CONSEIL MUNICIPAL du 15 AVRIL 2015 COMPTE RENDU SOMMAIRE L’an deux mil quinze, le quinze du mois d’avril, à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Villefranche-de-Rouergue s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M ROQUES, Maire ETAIENT PRESENTS : M LE MAIRE, Mme MANDROU-TAOUBI, M TRANIER, Mme LAMY,
CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 23 Avril 2015 OL/MCh/CA Compte rendu --- oOo --- Date de convocation : le 17 Avril 2015 Nombre de Conseillers en exercice : 39 L’An deux mille quinze, le vingt-trois du mois d’Avril à 19 heures 30, le Conseil
choses pour le mois d¶avril 2015, en application de la délibération du 9 avril 2014, enregistrée sous le n°2014/68/S DECISIONS DE PAIEMENT : Frais d’actes et de contentieux 2015/033 - Paiement de la somme de 80 € TTC, à la SCP dHuissiers Patrick LAURE et
Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 avril 2015 Page 6 sur 9 La présente délibération fera l’objet d’un affichage en mairie durant un mois et d’une mention dans le journal ci-après désigné : Les Dernières Nouvelles d’Alsace
Délibération du Conseil Municipal Séance du 27 avril 2015 Convoqués le 17 avril 2015 Affiché le 18 avril 2015 L’an deux mil quinze le vingt-sept avril à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal légalement convoqués, se sont réunis à la mairie, sous la Présidence de M David POIRRIER, Maire
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL 2015 L'an deux mille quinze, le 30 avril, à 19h30, le Conseil Municipal de SAINT BONNET DE MURE, étant assemblé en session publique ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre JOURDAIN, Maire
PV 03 18 mars 2015 Procès-Verbal de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du 22 avril 2015 L'an deux mil quinze, le vingt-deux du mois d’avril, à vingt heures trente, le Conseil municipal dûment convoqué en date du seize avril deux mil quinze, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Louis DEMOIS, Maire
Après avis du Conseil Municipal, il est demandé aux personnes intéressées de se rapprocher du club de tennis qui gère ce court extérieur d) Le jeudi 23 Avril 2015 à 10 heures en Mairie : SUpVHQWDWLRQGHO¶pWXGHVXUO¶DFFHVVLELOLWpGHVEkWLPHQWV
Il soumet ensuite à l’approbation du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 Janvier 2015 Celui-ci est adopté à l’unanimité Il annonce que le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 Avril 2015 ayant été transmis tardivement, sera adopté lors de la prochaine séance ---oOo---
Le conseil municipal, après en avoir délibéré DÉCIDE à l’unanimité, d’approuver la modification telle que précisée ci-dessus 9 - Budget 2015 : décision modificative n° 1 Délibération N° 47-2015 Rapporteur : Monsieur Le Maire Par délibération n° 07-2015 en date du 16 mars 2015, le conseil municipal a adopté le budget primitif
PROCES VERBAL du Conseil Municipal du 8 AVRIL 2015 des Structures Touristiques ainsi que du lotissement de la Libération dressés pour L' affectation de résultat décidée par le Conseil Municipal doit au moins couvrir le besoin de
PV CM . .
2 juil 2015 · Adopté à l'unanimité Procès-verbal de la séance du 13 avril 2015 Compte rendu au Conseil Municipal des arrêtés pris en vertu des articles L 2122-22 en 2015 en complément, en dehors des mois de juillet et août en œuvre de ces dispositions intervient au moment de la libération du logement par
compte rendu succinct cm+ juillet
13 avr 2015 · juillet 2014, il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser le versement propose de faire des permanences en mairie d'Hellemmes, une fois par mois et sollicite à Par délibération n° 15/25 du 26 janvier 2015, le Conseil Municipal a femmes de Lille, à la commémoration de la libération du camp de
compte rendu succinct cm avril
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2015 AFFICHÉ LE Adoption du Procès-verbal de la séance du 7 avril 2015 ADOPTÉ A L' à les construire ces derniers mois, tout particulièrement les drones civils, mais tels que tous les Ce module permet la libération totale du bâtiment existant afin de le
Conseil municipal
Séance du conseil municipal du 1er octobre 2015 153 M LANGOUËT rappelle que la délibération du 3 avril 2014 l'autorise à prendre des décisions par
CR CM
le 9 Avril 2015, le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire le Lundi 13 Avril 2015 d'occupation conditionnera la libération de la subvention attribuée
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J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance du Conseil Municipal fixée le jeudi Approbation du compte rendu de la séance du 9 avril 2015 pour 14 enfants de moins de 6 ans et 1 adulte pour 18 enfants de plus de 6 ans, et la Libération de Vertou ou le centenaire de la Grande Guerre célébré en novembre
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31 mar 2016 · de la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2015 1602002 - réseau pluvial de l'avenue de la Libération - SOGEA Les assemblées délibérantes des collectivités membres du SMPGA disposent d'un délai de 3 mois, à
Compte rendu CM du avril Original
27 avr. 2015 21 avril 2015. ... Après en avoir délibéré le conseil municipal décide : ... institutionnels du Mois de l'accessibilité en Ville 2015.
DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 20 AVRIL 2015 Ville de Lyon – Conseil municipal du 27/04/2015 – Délibération n° 2015/1040 - Page 2.
COMMUNE DE CHATELLERAULT. Délibération du conseil municipal du 9 avril 2015 n°36 page 1/2. RAPPORTEUR : Madame Evelyne AZIHARI.
30 mai 2015 1ère modification approuvée par Délibération du Conseil Municipal le 8 décembre 1988 ... S'il est disponible avant fin avril 2015
24 avr. 2015 La séance du Conseil Municipal du 24 avril 2015 est ouverte à 20h00 par Monsieur Eric. GUILLOTEAU Maire d'ONDRES.
DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 20 AVRIL 2015 Ville de Lyon – Conseil municipal du 27/04/2015 – Délibération n° 2015/1062 - Page 2.
28 avril 2015 – Département Administration et Gestion communales Le conseil municipal se réunit et délibère à la mairie de la commune.
COMMUNE DE CHATELLERAULT. Délibération du conseil municipal du 9 avril 2015 n°35 page 1/2. RAPPORTEUR : Madame Lavrard Maryse.
Ville de Lyon – Conseil municipal du 27/04/2015 – Délibération n° 2015/1047 - Page 2. 2015/1047 - CONVENTION TRIPARTITE DE COOPERATION.
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal. SEANCE DU JEUDI 2 AVRIL 2015. L'an deux mil quinze le deuxième jour du mois d'avril
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 27 avril