CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 DECEMBRE 2015 A 20H ORDRE DU JOUR 1) Approbation du procès-verbal des délibérations de la réunion du 02 novembre 2015, 2) Etat des prévisions de coupes et programme des travaux en forêt communale en 2016, 3) Virements de crédits, 4) Prolongation de la durée d’un prêt court terme,
COMPTE RENDU SOMMAIRE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/10/2015 Le 20 octobre 2015 de l’an deux mille quinze à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Christophe BETHOUL, Maire Date de la convocation : 12/10/2015
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion du CONSEIL MUNICIPAL, qui aura lieu le MARDI 23 SEPTEMBRE 2014 à 19 H -en l’Hôtel de Ville-Ordre du jour : 1 Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 septembre 2014 2 Compte-rendu des décisions prises par le Maire 3 Règlement intérieur du Conseil Municipal 4
Conseil Municipal du lundi 13 compte-rendu de la 1 ere réunion de lancement du Services établie et validée en réunion de Conseil Municipal le 12/10/2015
Le compte rendu du dernier Conseil Municipal du 6 Juillet 2015 est approuvé à l’unanimité Serge DEWEL est nommé secrétaire de séance PROJET PLACE CENTRALE DU VILLAGE MODIFIÉ SUITE À LA RÉUNION AVEC MR PRADOUX DE L’AF Monsieur GOYARD fait part aux membres du Conseil Municipal que suite à la réunion du 24 septembre
Réunion du conseil municipal à 19h30 précises salle du conseil municipal • Approbation du Compte-rendu de la séance précédente du 20 novembre 2015
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion du CONSEIL MUNICIPAL, qui aura lieu le JEUDI 26 JUIN 2014 à 19 H 00-en l’Hôtel de Ville-Ordre du jour : 1 Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 Avril 2014 2 Compte-rendu des décisions prises par le Maire 3 Compte Administratif 2013 – Z A E 4 Compte Administratif 2013
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la grande salle de la mairie, pour la réunion qui aura lieu le : MARDI 15 DECEMBRE 2015 à 20h00 ORDRE DU JOUR 1 Approbation du compte-rendu de la séance du 10 novembre 2015 FORET - ENVIRONNEMENT 2 Programme des travaux 2016 :
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14-11-11 MF282 -20151210113622
COMPTE RENDU Réunion du Conseil Municipal du 23 novembre 2015 ORDRE DU JOUR Demande de subvention : Dotation d'Equipement Territoire Ruraux mise aux normes salle des fêtes Demande de subvention : au conseil régional et à la fondation du Crédit Agricole- Pays de France Redevance pour occupation de domaine public GRDF Délibérations modificatives d'imputations budgétaires M49
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COMPTE RENDU SOMMAIRE SEANCE DU 2210
COMPTE RENDU SOMMAIRE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/10/2015 Le 20 octobre 2015 de l’an deux mille quinze à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Christophe BETHOUL, Maire Date de la convocation : 12/10/2015 Présents: Mmes JALOUZOT, LIEBENGUTH, CORBY, DESBRANDES, HUP, ABSOLU
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Commune de Combrand
Projet d'animations sur le peintre Charles Le Roux : réunion le 17/03/2017 Projet animations Expo Centenaire de la Guerre 14-18 : réunion le 29/03/2017 Concert France Adot le 25/03/2017 Bulletin municipal 2017 INFORMATIONS AGGL02B Compte-rendu Assemblée des Maires du 14/02 et 07/03 Conseil Communautaire du 21/02
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CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 DECEMBRE 2015 A 20H
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 DECEMBRE 2015 A 20H ORDRE DU JOUR 1) Approbation du procès-verbal des délibérations de la réunion du 02 novembre 2015, 2) Etat des prévisions de coupes et programme des travaux en forêt communale en 2016, 3) Virements de crédits, 4) Prolongation de la durée d’un prêt court terme, 5) Remboursement de frais, 6) Indemnités de Conseil au trésorier de
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à 19h30 précises - 94citoyenscom
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Cher(e) Collègue, - Beuvry
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion du CONSEIL MUNICIPAL, qui aura lieu le JEUDI 26 JUIN 2014 à 19 H 00-en l’Hôtel de Ville-Ordre du jour : 1 Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 Avril 2014 2 Compte-rendu des décisions prises par le Maire 3 Compte Administratif 2013 – Z A E 4 Compte Administratif 2013 – Ville 5 Compte de Gestion 2013 – Z A E 6
30 mar 2017 · Monsieur le Maire porte à l'approbation du conseil municipal le La première adjointe présente le compte administratif de l'exercice 2016 Il informe le conseil municipal que l'association La Tribu d'Aubigny Le Maire rappelle que le conseil municipal, par délibération du 12/11/2015, a pris la décision
compte rendu du cm . .
21 sept 2015 · Compte-rendu de la séance du Conseil municipal que devrait être affectée à l' association Grenoble Volley Université Club, sur crédits
cms viewFile.php?idtf= &path=Compte rendu du conseil municipal du septembre
Le Compte rendu de la séance du 3 octobre 2014 n'appelle aucune observation -o- Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le transfert de la seront reversés au budget 2015 de la Commune les excédents et déficits conformément à la proposition de l'Union intercantonale des Maires de Briey Homécourt
r C A union du d C A cembre
2 juil 2015 · Compte rendu au Conseil Municipal des arrêtés pris en vertu des articles L 2122- 22 L'action de l'association CITEO ADEMN est reconnue comme améliorant du Parc Gustave Engrand d'Hellemmes – Tarification 2015
compte rendu succinct cm+ juillet
APPROBATION DE COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL Municipaux, membre d'une association sollicitant une subvention, ne participent au vote
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A l'unanimité, le conseil municipal adopte ce compte-rendu délibération du 27/ 06/2015 : Urbanisme : protection et gestion du bocage, portant décision
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12 oct 2015 · Compte rendu des décisions prises par M le Maire sur délégation de pouvoirs Par délibération du 18 mai 2015, le Conseil Municipal a autorisé les l' association BUDOKAN KARATE ORLEANS dont le détail figure dans le
compte rendu
15 jui 2015 · Approbation du procès-verbal de la séance du 20 avril 2015 Adopté à l' unanimité M le Maire n° 4 Compte rendu des décisions prises par M
compte rendu
10 déc. 2015 1) Compte rendu et procès-verbal du conseil municipal réuni lundi 12 octobre 2015. 2) Décision modificative n° 1 - Ville de Petit-Bourg.
Jean-Luc SCHREIBER débute la réunion par la lecture du compte-rendu du Conseil Municipal du 12/10/2015. ? DELIBERATION : INDEMNITE DE LA TRESORIERE.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU LUNDI 12 OCTOBRE 2015. L'an deux mille quinze le 12 du mois d'octobre à 18 heures s'est tenue en mairie
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU LUNDI 12 OCTOBRE 2015. L'an deux mille quinze le 12 du mois d'octobre à 18 heures s'est tenue en mairie
12 oct. 2015 Président : M. Gaël PERDRIAU Maire ... Compte rendu affiché le : 13/10/2015 ... VILLE DE ST-ETIENNE CONSEIL MUNICIPAL du 12/10/2015.
16 nov. 2015 POINT N° 3 : COMPTE RENDU. REÇU A LA PRÉFECTURE. 2 0 NOV. 2015 des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de ...
23 nov. 2015 Compte-rendu. 1. PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 23 NOVEMBRE 2015. L'an deux mille quinze le vingt-trois novembre à 18 ...
14 déc. 2015 Compte-rendu des marchés pris par délégation du Conseil Municipal en ... novembre 2015 de 19h à 21 h oour une réunion de parents d'élèves.
12 oct. 2015 La réunion plénière du 16 décembre 2014 en présence du Maire
30 janv. 2016 Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU