PDF Cahier de gestion POL Type de document : Règlement Politique Directive Procédure. Instance d approbation : Conseil d administration PDF



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Cahier de gestion - CÉC Montmagny

Type de document : ☐ Règlement ☒ Politique ☐ Directive ☐ Procédure Instance d’approbation: ☒ Conseil d’administation ☐ Comité de direction Politique adoptée le 5 février 2018 Mise à jour : 27 mars 2019 L’utilisation des te mes généi ues masculins pe met d’allége le texte POL-1205-2019 Cahier de gestion


Cahier de gestion - Cégep de La Pocatière

POL Type de document : ☐ Règlement ☒ Politique ☐ Directive ☐ Procédure Instance d’approbation: ☒ Conseil d’administration ☐ Comité de direction Politique adoptée le 8 décembre 1980 Mise à jour le : 14 mai 2003 15 octobre 2004 8 février 2006 18 juin 2008 27 juin 2012 15 mai 2019


Cahier de gestion - CÉC Montmagny

Type de document : ☐ Règlement ☒ Politique ☐ Directive ☐ Procédure Instance d’approbation: ☒ Conseil d’administration ☐ Comité de direction Politique adoptée le 15 mai 2013 Mise à jour le : 8 février 2017 L’utilisation des termes génériques masulins permet d’alléger le texte POL-5501-2017 Cahier de gestion


Cahier de gestion - COnnecting REpositories

procès-verbaux des réunions du conseil d'administration et du comité exécutif 4 4 Le Cégep transmet au délégué une copie signée du contrat de chaque cadre ainsi que de toute annexe à ce contrat, dans les cinq jours ouvrables suivant la signature du contrat Advenant une modification au contrat, la même procédure s’applique


Cahier de gestion - CÉC Montmagny

nécessaire afin d’assurer la sécurité des individus et une meilleure protection de l’environnement Gestion de l’air: Assurer le maintien d’un air de qualité par la réduction de différents types de polluants (solides, gazeux et autres)


Cahier de gestion - COnnecting REpositories

Type de document : Cahier de gestion La présente politique entre en vigueur au moment de son adoption par le Conseil d’administration soit le 9 mai 1989


POL-4101-2019 Politique de gestion des risques en matière de

Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle Type de document : ☐ Règlement ☒ Politique ☐ Directive ☐ Procédure Instance d’approbation: ☒ Conseil d’administation ☐ Comité de direction Politique adoptée le 27 mars 2019


Cahier de gestion - CÉC Montmagny

La Politique de Gestion des Ressources humaines (PGRH) s'inscrit dans le cadre d'une démarche entreprise au Cégep de La Pocatière depuis plusieurs années Cette préoccupation s'est d'ailleurs, au fil des ans, traduite de différentes façons dans la détermination, l'élaboration et la réalisation des missions, orientations et priorités


Cahier de gestion - CÉC Montmagny

Cette politique fut approuvée par le conseil d’administration du Cégep, lors de sa réunion du 28 mars 2007 La révision de cette politique a été approuvée par le conseil d’administration, le 26 septembre 2012 Elle sera révisée à la demande du conseil d’administration


Cahier de gestion - Cégep de La Pocatière

« CRSNG » : Le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada « Enseignant » : Toute personne engagée à ce titre par le Cégep pour exercer des fonctions d’enseignement « ÉPTC-2 » : L’Énoncé de politique des trois Conseils relatif à l’éthique de la recherche avec des êtres humains


[PDF] Cahier de gestion - COnnecting REpositories

Politique de gestion du personnel cadre du Cégep de La Pocatière p 1 Type de document : ☐ Règlement ☒ Politique ☐ Directive ☐ Procédure Instance d’approbation : ☒ Conseil d’administration ☐ Comité de direction Politique adoptée le 26 juin 1996 Mise à jour le : 19 juin 2002 19 juin 2013 L’utilisation des termes génériques masculins permet d’alléger le


[PDF] Cahier de gestion - CÉC Montmagny

Type de document : ☐ Règlement ☒ Politique ☐ Directive ☐ Procédure Instance d’approbation: ☒ Conseil d’administation ☐ Comité de direction Politique adoptée le 5 février 2018 Mise à jour : 27 mars 2019 L’utilisation des te mes généi ues masculins pe met d’allége le texte POL-1205-2019 Cahier


[PDF] Cahier de gestion - COnnecting REpositories

Type de document : ☐ Règlement ☒ Politique ☐ Directive ☐ Procédure Instance d’approbation : ☒ Conseil d’administration ☐ Comité de direction Politique adoptée le 9 mai 1989 Mise à jour le : • L’utilisation des termes génériques masculins permet d’alléger le texte POL-2102-1989 Cahier de gestion Politique d’accès à l’égalité en matière d’emploi 3


[PDF] Cahier de gestion - Cégep de La Pocatière

Type de document : ☐ Règlement ☒ Politique ☐ Directive ☐ Procédure Instance d’approbation: ☒ Conseil d’administration ☐ Comité de direction Politique adoptée le 18 juin 2003 Mis e à jour le : 19 juin 2013 30 septembre 2015 L’utilisation des termes génériques masulins permet d’alléger le texte


[PDF] Cahier de gestion - CÉC Montmagny

Type de document : ☐ Règlement ☒ Politique ☐ Directive ☐ Procédure Instance d’approbation : ☒ Conseil d’administration ☐ Comité de direction Politique adoptée le 16 mai 2007 Mise à jour le : 18 mai 2011 L’utilisation des termes génériques masculins permet d’alléger le texte POL-4501-2011 Cahier de gestion TABLE DES MATIÈRES 1 OBJET 5 2 ÉNONCÉ


[PDF] Cahier de gestion - CÉC Montmagny

Type de document : ☐ Règlement ☒ Politique ☐ Directive ☐ Procédure Instance d’approbation: ☒ Conseil d’administration ☐ Comité de direction Politique adoptée le 15 mai 2013 Mise à jour le : 8 février 2017 L’utilisation des termes génériques masulins permet d’alléger le texte POL-5501-2017 Cahier de gestion


[PDF] POL-4101-2019 Politique de gestion des risques en matière

Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle Type de document : ☐ Règlement ☒ Politique ☐ Directive ☐ Procédure Instance d’approbation: ☒ Conseil d’administation ☐ Comité de direction Politique adoptée le 27 mars 2019


[PDF] Cahier de gestion - Cégep de La Pocatière

« CRSNG » : Le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada « Enseignant » : Toute personne engagée à ce titre par le Cégep pour exercer des fonctions d’enseignement « ÉPTC-2 » : L’Énoncé de politique des trois Conseils relatif à l’éthique de la recherche avec des êtres humains L’ÉPTC-2 réfère


[PDF] Cahier de gestion - CÉC Montmagny

La Politique de Gestion des Ressources humaines (PGRH) s'inscrit dans le cadre d'une démarche entreprise au Cégep de La Pocatière depuis plusieurs années Cette préoccupation s'est d'ailleurs, au fil des ans, traduite de différentes façons dans la détermination, l'élaboration et la réalisation des missions, orientations et priorités


[PDF] Cahier de gestion - CÉC Montmagny

Type de document : dont la Politique de gestion des ressources humaines, encadrant la gestion et les activités du Cégep 2 CHAMPS D’APPLICATION Cette politique s’applique à tout le personnel du Cégep de La Pocatière (Centre d’études collégiales de Montmagny, formation continue, enseignement régulier) ainsi qu’à tous les étudiants fréquentant le Cégep 3 OBJECTIFS


01 Gouvernance du Manuel Administratif - UNESCO

Politiques Manuel Administratif de l'UNESCO Point 0 1 Publié le 16-nov décisions du Conseil exécutif, du Règlement d'administration financière et du Règlement du personnel, ainsi 5 2 Procédure d'approbation et de notification des ajouts et amendements Directeur, Bureau de la gestion des ressources humaines
unesco manuel administratif


[PDF] GUIDE DES BONNES PRATIQUES GOUVERNANCE

savoir le contrôle de gestion, l'audit interne, le management des risques, Absence de mise à jour du manuel des procédures des EEP et approuver par le Conseil d'Administration via les comités appropriés d'apprécier leur conformité aux lois, règlements, politiques et directives 3- Approbation du règlement
Guide des bonnes pratique pour une meilleure gouvernance


[PDF] Politique de gestion des ressources humaines - Collège Lionel-Groulx

et de l'article 1 du Règlement sur les règlements ou politiques qu'un cégep doit adopter complète et plus explicite pour qu'elle constitue un meilleur document Collège dont la présence n'est pas justifiée dans le cahier de gestion des Le Conseil d'administration adopte une Politique de gestion du personnel 
Pol gestion ressources humaines






[PDF] Guide pour la mise en place dun système de gestion des

5-3- Du processus de gestion de carrière à l'initiative de l'administration procédure connexe indiquerait à un membre du personnel comment s'y Indique qui a approuvé la politique et la date d'approbation (par exemple, le comité de direction) Le document HC0092F : Présentation de l'outil de diagnostic RH
guide pour la mise en place dun systme de grh bas sur les comptences


Politique de formation et de perfectionnement du - EDUQinfo

Type de document : ☐ Règlement ☒ Politique ☐ Directive ☐ Procédure Instance d'approbation : ☒ Conseil d'administration ☐ Comité de direction Politique adoptée le 12 mai 2004 Mise à jour le : POL-2601-2004 Cahier de gestion 
cegep pocatiere politique formation perfectionnement personnel


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Manuel de politiques, normes et procédures de Gestion des Ressources RH, gestion administrative, gestion des carrières, gestion des relations Le présent document présente, sous la forme d'un manuel, les étapes en vue de fournir aux responsables des institutions visées les orientations et directives nécessaires 
Manuel Procedures de Gestions des RH


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Ces directives ont été approuvées par le Conseil d'administration du FIDA en septembre 2010 Les procédures de passation des marchés sont mises à jour régulièrement Pour des Module I3: Types de marchés concernant les consultants marchés, y compris l'approbation des documents d'invitation, l' approbation
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[PDF] Suivi des décisions du Conseil dadministration - ILO

9 oct 2017 · Nous rappelons que tous les documents du Conseil d'administration sont accessibles sur politique sociale de l'OIT; et le renforcement des travaux menés pour les 170 Etats Membres concernés, une procédure expérimentale, des réunions: Projet de règlement pour les réunions tripartites mondiales
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Mettre en place la gestion documentaire 6 §4 2 1 Les politiques, les processus, les programmes, les procédures et les instructions doivent être documentés A Perrin Approche processus = identification et management Propriétaire : biologiste resp pôle ou d'UF revues périodiques des documents et approbation
coeur


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Ce Document reprend l'intégralité des dispositions de et à l'administration du centre hospitalier ou de l'hôpital selon le des normes et procédures de gestion hospitalière; Article 6 : Attributions du chef du pôle des affaires approbation par le directeur; du président du conseil des médecins, des dentistes et des
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4 nov. 2020 Politique de gestion intégrée des documents. Type de document : ... Procédure. Instance d'approbation : ? Conseil d'administration.



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Type de document : ? Règlement. ? Politique. ? Directive. ? Procédure. Instance d'approbation : ?Conseil d'administration. ?Comité de direction.



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instance de réglementation examine un seul tarif passagers ou d'approuver un ou plusieurs vols non réguliers de la ou des.



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Règlement no 10

Type de document : ? Règlement. ? Politique. ? Directive. ? Procédure. Instance d'approbation : ? Conseil d'administration. ? Comité de direction.



Règlement no 10

Type de document : ? Règlement. ? Politique. ? Directive. ? Procédure. Instance d'approbation : ? Conseil d'administration. ? Comité de direction.



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