Dépendantes Il est habilité à recevoir des bénéficiaires de l=aide sociale et est conventionné au titre de l =Aide Personnalisée au Logement (A P L ) Le présent contrat est conclu entre : D=une part,
permanent pour 59 lits Il est : habilité à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale, conventionné au titre de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (A P A ) qui lui est versée directement sous forme de dotation globale, dispensant ainsi les résidents de compléter un dossier de demande d’attribution, et de l’aide au
CONTRAT DE SEJOUR _____ Etablissement habilité à recevoir des bénéficiaires de l’Aide Sociale et conventionné au titre de l’Aide personnalisée au logement, dans le cadre de la loi n° 2002-2 du 02 janvier 2002 rénovant l’action sociale et Médico-sociale Entre les soussignés : Monsieur Michel GAUTHIER Directeur
L’établissement est habilité à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale et de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie Il est conventionné au titre de l’allocation logement Ce document est une version 2, qui tient compte des modifications introduites par la loi du 2/01/2002 rénovant
L’établissement est habilité à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale Il est conventionné au titre de l’APL : Aide Personnalisée au Logement (conventions 35 03 22 81 89 287 3 035007 0096 et 35 03 04 89 79 297 13500070886) Le présent contrat est conclu entre :
bénéficier d'une prise en charge par l'aide sociale 4° Le Home Marie Curie est habilité à recevoir les bénéficiaires de l'aide sociale et est conventionné au titre de l'aide personnalisée au logement (APL) En fonction de ses ressources, le résident peut bénéficier de l’Aide Personnalisée au Logement
1° Le Home Marie Curie est habilité à recevoir les bénéficiaires de l'aide sociale et est conventionné au titre de l'aide personnalisée au logement (APL) 2° Il accueille des personnes seules et des couples âgés d'au moins 60 ans 3° L'établissement est réservé en priorité aux personnes âgées de la commune de Villenave
L’établissement est habilité à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale et est conventionné au titre de l’aide personnalisée au logement permettant aux résidents qui remplissent les conditions nécessaires d’en bénéficier Ce contrat de séjour s’adresse spécifiquement aux résidents hébergés au sein de l’unité
Il est habilité à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale et est conventionné au (20 lits) titre de l’Aide Personnalisée au Logement Une description détaillée des locaux figure dans le règlement de fonctionnement et le livret d’accueil remis au Résident préalablement à la signature du présent contrat
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LE CONTRAT DE SEJOUR - EHPAD Men Glaz Etel
Il est : habilité à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale, conventionné au titre de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (A P A ) qui lui est versée directement sous forme de dotation globale, dispensant ainsi les résidents de compléter un dossier de demande d’attribution, et de l’aide au logement sous réserve d’en formuler la demande auprès de la A (imprimé à
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Contrat de séjour
CONTRAT DE SEJOUR _____ Etablissement habilité à recevoir des bénéficiaires de l’Aide Sociale et conventionné au titre de l’Aide personnalisée au logement, dans le cadre de la loi n° 2002-2 du 02 janvier 2002 rénovant l’action sociale et Médico-sociale Entre les soussignés : Monsieur Michel GAUTHIER Directeur Représentant légal de l’EHPAD de LAMBESC D’une part, Et Madame
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CONTRAT DE SÉJOUR HÉBERGEMENT PERMANENT
CONTRAT DE SÉJOUR HÉBERGEMENT PERMANENT La Maison de l =Automne est un Etablissement d ====Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes Il est habilité à recevoir des bénéficiaires de l=aide sociale et est conventionné au titre de l =Aide Personnalisée au Logement (A P L ) Le présent contrat est conclu entre : D=une part,
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ONTRAT DE SEJOUR - hopital-castellanefr
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CONTRAT DE SEJOUR - Mairie de Villenave d'Ornon
1° Le Home Marie Curie est habilité à recevoir les bénéficiaires de l'aide sociale et est conventionné au titre de l'aide personnalisée au logement (APL) 2° Il accueille des personnes seules et des couples âgés d'au moins 60 ans 3° L'établissement est réservé en priorité aux personnes âgées de la commune de Villenave d' Ornon ainsi qu'aux ressortissants des institutions de
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CONTRAT DE SÉJOUR - Mairie de Villenave d'Ornon
4° Le Home Marie Curie est habilité à recevoir les bénéficiaires de l'aide sociale et est conventionné au titre de l'aide personnalisée au logement (APL) En fonction de ses ressources, le résident peut bénéficier de l’Aide Personnalisée au Logement dont la demande est faite auprès de la Caisse d’Allocations Familiales ou de la Mutualité Sociale Agricole si le résident en
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CONTRAT DE SEJOUR - ehpad-enclos-salonwebnodefr
L‘établissement est habilité pour 40 lits à recevoir les bénéficiaires de l‘Aide Sociale Certaines chambres ouvrent droit à l‘Allocation Personnalisée au Logement ; les autres chambres ouvrent droit à l‘attribution de l‘Allocation Logement permettant aux personnes qui remplissent les conditions nécessaires de pouvoir bénéficier Il est conventionné au titre de l
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HOPITAL FRANCOIS DE DAILLON Unité de Soins de Longue Durée
L’établissement est habilité à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale et de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie Il est conventionné au titre de l’allocation logement Ce document est une version 2, qui tient compte des modifications introduites par la loi du 2/01/2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale, du décret n°2004-1274 du 26 novembre 2004 relatif
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CONTRAT DE SEJOUR UNITE PROTEGEE EHPAD LES TILLEULS
L’établissement est habilité à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale et est conventionné au titre de l’aide personnalisée au logement permettant aux résidents qui remplissent les conditions nécessaires d’en bénéficier Ce contrat de séjour s’adresse spécifiquement aux résidents hébergés au sein de l’unité Alzheimer Il fera l’objet d’un avenant dès le
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CONTRAT DE SEJOUR TYPE
CONTRAT DE SEJOUR Art L311-4 du Code de l’Action Sociale et des Familles (CASF) 2 EHPAD (Établissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes) Public habilité à l’aide sociale conventionné ARS et Conseil Général du Nord – SIRET 245 900 287 000 54 APE 853 D FINESS 590038238 CIG-SIVOM 1 rue Louis Lemoine-Trith-Saint-Léger BP N°70355 59304 VALENCIENNES Taille du fichier : 886KB
Préciser si l'établissement est habilité à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale et/ou conventionné au titre de l'aide personnalisée au logement.
1° Le Home Marie Curie est habilité à recevoir les bénéficiaires de l'aide sociale et est conventionné au titre de l'aide personnalisée au logement (APL).
1° Le Home Marie Curie est habilité à recevoir les bénéficiaires de l'aide sociale et est conventionné au titre de l'aide personnalisée au logement (APL).
Il est à but non lucratif. L'établissement est conventionné au titre de l'allocation logement. Son habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'Aide
L'établissement est habilité à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale et est conventionné au titre de l'aide personnalisée au logement.
L'établissement est habilité à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale. Il est conventionné au titre de l'APL : Aide Personnalisée au Logement
suivants : - Etablissement non habilité à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale ni conventionné au titre de l'aide personnalisée au logement
Elle est habilitée à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale et est conventionnée au titre de l'aide personnalisée au logement. L'admission est
Jum. I 28 1443 AH La prestation de compensation du handicap (PCH aide humaine adulte). ? N'est pas cumulable avec : - l'allocation personnalisée d'autonomie.
L'établissement est habilité à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale. Il est conventionné au titre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (A.P.A).
avis du cnc sur un modèle de contrat destiné aux gestionnaires d