dahir portant loi n°1-93-211 du 21 septembre 1993 relatif à la 2 461 338,59
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24 avr 2006 · 18 Cf décret n° 93-461 du 25 mars 1993 13 Un moyen pour atteindre la taille critique des associations et pour organiser des épreuves est de développer M FAYEMENDY, secrétaire national, SNEP-FSU M FOUQUET
Recettes de privatisation par année et par mode de transfert (1993 – 2009) est constitué principalement des Chambres Professionnelles (93) et 26 Société créée par décret n° 2 08 632 publié le 23/10/2008 Générales n° 528-09 du 25 février 2009, publié au Bulletin Officiel n° 5721 du 30 mars 2009, réglementant les
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Annexe 32 - Décision no 93-D-25 relative à une saisine de la société Pinton sions rendues par le Conseil de la concurrence en 1993 562
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12 avr. 2021 Service statutaire annuel : 384 heures équivalent TD (Décret n°93-461 du 25 mars 1993 relatif aux obligations de service des personnels ...
et les « surnuméraires n'enseignant pas faute de demande » déjà comptabilisées et commentées plus haut). 19 Décret 93-461 du 25 mars 1993 relatif aux
Décret n° 93-461 du 25 mars 1993 Décret relatif aux obligations de service des personnels enseignants du second degré affectés dans les établissements d'enseignement supérieur Le Premier ministre Sur le rapport du ministre d'Etat ministre de l'éducation nationale et de la culture du ministre d'Etat ministre
Décret n° 93-461 du 25 mars 1993 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du second degré affectés dans les établissements d’enseignement supérieur Décret n° 2000-552 du 16 juin 2000 relatif aux aménagements de service accordés à certains
Le décret n°93-461 du 25 mars 1993 relatif aux o ligations de servi e des personnels enseignants du se ond degré affe tés dans les étalissements d'enseignement supérieur fixe leurs modalités de service
*Décret n° 93-461 du 25 mars 1993 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du second degré affectés dans les établissements d’enseignement supérieur * Décret n°2000-552 du 16 juin 2000 relatif aux aménagements de service accordés à certains personnels
voient leurs obligations de service fixées par le décret n° 93-461 du 25 mars 1993 Ils ne bénéficient pas des dispositions relatives à la modulation et ne peuvent pas non plus bénéficier d’un congé pour recherches ou conversions thématiques Leurs obligations de service après un congé doivent être
Décret n°93-461 du 25 mars 1993 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du second degré affectés dans les établissements d'enseignement supérieur NOR: MENN9304308D Version consolidée au 05 janvier 2001 Le Premier ministre
Qu'est-ce que le décret 93 221?
Décret n° 93-221 du 16 février 1993 relatif aux règles professionnelles des infirmiers et infirmières. Abrogé par le relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code, art. 5.
Qu'est-ce que le décret 93-863 du 18 juin 1993 ?
Décret 93-863 du 18 juin 1993 modifié relatif aux conditions de mise en œuvre de la NBI dans la Fonction publique territoriale. Question écrite Assemblée nationale 6701 du 9 octobre 2007. Question écrite Assemblée nationale 126701 du 24 janvier 2012.
Comment a été modifié le décret n°93-1362 du 30 décembre 1993 ?
Modifie Décret n°93-1362 du 30 décembre 1993 - art. 54 (V) Versions Versions Article 55 A modifié les dispositions suivantes Abroge Décret n°93-1362 du 30 décembre 1993 - art. 56 (Ab) Versions Versions Replier
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