L’an deux mil quinze Le huit octobre à vingt et une heures Le Conseil Municipal légalement convoqué le 2 octobre 2015, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M Serge CASERIS, Maire PRÉSENTS : M Serge CASERIS, M Philippe DUGARD, Mme Anne-Lise AUFFRET, Mme Elisabeth MESSAGER, M
L’an deux mil quinze Le vingt-six novembre à vingt et une heures Le Conseil Municipal légalement convoqué le 20 novembre 2015, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M Serge CASERIS, Maire PRÉSENTS : M Serge CASERIS, M Philippe DUGARD, Mme Anne-Lise AUFFRET, Mme Elisabeth MESSAGER,
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Collectif Stop TAFTA
SEANCE DU 27 OCTOBRE 2015 L 'an deux mil quinze et le vingt-sept octobre à 18 30, le Cozse;-l FOVCE?ŒS, régulièrement convoqué, s'est dans le lieu ces Monsieur René GVERN, Maire Etaient présents : René FRANCOIS, Michel LEPNET, François DUFOUR Etait absent, excusé et représenté : Madame Aurélia VZA-RD-CUISNIER qui a donné
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7- COMPTE RENDU CM 27 OCTOBRE
Séance du 27 octobre 2015 L’an deux mil quinze, le vingt-sept octobre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Vasselin, légalement convoqué, s’est réuni en mairie, en séance publique, sous la Présidence de Monsieur Marcel FEUILLET, Maire
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'Délibération 2015 - 132 du 27 Octobre 2015'
Délibération 2015 - 132 du 27 Octobre 2015 L'an deux mil quinze, le vingt-sept octobre à dix neuf heures, le Conseil de la Communauté de Communes du Sud-Artois s'est réuni à l'Espace Culturel Isabelle de Hainaut de BAPAUME, sous a Présidence de Monsieur Jean-Jacques COTTEL, Président, conformément à la convocation qui lui
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'Délibération 2015 - 120 du 27 Octobre 2015'
Délibération 2015 — 120 du 27 Octobre 2015 L'an deux mil quinze, le vingt-sept octobre à dix neuf heures, le Conseil de la Communauté de Communes du Sud-Artois s'est réuni à I'Espace Culturel Isabelle de Hainaut de BAPAUME, sous la Présidence de Monsieur Jean-Jacques COTTEL, Président, conformément à la convocation qui lui
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PROCES VERBAL N° 2015/06 DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil quinze, le mardi vingt-sept octobre, à vingt heures trente le Conseil municipal de la Commune de BONNES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur BEGUERIE Stéphane, Maire Date de la convocation : 22 octobre 2015
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CONSEIL MUNICIPAL --- MARDI 27 OCTOBRE 2015 Mairie de
MARDI 27 OCTOBRE 2015 ---COMPTE-RENDU L’an deux mil quinze, le vingt-sept octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de GUICHEN s’est réuni salle du Conseil Municipal, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Joël SIELLER, Maire, après avoir été convoqué le vingt-et-un octobre deux mil quinze,
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2015
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2015 L’an deux mil quinze et le vingt-sept octobre à 20 heures, Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François BACIAK, Maire
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Séance du 27 octobre 2015 - Saint-Laurs
Séance du 27 octobre 2015 L'an deux mil quinze et le vingt-sept octobre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Gilles
Le vingt-huit mars Devant Maître dernièrement modifié le 24 octobre 2015 ( JOFR n°0246 du Article 15 – Le Comité exécutif tient un registre des membres
acte RFN AISBL
février de l'an deux mille quatre vingt neul, suivant acte reçu par Me entières et consécutives se terminant le vingt sept octobré deux mille vingt quatre originaire de QUARANTE DEUX ARPENIS SOIXANTE QUINZE PERCHES - 42A7SP-
ab
7 déc 2020 · cas sont importés (85,15 ) et quinze (15) sont de transmission Santé Publique et de la Lutte contre le Sida a mis en œuvre du 6 Juillet 2020 au 5 octobre 2020, Sur le total des cent-vingt-sept (127) cas positifs notifiés au cours des 2 Deux mille quatre-vingt-six (2086) voyageurs sortant et entrants
sitrep covid
(Autriche), le quinze octobre mil neuf cent septante et un; 3) L'association de GULOKSUZ Ismail Sinan, né Ankara (Turquie), le vingt-sept février mil neuf cent
French Constitution EFPT
quinze juin mil neuf cent soixante, publié aux Annexes audu Moniteur belge du quatre le deux juillet mil neuf cent quatre-vingt-sept, le trente octobre mil neuf cent deux, le vingt-huit mai mil neuf cent nonante-six, le vingt- sept juin mil neuf
. EGM Project Articles of Association French mark up
Approbation du projet de traité de fusion liant les deux sociétés à fusionner ; sept cent soixante millions cent quatre vingt dix neuf mille huit cent soixante seize huit cent soixante quinze millions cinq cent soixante quatre mille quatre cent les 19 juin 2013 et 21 octobre 2013, le rapport d'échange des droits sociaux a
Avis holcim AGE fusionAOZ
le huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-treize (1993) soixante-quinze millièmes (6,675 m) vers le nord, quarante-deux mètres et deux cent trente- trois mil-
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L'AN DEUX MIL DIX SEPT. Le vingt-huit mars. Devant Maître Olivier JAMAR
septante-deux sous le numéro 810-2
4 nov. 2010 Réimie en audience publique le vingt sept octobre deux mil dix ... ïi) de destructions de biens constituant des crimes de guerre visés aux.
février de l'an deux mille quatre vingt neuf suivant acte reçu par Me. entières et consécutives se terminant le vingt sept octobre deux mille vingt ...
Monsieur Alphonse BOYE Monsieur Arnaud VEDIE
ACTE DE DEPÔT DE CONTRAT DE SOUSTRAITANCE. SODETRAN-CAM SA/ PALLISCO SARL. L'AN DEUX MILLE DIX HUIT. LE VINGT MARS. PARDEVANT Maître TONGOUE HAMEDAK Jacques
rendue à l'audience publique du vingt-sept octobre deux mille cinq en matière de l'article 34. (1) de la loi modifiée du 18 mai 1979 portant réforme des
L'aire d'accueil de Créteil comporte 15 emplacements délimités d'une superficie de 85 m² par emplacement et équipés (point d'eau borne électrique
L'an deux mil vingt le sept octobre à dix-neuf heures
3 mars 2021 ddcembre 1966 - acte n* 37386 certifi6 conforme par deux administra- ... vant procuration du vingt-sept octobre mil neuf cent soixante-six.
LAN DEUX MIL DIX SEPT Le vingt-huit mars Devant Maître Olivier