CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Etabli en application du Code des Marchés Publics Etablissement : Collège René Gaillard 4 rue des écoles 54450 Bénaménil Objet du marché : Location et maintenance de 2 photocopieurs L’entreprise soussignée reconnait avoir pris connaissance des pages du CCAP numérotées de 1 à 6
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) OPÉRATION : ENTRETIEN ET MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE DE L’ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET CHIMIE INDUSTRIELLES MARCHE DE L'ESPCI PARISTECH Etabli en application du décret n° 006-975 du 01 août 2006 Portant code des marchés publics
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C C A P ) Le pouvoir adjudicateur : Office du Tourisme et des Congrès de Paris 25, rue des Pyramides 75001 Paris Cahier des Clauses Administratives Particulières établi en application du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et du CCAG des marchés
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) OPÉRATION : Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement d'une animalerie dans un des bâtiments de l'ESPCI ParisTech MARCHE DE L'ESPCI ParisTech Etabli en application du décret n° 006-975 du 01 août 2006 Portant code des marchés publics Marché en procédure adaptée n
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des Clauses Administratives Particulières (C C A P) Maître d'ouvrage : SIEP DU SANTERRE 1 RUE D'ASSEL BP 20022 80170 ROSIÈRES EN SANTERRE CCAP numéro : 11S0008 établi en application du Code des Marchés publics Décret n°2006-975 du 1er août 2006
6°) le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (C C A G FCS ), approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009 ; 7°) la proposition technique du titulaire sous forme de mémoire et catalogue
Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) Marché public : MAPA / réf : VOYAGE ESPAGNE Document établi en application de l’ordonnance n°2015-889 du 23 juillet 2015 et du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Représentant du pouvoir adjudicateur : M COMMEAU Richard, Principal du Collège Joliot
En application de l'article 51 VII du Code des marchés publics, pour tout marché attribué à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire Il est suggéré aux candidats d’ouvrir un compte commun plutôt qu’un compte au seul nom du mandataire
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES MARCHES PUBLICS DE SERVICES Pouvoir adjudicateur : Région Midi -Pyrénées REGION MIDI-PYRENEES DAJ -Service des Marchés Publics Hôtel de Région 22, boulevard du Maréchal Juin 31406 TOULOUSE Cedex 9 CCAP numéro : D093 établi en application du Code des Marchés publics
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES M CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES A R CH ESPUBL ID V Pouvoir adjudicateur : Région Midi-Pyrénées REGION MIDI-PYRENEES DAJ -Service des Marchés Publics Hôtel de Région 22, boulevard du Maréchal Juin 31406 TOULOUSE Cedex 9 CCAP numéro : 095Q établi en application du Code des Marchés publics
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
Cahier des Clauses Administratives Particulières du 6-12-2018 Établi en application du Code des Marchés publics - Décret n°2006-975 du 1er août 2006 et du CCAG Fournitures et Service courants, relatif à : Acquisition d’un bras de mesure équipé d’un scanner pour le lycée Jean Perrin (13010 Marseille) Procédure adaptée en
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX (C C A P ) Maître d'ouvrage : MAIRIE DE BLAYE -LES -MINES MAIRIE DE BLAYE-LES-MINES 145 bis, Avenue d'Albi 81400 BLAYE-LES-MINES CCAP numéro : 14S0002 du 29-07-2014 établi en application du Code des Marchés publics
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES 151 Q Page 1/16 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES ANNULE ET REMPLACE MARCHES PUBLICS DE SERVICES Pouvoir adjudicateur : GROUPEMENT DE COMMANDES REGION MIDI-PYRENEES - POLE EMPLOI en application de l’article 8 du Code des Marchés Publics Coordonnateur du groupement de commandes : REGION MIDI-PYRENEES DAJ -Service des Marchés
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Cahier des clauses administratives particulières Page 2 sur 14 ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE ET DESIGNATION DES CONTRACTANTS Le marché, régi par le présent CCAP en application du Code de la commande publique (CCP), est un marché de maîtrise d’œuvre ayant pour objet la réalisation de la mission définie au CCTP
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MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX - aji-francecom
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP n°2016 / HANGAR Etabli en application d Code des Marchés Publics (article 28, marché avec formalités adaptées) Portant sur la fourniture et les travaux de réalisation d’un hangar Le présent cahier comporte dix pages numérotées de 1 à 10
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Cahier des Clauses Administratives Particulières - CCAP
Cahier des Clauses Administratives Particulières - CCAP - Conformément à l'article 81 du code des marchés publics 2006, les dispositions du présent marché prennent effet à compter de sa notification au maître d'œuvre ARTICLE 2 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pièces constitutives du marché sont les suivantes, par ordre de priorité décroissante : 2 1 – Pièces
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP
passé en application des articles 28 et 35 du Code des Marchés publics CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP Objet : Conception d'une identité visuelle, d’une charte graphique et la réalisation d’outils de promotion du Grand Tour des Ecrins Marché n° 2015-06 Mai 2015 Date limite de remise des offres : 6 mai 2015 à 12h00 ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE -
80170 ROSIÈRES EN SANTERRE CCAP numéro : 11S0008 établi en application du Code des Marchés publics Décret n°2006-975 du 1er août 2006 relatif à :
22, boulevard du Maréchal Juin 31406 TOULOUSE Cedex 9 CCAP numéro : 07S0013 établi en application du Code des Marchés publics - Décret n°2006- 975
CCAP
dérogation, dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) Le maître d'ouvrage délégué est la personne morale de droit public ou de droit à quelque titre que ce soit en application du marché, sont établis dans l'une ou transports ou ces circulations sont faits en violation des prescriptions du code
mesicic hti CNMP trav col
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) selon la procédure adaptée en application des articles 26-II et 28 du Code des Marchés Publics des marchés publics de travaux de bâtiment, compte tenu des modifications qui leur sont Les prix du marché sont hors T V A et seront établis en tenant compte :
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d'application des dispositions du décret n° 92-158 du 20/02/1992 relatif aux interdiction d'accéder aux marchés publics (1° de l'article 114 du Code des Si le titulaire est établi dans un autre pays de la Communauté Européenne le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C C A P ) et ses annexes
CCAP cle fa
17 avr 2007 · application des articles 28 et 40 du Code de Marchés Publics le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; • le cahier
cahier clauses admin
L'application et le respect de la réglementation en vigueur en matière de sécurité et Le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) dont Les prix du présent marché sont réputés établis sur la base des conditions l' article 96 du Code des Marchés Publics (décret n° 2006-975 du 1er août 2006)
CCAPchauffagesolaire
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières Conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, les candidats peuvent que le dit Plan Particulier soit effectivement établi et validé par le Coordonnateur 1 5 1 Mesures d'ordre social – Application de la réglementation du travail
ccapaucun
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE Article 28 du code des Marchés Publics » C C A P Cahier des Clauses Administratives Particulières Procédure Adaptée (en application de l'article 28 du nouveau code des Marchés Publics) Marché public de fourniture CCAP 2009-12 7 Si le titulaire est établi dans un autre
articles 28 et 40 du code des marchés publics Il concerne la ➢le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ; ➢le Cahier des Clauses
marche public toulon cle f a
le présent cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux ;. 2. le ou les cahiers des clauses techniques
Les stipulations du présent cahier des clauses administratives générales des marchés publics les C.C.A.P. déterminent l'importance des garanties ...
Cahier des Clauses Administratives Particulières numéro : 21S0001 du 22-01-2021 établi en application du Code de la commande publique et du CCAG Fournitures.
80170 ROSIÈRES EN SANTERRE. CCAP numéro : 11S0008 établi en application du Code des Marchés publics. Décret n°2006-975 du 1er août 2006 relatif à :
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P). En date du 17 février 2015. Etabli en application du Code des Marchés Publics et relatif à.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P). En date du 17 février 2015. Etabli en application du Code des Marchés Publics et relatif à.
31406 TOULOUSE Cedex 9. CCAP numéro : 16-1 OR établi en application du Code des Marchés publics - Décret n°2006-975 du 1er août 2006 relatif à :
Marchés de formation professionnelle 2016. ACTIONS PREPARATOIRES. CCAP numéro : 16-2-AP. Établie en application du Code des marchés publics.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES type de maîtrise d'œuvre publié dans la Revue Marchés Publics n° 282 (juin-juillet 1994) pour des.
Marchés de formation professionnelle 2016. PERSONNES PLACEES SOUS MAIN DE JUSTICE. CCAP numéro : 16-1-MJ. Établie en application du Code des marchés publics.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES