collectivite de corse rapport n° 2021/o1/020 assemblee de corse 1 ere session ordinaire de 2021 reunion des 25 et 26 fÉvrier 2021 rapport de monsieur le president du conseil executif de corse delegazione di serviziu publicu rilativa À a sfruttera di u trasportu marittimu di mercanzie e di passageri trÀ i porti di corsica È
collectivite de corse rapport n° 2018/o2/338 assemblee de corse 2 eme session ordinaire de 2018 reunion des 25 et 26 octobre 2018 rapport de monsieur le president du conseil executif de corse mise en place d’une nouvelle politique tarifaire sur le reseau d’autocars et de trains de la collectivite de corse
collectivite territoriale de corse assemblee de corse 2eme session ordinaire de 2011 reunion des 27 et 28 octobre rapport de monsieur le president du conseil executif objet : exploitation des chemins de fer de la corse commission competente : commission du developpement economique, de l’amenagement du territoire et de l’environnement
Vu la délibération n°11/195 de l’Assemblée de Corse en date du 06 octobre 2011 fixant ainsi les conditions de classement des communes en stations de tourisme Vu la délibération n° 07 03 portant sur le maintien de l’OMT à l’échelon communal du conseil municipal du 2 décembre 2016
- 355 000 €, soit 83 , provenant de recettes de la gestion des sites historiques de l’Escalier du Roy d’Aragon et de Bastion de l’Etendard La fréquentation de l’Escalier du Roy d’Aragon atteint 118 116 visiteurs soit + 13 28 et 44 817 visiteurs pour le Bastion de l’Etendard, soit + 17 31 (visite simple et pass monuments
sur la gouvernance des collectivités territoriales et de leurs groupements en raison du report du second tour des élections municipales, elle prévoit l’adoption de plusieurs ordonnances pour faire face à la situation sanitaire exceptionnelle que nous connaissons 25 ordonnances ont été adoptées par le Conseil des ministres du 25 mars 2020
engage la responsabilité de ses signataires La présente version du Document de Référence 2018 annule et remplace la précédente version déposée auprès de l’Autorité des marchés financiers le 29 avril 2019 et mise en ligne sur le site Internet de Carrefour le 30 avril 2019
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ASSEMBLEE DE CORSE - Collectivité de Corse
collectivite de corse rapport n° 2021/e1/010 assemblee de corse 1 ere session extraordinaire de 2021 reunion des 28 et 29 janvier 2021 rapport de monsieur le president du conseil executif de corse elementi di metoda pa a cuntrattualisazioni tra a cullitivitÀ di corsica e u statu di u pianu di trasfurmazioni, d'innuvazioni e d'investimenti pa a corsica ÉlÉments de mÉthode en vue de la
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ASSEMBLEE DE CORSE
collectivite de corse rapport n° 2020/e6/190 assemblee de corse 6 eme session extra-ordinaire de 2020 30 et 31 juillet 2020 rapport de monsieur le president du conseil executif de corse resucontu di e delegazione d'attribuzione cunfidate a u cunsigliu esecutivu e a u so presidente pe u primu semestru 2020 compte-rendu des delegations d'attributions confiees au conseil executif et a son
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PROCES-VERBAL Réunion du Conseil - Mairie de Bonifacio
Vu la délibération n°11/195 de l’Assemblée de Corse du 6 octobre 2011 fixant les conditions de dénomination des communes touristiques Vu l’arrêté N° C006/12 du Président du Conseil exécutif de Corse en date du 12 juillet 2012 classant la commune de Bonifacio en « commune touristique » pour une durée de 5 ans Vu l’arrêté n°021/2015 du Président du Conseil exécutif de
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PV CM 12 12 2017 - Mairie de Bonifacio
Vu l’arrêté du Président du Conseil Exécutif de Corse n° C 002/2017 en date du 30 novembre 2017 portant classement en catégorie I de l’Office Municipal de Tourisme de Bonifacio ; Vu l’arrêté du Président du Conseil Exécutif de Corse n° C 020/2017 en date du 30 novembre 2017 portant dénomination en commune touristique La commune de Bonifacio bénéficie du statut de « station
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Ordonnances du Conseil des ministres du 25 mars 2020 Les
En premier lieu, le président du conseil régional pourra octroyer directement des aides aux entreprises, dans la limite de 100 000 euros par aide, par délégation du conseil régional Cette délégation durera au maximum 6 mois à compter de la promulgation de l’ordonnance et permettra au président d’agir sans avoir à réunir son assemblée délibérante Il devra rendre compte des
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 Février 2011
1/ Nomination du Président du Conseil de Quartier Sud 2/ Tarifs Orchies Plage 3/ Prix du défilé folklorique 4/ Tarifs du séjour de vacances de la Toussaint L 2 5/ Subvention au club des aînés de la rue Poutrain 6/ Subvention au VBO 7/ Subvention au collège du Pévèle – SEGPA 8/ Marché de restauration scolaire 9/ Adhésion au CDG 59 du Syndicat Mixte Intermodal Régional de
REUNION DES 24 ET 25 OCTOBRE 2019 RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE COMPTE-RENDU DES
O rapport Compte rendu delegations attributions confiees CE et a son president er semestre
REUNION DES 21 ET 22 DÉCEMBRE 2020 RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE AVENANTS N° 4 AUX
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31 déc 2020 · RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE mois de reconfinement serait autour de 310 M€ et cela intervient après une perte de A compter du 27 octobre 2020, date de la réunion de Borgu avec les acteurs de la Collectivité de Corse, et à l'Assemblée de Corse, pour débats,
rapport PCE Plan SALVEZZA
6 fév 2020 · à sept rapports d'observations : agence du tourisme de la Corse (ATC), 16 décembre 2015 et M Paul Giacobbi, président du conseil exécutif du adressées le 22 octobre 2019 à M Gilles Simeoni, président du conseil exécutif de cette assemblée décide le maintien de ces satellites de la CTC, tout en
Collectivite Corse GRH agences offices
Le Conseil Exécutif de Corse lors de sa réunion du 25 mai 2007 a souhaité Le présent rapport propose d'envisager l'économie sociale et solidaire Dans le Manifeste des Régions (octobre 2008) pour une Economie Sociale et séances, sous la présidence de M Dominique BUCCHINI, Président de l'Assemblée
plan de cohesion economique social et solidaire corseco solidaire
17 nov 2020 · subventionné (pour un total d'environ 80 M€ par an) Dans son rapport d' octobre 2018, intitulé « Pour une économie corse du XXIème siècle », 7 L' Assemblée de Corse a adopté une première résolution solennelle relative au climat Rapport du Président du conseil exécutif de Corse n° 2012/O1/045
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REUNION DES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2021. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE. Le 31 juillet 2020 ...
8 oct. 2021 SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2021 ... rapport du Président du Conseil exécutif de Corse ... REUNION DES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2021. RAPPORT ...
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REUNION DES 30 JUIN ET 1ER JUILLET 2022. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE.
11 oct. 2021 Commandé par Gilles Simeoni président du Conseil exécutif de la Collectivité ... fois les réunions de l'Assemblée
6 nov. 2020 RAPPORT DE MONSIEUR ... RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE ... 1er octobre 2019 et prennent fin le 31 décembre 2020.
ASSEMBLEE DE CORSE. 1 ERE SESSION ORDINAIRE DE 2021. REUNION DES 25 ET 26 FÉVRIER 2021. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE.
9 nov. 2018 ASSEMBLEE DE CORSE. 2 EME SESSION ORDINAIRE DE 2018. REUNION DU 26 OCTOBRE 2018. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE ...
8 oct. 2021 SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2021 ... rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse ... REUNION DES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2021. RAPPORT ...
30 ET 31 JUILLET 2020. RAPPORT DE MONSIEUR RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE ... agricole et préparer une réunion avec le Ministre de.
ASSEMBLEE DE CORSE