D'AUTRE PART IL EST CONVENU CE QUI SUIT Article Premier La présente Convention ne sera valable que si le Club Formateur se conforme à tous les règlements de la F F F , de la Ligue de Football d’Occitanie (L F O ) et du District Aveyron Football (D A F ) en vigueur Article 2
Et d’autre part : Le centre socioculturel des Moulins, 266 Chemin des Moulins – 73000 CHAMBERY, représenté par Mme DAFFOS Agnès, Présidente Il est convenu ce qui suit Article 1 : Objet Le centre socioculturel des Moulins demande au Club de go de Chambéry d’apporter sa
d’autre part, il est convenu ce qui suit: Article 1er Objet Affaires faisant l’objet du présent contrat: partager la commission entre les agents commerciaux
d’autre part, Il est convenu ce qui suit : La mairie de Domancy met à disposition du service urbanisme de la Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc, qui l’accepte, une partie d’immeuble, propriété de Domancy, désignée ci-après : DESIGNATION Au sein de la Mairie de Domancy située au 419 route de Létraz 74700 Domancy, le service
Il prévaut sur tout autre contrat, tel que notamment, conditions générales d’achat ou document équivalent du REVENDEUR ET IL EST CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT : DEFINITIONS Dans le présent contrat, les termes ci-après visés, écrits avec une majuscule auront la définition qui est précisée ci-après :
D’autre part, IL EST CONVENU CE QUI SUIT: Toutes les contestations qui pourraient s’élever entre les parties sur la validité, l’interprétation,
D’une part, Et L’organisation syndicale C F T C représentée par Monsieur Emmanuel Le Mazier, En sa qualité de Délégué syndical de la Société MAGNUM, D’autre part Il est convenu ce qui suit : ACCORD À DUREE DETERMINEE DE TROIS ANS RELATIF À L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
il a ÉtÉ convenu ce qui suit : Par les présentes, le Bailleur consent un bail d’habitation meublé portant sur le bien désigné ci-après, dans les conditions prévues par la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989, au Locataire qui déclare y installer sa résidence principale et les accepte
d’autre part, La Collectivité et Nouvelle-Aquitaine THD sont collectivement dénommés ci-après « les Parties » IL EST PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT : Le Fournisseur fournit des services de communications électroniques dans le cadre de réseaux de communications
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ENTRE D'UNE PART D'AUTRE PART IL EST CONVENU CE QUI SUIT
D'AUTRE PART IL EST CONVENU CE QUI SUIT Article Premier La présente Convention ne sera valable que si le Club Formateur se conforme à tous les règlements de la F F F , de la Ligue de Football d’Occitanie (L F O ) et du District Aveyron Football (D A F ) en vigueur Article 2
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Contrat d'agent commercial
d’une part, et ci-après dénommé « l’agent commercial », d’autre part, il est convenu ce qui suit: Article 1er Objet Affaires faisant l’objet du présent contrat:
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CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PARTIELLE D'UN CHEVAL
ENTRE LES SOUSSIGNÉS : - Le Centre Équestre D'UNE PART ET : , désigné par les présentes par "le propriétaire" D'AUTRE PART IL EST CONVENU CE QUI SUIT : =====
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ACCORD À DUREE DETERMINEE DE TROIS ANS
D’une part, Et L’organisation syndicale C F T C représentée par Monsieur Emmanuel Le Mazier, En sa qualité de Délégué syndical de la Société MAGNUM, D’autre part Il est convenu ce qui suit : ACCORD À DUREE DETERMINEE DE TROIS ANS RELATIF À L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
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Fédération Française de Boxe – Ligue Nationale de Boxe
D’autre part IL EST CONVENU CE QUI SUIT Article 1 – Objet Ce contrat a pour objet de définir les rapports entre les parties au présent contrat Le contrat est en application des règlements et code sportif de la ligue professionnelle de la Fédération Française de Boxe Ce contrat est
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LC 011-15 du 30 mars 2015 - Revalorisation des textes d
Entre, d'une part l'Union des caisses nationales de sécurité sociale, représentée par son Directeur, Didier Malric, et d'autre part les organisations syndicales nationales soussignées Il est convenu ce qui suit ARTICLE 1 En application de llarticle 2 du Protocole d'accord du 11 mars 1991 et compte tenu de
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CONVENTION DE PARTENARIAT CE2019 - ax-hotelcom
ci-après dénommé le Comité d’Entreprise d’autre part, Il est convenu et arrêté ce qui suit Préambule : L a présente convention a pour but de définir les rapports entre les deux parties Ce partenariat est réservé aux comités d’entreprises ou assimilés (comités centraux
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Fédération des Organismes Sociaux CGT
Entre, d'une part l'Union des caisses nationales de sécurité sociale, représentée par son Directeur, Didier Malric, et d'autre part les organisations syndicales nationales soussignées Il est convenu ce qui suit ARTICLE UNIQUE En application des articles premier des Protocoles d'accord du
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CHARTE D’ENGAGEMENTS RECIPROQUES ENTRE L’ASSISTANT(E
d’une part, et La Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes, dont le siège est situé 47 avenue de la Marne 06175 Nice 2 représentée par M Frédéric Ollivier,, en sa qualité de Directeur d’autre part, Il est convenu ce qui suit :
ENTRE : La Commune de Stenay, représentée par son Maire, Monsieur Stéphane PERRIN, agissant en D'autre part, Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
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En l'absence de l'une ou l'autre de ces mentions, le contrat de licence sera redevance prévue à l'article 8 1 dans les quinze jours suivant l'émission de la Entre L'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH) celles qui deviennent partie du domaine public pendant la durée du contrat, sauf faute
dalia psy version . . .
du livre Ier, 5ème partie du code du travail (article L 5134-19-1 et suivants), convention entre le prescripteur, l'employeur et le bénéficiaire, ci-annexée Le présent contrat est cumulable avec une autre activité professionnelle, si cela n'
modeledecontratdetravailcuicae
d'autre part Il est convenu ce qui suit : ARTICLE 1 : Le présent contrat de travail intermittent est conclu pour une durée indéterminée Il est régit par les articles
modele de contrat de travail intermittent
Avant l'entrée en vigueur du présent contrat, le contrat de Concession doit être central » du client, d'autre part, sont installées par le Fournisseur à ses frais
Contrat d
ENTRE La société Pervenche S A au capital de 1 235 432 euros, inscrite au RCS de Nantes IL EST ARRÊTÉ ET CONVENU CE QUI SUIT : de travail du collaborateur est réalisé suivant la règle interne stipulée par note fonctions d' autre part, Monsieur Dimitri Domenech s'interdit d'exercer ou de participer, sous
contrat de travail def.
Entre les soussignés : La Ville représentée par M Ronan LE MEUR en sa qualité de Président, d'autre part, IL A ÉTÉ CONVENU ET DÉCIDÉ CE QUI SUIT :
CM ANNEXE projet convention harz
Entre les soussignés : La Ville représentée par Mme Cléa DUPORT en sa qualité de Présidente, d'autre part, IL A ÉTÉ CONVENU ET DÉCIDÉ CE QUI SUIT :
CM ANNEXE Convention Label Citron annexe
Entre : La commune de , dûment représentée par son Collège des ci- après dénommée « l'impétrant » d'autre part; Il est convenu ce qui suit :
CHANTIERS REGLEMENT ANNEXE
Entre les soussignés: • La Caisse d'autre part, Il a été convenu ce qui suit: précompte sur sa pension des mensualités dues au titre du prêt qui lui est
CONVENTION SCC CMR
date de la délibération qui a autorisé initialement le recrutement pour ce type de contrat) o désigné ci-après comme l'employeur. D'autre part.
et d'autre part : - les organisations syndicales nationales soussignées ;. Il est convenu ce qui suit : ARTICLE UNIQUE : AVENANT MODIFIANT L'AVENANT DU 17
22 févr. 2018 Didier Malric. - et d'autre part : - les organisations syndicales nationales soussignées ;. Il est convenu ce qui suit : ARTICLE UNIQUE :.
d'autre part conjointement dénommées "Les parties". CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION. DALIA PSY. Version 2017.1.0.0
9 mars 2012 Philippe Renard et d'autre part: - les organisations syndicales nationales soussignées;. Il est convenu ce qui suit : ARTICLE 1º? :.
22 févr. 2022 et d'autre part: - les organisations syndicales nationales soussignées ;. Il est convenu ce qui suit : AVENANT MODIFIANT L'AVENANT DU 17 MAI ...
Convention de délégation de gestion (recettes non fiscales de l'INSEE). NOR : ECOP2212936X délégataire » d'autre part
8 févr. 2007 et d'autre part: - les ORGANISATIONS SYNDICALES NATIONALES soussignées : Il est convenu ce qui suit : ARTICLE 1er:.
ENTRE : Nom : Dénomination sociale : Forme juridique : Adresse du siège : Représenté par : d'autre part ... IL EST PREALABLEMENT RAPELE CE QUI SUIT :.
Il a été convenu ce qui suit :