LOGEMENT CONSEIL DE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN
DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- SEANCE PUBLIQUE DU 12 DECEMBRE 2002 130-2002 17/ FINANCEMENT DE TROIS OPERATIONS DE LOGEMENTS AIDES EN APPLICATION DE LA CONVENTION "780 LOGEMENTS" Rapporteur : M MAILLET Par délibération en date du 16 octobre dernier notre assemblée a autorisé son
amenagement du territoire conseil de la communaute communautaire d'agglomeration de chalons-en-champagne --- seance publique 24 janvier 2007 05/ avenants n°4 aux conventions relatives aux banques de donnees du territoire de l’agglomeration (s i g): extension a la safer et a la semcha rapporteur : m hogdal
Le recensement à Châlons-en-Champagne Permanence des élus le 24 janvier Nouvelle campagne de l’INPES « Pour combattre les virus de l’hiver, il faut en venir aux mains » Festival de cinéma Télérama (du 21 au 27 janvier) La permanence de l’architecte-conseil le 23 janvier Le don du sang Les évènements du 19 au 1er février
Délégué du Tribunal de Grande Instance: Joël Rault SCOT ( Schéma de COhérence Territoriale de la région de Châlons-en-Champagne) : issu de la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (S R U ) voté le 13 décembre 2000 (compétence SIVOM de Marson dont 7 sièges à venir)
Ouï, le rapport de la commission des finances du 25 novembre 2015 et après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, - Décide de fixer, à compter du 1er janvier 2016, à 38 € de l’heure la prestation relative à l’installation de la salle des fêtes par les agents communaux lors des manifestations
SEANCE DU 9 MAI 2016 A 18 H 30 --ooOoo-- ORDRE DU JOUR 1- NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE 2- ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES a) Mise à disposition du directeur des sports de la Ville à la Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne (Rap Mme MAZY)
Dans le cadre de la maintenance et de la mise en conformité de la signalisation routière horizontale, de la mise en oeuvre de plans de circulation nécessitant la réalisation de marquage routier sur le domaine public, la Ville de Châlons-en-Champagne dispose d'un marché dont qui prendra fin le 4 septembre 2016
Monsieur le Maire rappelle qu’en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (C G C T ), il a reçu des délégations du Conseil Municipal en date du 29 avril 2014, et qu’en application de l’article L 2122-23 du C G C T il doit rendre compte de chacune de ses
Considérant l’avis favorable du CTP en date du 25 novembre 2009, Il est proposé à l’assemblée de fixer le ratio « promu-promouvable » à 100 , pour tous les grades d’avancement de la fonction publique territoriale, pour le personnel communal de la Ville de Château -Thierry
[PDF]
ENVIRONNEMENT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2003-154 SEANCE PUBLIQUE DU 11 DECEMBRE 2003 13/ REALISATION DE LA TROISIEME PHASE DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES BERGES DE MARNE : DEMANDE DE SUBVENTIONS Rapporteur : M PELTIER Notre assemblée a décidé lors de sa séance du 21 Novembre 2002 le lancement d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de
[PDF]
ENVIRONNEMENT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2004-122 SEANCE PUBLIQUE DU 21 OCTOBRE 2004 05/ DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA REALISATION DE LA TROISIEME PHASE DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES BERGES DE MARNE Rapporteur : M MORVAN Notre assemblée a décidé lors de sa séance du 21 Novembre 2002 le lancement d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de
[PDF]
ENVIRONNEMENT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
SÉANCE PUBLIQUE 2003-135 DU 13 NOVEMBRE 2003 05/ DESHYDRATATION MECANIQUE DES BOUES : AVENANT N°2 AU MARCHE 2002C006 Rapporteur : M PELTIER Par marché n° 2002C006, la Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne a attribué à la société LAMESCH, les prestations citées en objet La société LAMESCH a fusionné avec la société Watco Wallonie par acte
LOGEMENT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- SEANCE PUBLIQUE 2004-12 DU 15 JANVIER 2004 12/ PROGRAMMATION 2003 DES LOGEMENTS AIDES ET FINANCEMENT PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION EN APPLICATION DE LA CONVENTION " 780 LOGEMENTS " DE QUATRE OPERATIONS DE CONSTRUCTIONS NEUVES Rapporteur : M DELLON L'Etat, le Conseil Général,
[PDF]
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
SEANCE PUBLIQUE 2003-136 DU 13 NOVEMBRE 2003 06/ CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION A LA VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE Rapporteur : M JESSON Par délibération en date du 7 mars 2002, la communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne a approuvé l'organigramme des services de
[PDF]
Châlons-en-Champagne, le 19 janvier 2015
Le recensement à Châlons-en-Champagne Permanence des élus le 24 janvier Nouvelle campagne de l’INPES « Pour combattre les virus de l’hiver, il faut en venir aux mains » Festival de cinéma Télérama (du 21 au 27 janvier) La permanence de l’architecte-conseil le 23 janvier Le don du sang Les évènements du 19 au 1er février
15 mai 2003 · SEANCE PUBLIQUE DU 15 MAI Châlons-en-Champagne Dans un premier Groupement solidaire Laurent Charré / Ville Ouverte / Otui / Sarah Sainsaulieu, Chartres novembre 2002 sont maintenues, AUTORISE
Le Conseil Municipal dans sa séance du 29 septembre 2005 a accepté la novembre 2005, soit jusqu'au 31 octobre 2008: Elles seraient ensuite renouvelées Commande Publique de la Ville de Châlons-en-Champagne, la mise en délibération du Conseil d'Administration en date du 16 avril 2002 , ci- après dénommé
cho
11 jui 1998 · Lors de sa séance du 8 septembre 2005, la chambre a examiné la teneur En réponse, la ville de Chalons indique qu'une " attention L'ensemble des frais de personnel s'élève pour l'année 2002 à 24,27 Le calcul du potentiel fiscal de Châlons-en-Champagne, représentatif de la richesse fiscale de la
CHR
Vu le Code de la Santé Publique, et notamment les articles L 1311-1 et L 1311-2, L 1312-1 Vu le décret n° 2002-887 du 3 mai 2002 relatif à certains rassemblements festifs à caractère musical dans sa séance du 13 novembre 2008, BP 30505 51005 CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX - Téléphone 03 26 66 78 78
Arr C AAt C A pr C A fectoral Lutte contre les bruits de voisinage
19 déc 2020 · Arrêté ministériel du 20 novembre 2013 prescrivant le plan de prévention des communauté de communes du canton de Ville-sur-Tourbe, de la communauté de nouvel établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion de la Fait à Châlons en Champagne, le 2 décembre 2013
Recueil bis du d C A cembre
le 8 novembre 2002 Audience publique du 13 mars 2003 tribunal administratif le 8 novembre 2002 par Maître Gaston VOGEL, avocat à la Cour, inscrit au
5 jan 2002 · Rapport public du Conseil d'État, 1998, Considérations générales : Sur le droit de la Par une décision du 6 novembre 2002 (Mme Soulier), la Section du conten- tratives En 2002, l'Assemblée générale a tenu 37 séances, dont 17 séances plénières, Châlons-en-Champagne, Montpellier et Poitiers
Annexe au procès-verbal de la séance du 21 novembre 2002 AVIS PRÉSENTÉ M Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de La reconstruction de la préfecture de la Marne à Châlons en Champagne sera engagée dès 2003, soit quelques mois après l'incendie de ce bâtiment
a
Annexe au procès-verbal de la séance du 21 novembre 2002 AVIS PRÉSENTÉ au nom de sur de nouveaux sites (Châlons-en-Champagne, Metz, Bordeaux) et de leurs établissements publics de coopération intercommunale concernés à 2 682 310 budget, financé par la ville, est de 63 millions d'euros Le bataillon
a
tranquillité publique de nuire à la santé de l'homme ou à son environnement ;. BP 30505 51005 CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX Téléphone 03 26 66 78 78
commission s'est réunie neuf fois en séance décret n° 2002-1370 du 21 novembre 2002 ... Tribunal de commerce de Chalons en Champagne
Nov 13 2021 le centre hospitalier de Châlons en Champagne ... la délibération du 21 novembre 2011
Sep 9 2021 Votre cinéma indépendant La Comète en centre-ville de Châlons-en-Champagne vous propose : • Une programmation Art et Essai labellisée ...
Jan 5 2002 Par plusieurs décisions du 29 novembre 2002 (Conseil national des ... séances : il n'a tenu que 21 séances en 2002
Jul 31 2003 d'élèves de l'enseignement public de Charenton-le-. Pont c/ recteur de l'académie de ... 2003
l'enseignant — et plus généralement du membre de l'enseignement public — lorsqu'il a permis Décret n° 2003-1108 du 21 novembre 2003 modifiant le.
Dec 29 2021 Arrêté préfectoral du 24 novembre 2017 portant agrément de la SASU CHAMP'EXPEDITIONS SERVICVES ... Châlons-en-Champagne
Dec 19 2021 Tribunal administratif de Châlons en Champagne ... ARTICLE 21 - Lorsqu'un projet d'établissement recevant du public a fait l'objet d'une ...
Arrêté préfectoral - Lutte contre les bruits de voisinage.pdf