COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA C C L V D Séance du 26 juin 2014 Étaient présents : Pour la commune d’Aubignosc : -René AVINENS, Président -Frédéric ROBERT, délégué titulaire -Nicole TURCAN, déléguée titulaire Pour la commune de Châteauneuf-Val-St-Donat : -Michel FLAMEN D’ASSIGNY, Vice-président
Communauté de Communes Le village – 04290 SALIGNAC Tél 04 92 34 46 75 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA C C J L V D Séance du 23 Mai 2019
statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis VU la délibération n°113C20181213 du 13 décembre 2018 déterminant l’enveloppe et les critères de répartition de la Dotation de solidarité communautaire VU le rapport de la CLECT du 18 janvier 2019 transmis avec l’ordre du jour du conseil communautaire
En préambule de l’ordre du jour, les membres du conseil communautaire valide le compte-rendu de la réunion du 11 avril 2014 dont ils ont été préalablement destinataires Monsieur le Président rend compte de la réunion du bureau qui s’est tenue le vendredi 2 Mai 2014
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 mai 2014 _____ L’an deux mil quatorze, le vingt-six mai à 20 heures 30, le Conseil Municipal de Parcé-sur-Sarthe s’est réuni sous la présidence de M Michel GENDRY, Maire Etaient présents : MM Tony LÉVÈQUE, Vincent HUET, Mmes Frédérique GRANDIN, Catherine GUITTET,
Le diaporama de présentation sera transmis à l’appui du PV de la présente séance A été nommé secrétaire de séance : Vincent GRUAU Approbation compte-rendu dernière séance : Conseil/Bureau Date Approbation Conseil Communautaire PV du 19 Novembre 2020 Adopté à l’unanimité Le PV sera amendé des mentions figurant ci-après
Lecture et approbation du compte-rendu de la séance du mercredi 10 décembre 2013 Monsieur le Maire demande à rajouter deux points à l’ordre du jour : - 1 délibération concernant une convention avec G D D Gaz - 1 vœu du S P M concernant le Fret Maurienne Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité Ordre du jour:
M Le Maire demande si, suite à la lecture du compte rendu du conseil municipal du 30/09/2019, il y a des modifications à apporter Aucune modification On procède donc à la signature du compte rendu Délibération approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2018 (RPQS) :
CENTRE COMMUNAL D‘ACTION SOCIALE: Compte rendu de la réunion de la commission des solidarités du 20 février 2013 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D‘EVIAN: Procès verbal de la réunion du conseil communautaire du 25 mars 2013 III PERSONNEL COMMUNAL 1 Recrutement d’agents vacataires en cas de nécessité de service 2
Adopte le dispositif validé par délibération du bureau communautaire en date du 16 mai 2013 relatif à la composition et la répartition des sièges du conseil communautaire de la C A H C qui fixe notamment à 5 le nombre de délégués de Courrières au sein du Conseil Communautaire Ces dispositions s’appliqueront après le
27 mai 2014 · (Pour mémoire le budget 2013 s'équilibrait à 29 265 163 €) Réunion du Conseil Communautaire du 27 mai 2014 à Eu Compte-rendu
mai
Pays de Pont-Château Saint-Gildas-des-Bois COMPTE RENDU REUNION: Conseil communautaire Date de réunion :7 mai 2014 Ont répondu à l'appel :
CR conseil com
Approbation du compte rendu de la réunion du 7 mai 2014 2 Subvention aux associations 3 Avis favorable à l'unanimité du Conseil communautaire 4/17
CR conseil com
afin de procéder à l'élection des Vice-Présidents de la CCPM COMPTE- RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 MAI 2014
conseil communautaire
15 mai 2014 · APPROBATION DES COMPTE RENDUS DES 20 MARS ET 5 AVRIL 2014 Le procès-verbal le 1er janvier 2014 à la Communauté de Communes Plaines et Monts de France le conseil communautaire du 12 mai 2014
CM mai
Le compte rendu du conseil municipal du 10 avril 2014 est approuvé à VU la délibération n° 2012/31 en date du 14 mai 2012 du conseil communautaire de la
cr cm mai
Examen de l'ordre du jour du conseil communautaire du Ces réunions se dérouleront à partir de 20 h 30 et devront, dans la mesure du possible, s'achever
AggloSeineEure Compte rendu Bureau
23 avr 2014 · L'an deux mil quatorze, le vingt-trois avril à 18h00, au siège de COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE l'arrêté du Préfet des Côtes d'Armor en date du 13 mai 2013 portant fusion de Lors de chaque réunion de l'organe délibérant, le Président rend compte des travaux du bureau et
Compte rendu CC du
12 avr 2014 · Compte rendu du Conseil Communautaire du 12 04 2014 Délégué Communautaire de Février 2011 à Mai 2011 / Membre du Bureau longue marche de notre construction : que de péripéties, de réunions, d'études pour
. . compte rendu cc
Présents : Philippe ABRIAL, Rose-Marie BROTTES, Jean-Paul CHALAND, Bernard CHEYNEL, Bernard COTTE, Alain DEBARD, Jacqueline DECULTIS,
Compte rendu conseil com
Pour rappel le nombre de représentants de la CCLVD (12 représentants) a été calculé Séance du 22 juin 2020. COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. 13.
12 mai 2016 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS – CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MAI 2016. COMMUNAUTE de COMMUNES du. CLERMONTOIS. COMPTE RENDU.
2 déc. 2020 Article ler : Le nombre et la répartition des délégués du conseil communautaire de la communauté de communes de SERRE-PONÇON sont établis ...
13 sept. 2011 ayant été annulée en mai 2014 par le Tribunal Administratif. ... 403 places pour 13 aires d'accueil sont prescrites dans le présent schéma.
3 mars 2022 PROCES-VERBAL de la SÉANCE du CONSEIL D'AGGLOMERATION du MERCREDI 15 DECEMBRE 2021 ... 52 - Compte rendu des décisions du Président.
13 déc. 2018 PV Séance Conseil Communautaire du 13/12/18. Communauté de communes du Clermontois 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont Tél. 03 44 50 85 00 ...
10 oct. 2013 COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE ... CCLVD au 1er janvier 2014
17 sept. 2021 Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 juin 2021 est ... de Rantigny par la Préfecture de l'Oise en date du 19 mai 2021 ;.
4.5.4 DECISION DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL n° 2015-470 (QPC) du 29 mai 2015 .34 Se substituent à compter du 1er janvier 2016
30 août 2021 PLU (« Friche Caterpillar ») Compte rendu de la réunion d'examen conjoint du 11 mai 2021. 1/4 COMMUNE DE RANTIGNY - DECLARATION DE PROJET ET ...
Séance du 23 mai 2005