PDF STATUTS de l'association REGIONALE des C.I.G.A.L.E.S. du POITOU-CHARENTES PDF



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LE LIEN POITOU­CHARENTES - inpactpcorg

Selon les statuts de l'association, l'assemblée générale procède chaque année au renouvellement du tiers du CA La durée d'un mandat est donc de trois ans renouvelable Les membres sortants sont rééligibles Le CA se réunit en moyenne 5 fois dans l'année, le plus souvent en Deux-Sèvres à Melle (79) Il organise la vie régionale de


TITRE I BJET ET OMPOSITION - Club dathlétisme du pays

L’association a été agréée par la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports du Poitou-Charentes, le 20 novembre 1989 sous le numéro 39286895 Article 3 – Objet 3 1 L’Association a pour objet : de développer et de contrôler la pratique en loisir et en compétition par ses Membres de


STATUTS - SNOF Le site des ophtalmologistes de France

1 -De la loi du 21 Mars 1884 relative aux syndicats professionnels, 2 -De la loi du 30 Novembre 1982 sur l’exercice de la Médecine, 3 -Du chapitre 3 du Titre III du Code Civil, sur l’effet des obligations ; il est constitué entre les Médecins Ophtalmologistes qualifiés remplissant


Procès verbal de l’assemblée générale ordinaire 2015 de L

Rappel de l’article 15 de nos statuts « Une commission de contrôle, composée de 2 membres, est désignée par l'Assemblée Générale pour 3 exercices Elle aura pour mission de valider les comptes de l'Association et de présenter son rapport à l'Assemblée Générale Ordinaire statuant sur l'exercice écoulé


Septembre 2012 N° 108 tre - ACTAS Asso

ACTIVITE DE L’ASSOCIATION Vie de l’association Le Conseil d¶Administration s¶est réuni à 6 reprises depuis l¶Assemblée Générale de 2011 Départs en retraite de Marie Odette TURE et de Jean Yves LE PERSON Départ de Rodolphe DUMOULIN Arrivée de Pascale RICAUD comme Déléguée de la région Poitou-Charentes


BUREAU et CONSEIL D’ADMINISTRATION L’ASSOCIATION

personnes adhérentes aux présents statuts, une Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et les textes qui l’ont modifiée Cette Association prend la dénomination suivante : Association des Cadres de Direction Retraités des Industries Électrique et Gazière (A C D R I E G )


COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES LIGUES DE POITOU

2 3 La FFA peut procéder, sur place ou sur pièces, à tout contrôle visant à s’assurer du respect des statuts et des règlements de la LANA ou de toute obligation découlant des Statuts et Règlements fédéraux 2 4 Elle s’interdit toute discrimination et veille au respect de la charte de déontologie du Sport établie par le


PV de lAssembl e G n rale du 19-12- 2010

Conformément à l’article 12 de nos statuts, l’assemblée générale ordinaire annuelle a été convoquée par le conseil le dimanche 19 décembre 2010, avec pour ordre du jour les points suivants : ORDRE DU JOUR 1 Approbation du Procès verbal de l’A G O du 13 décembre 2009 2 Rapport moral du Président pour l’année 2010 3


FFVB 2016 – STATUTS TYPES LIGUES REGIONALES VB

/ Table des Matières STATUTS TYPES LIGUES REGIONALES METROPOLITAINES Applicables pour l’olympiade 2016/2020 – à partir du 1er Septembre 2016 Annule remplace la version olympiade 2012/2016 - Intégration de la réforme Territoriale 2015 STATUTS LIGUE REGIONALE DE VOLLEY-BALL (LRVB) TITRE I – PRESENTATION de la LRVB ARTICLE 1 : CONSTITUTION


N°13 L a D é p ê c h e H e r p é t o l o g i que Janvier 2016

gique du Grand Est s’est tenue les 10 et 11 dé-cembre 2015 à Strasbourg et a remporté un vif succès avec plus de 75 inscrits et une cinquan-taine de participants chaque jour Vous pouvez consultez la plupart des supports de présenta-tion sur le site internet de l’association de l’asso-ciation BUFO, organisatrice de ces rencontres, à


[PDF] LE LIEN POITOU­CHARENTES - inpactpcorg

Selon les statuts de l'association, l'assemblée générale procède chaque année au renouvellement du tiers du CA La durée d'un mandat est donc de trois ans renouvelable Les membres sortants sont rééligibles Le CA se réunit en moyenne 5 fois dans l'année, le plus souvent en Deux-Sèvres à Melle (79) Il organise la vie régionale de l'association (actions de sensibilisation, projets


[PDF] TITRE I BJET ET OMPOSITION - EAPC

STATUTS DE L'E A P C (ENTENTE ATHLÉTIQUE DU PAYS CHÂTELLERAUDAIS) TITRE I OBJET ET COMPOSITION Article 1er – Définition 1 1 Il est créé entre les adhérents aux présents statuts, une Association dénommée Entente Athlétique du Pays Châtelleraudais, qui a pour sigle EAPC 1 2 Il s'agit d'une Association régie par la loi du 1er juillet 1901, par les textes législatifs et


[PDF] STATUTS - SNOF Le site des ophtalmologistes de France

STATUTS Modifiés par l’Assemblée Générale du 19 novembre 2016 1/5 Article 9 Les démissions devront être adressées au Président ou au Secrétaire Général, il en sera accusé réception Cette démission prive le syndiqué de ses droits et le décharge de ses obligations à partir de sa lettre de démission Elle ne le dégage pas de ses obligations antérieures Conformément à l


[PDF] Septembre 2012 N° 108 tre - ACTAS Asso

ACTIVITE DE L’ASSOCIATION Vie de l’association Le Conseil d¶Administration s¶est réuni à 6 reprises depuis l¶Assemblée Générale de 2011 Départs en retraite de Marie Odette TURE et de Jean Yves LE PERSON Départ de Rodolphe DUMOULIN Arrivée de Pascale RICAUD comme Déléguée de la région Poitou-Charentes


[PDF] STATUTS - SNOF Le site des ophtalmologistes de France

STATUTS Modifiés par l’Assemblée Générale du 16 novembre 2013 DÉFINITION - BUT Article ler Sous le bénéfice 1 - De la loi du 21 Mars 1884 relative aux syndicats professionnels, 2 -De la loi du 30 Novembre 1982 sur l’exercice de la Médecine, 3 -Du chapitre 3 du Titre III du Code Civil, sur l’effet des obligations ; il est constitué entre les Médecins Ophtalmologistes


[PDF] L’HABITAT RURAL DU HAUT MOYEN ÂGE EN FRANCE Sous la

l’habitat rural du haut moyen Âge en france (v e -xie siÈcles) : dynamiques du peuplement, formes, fonctions et statuts des Établissements 00 garde sup 9 1-12 26/08/2020 15:04 page 1


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FACS – Poitou-Charentes – Statuts Janvier 2019 Fédération APEMC, association des professeurs d'éducation musicale et chant choral de la Charente,
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teurs de projets régionaux tout en impliquant les citoyens dans le Cette association intervient sur l'ensemble de la Région Poitou-Charentes pour ...



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Les associations naturalistes affiliées à Poitou-Charentes Nature ont mis en œuvre qu'invertébrés (Odonates



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11 avr. 2013 En Poitou-Charentes : berceau des grandes mutuelles l'économie sociale ... de l'économie sociale et solidaire et 8



Liste rouge des Oiseaux nicheurs de Poitou-Charentes (2018)

Les associations naturalistes affiliées à Poitou-Charentes Nature ont mis en œuvre ainsi à préciser le statut de reproduction de l'espèce au.



Liste rouge des Odonates de Poitou-Charentes (2018)

Les associations naturalistes affiliées à Poitou-Charentes Nature ont mis en Reptiles Amphibiens)



Liste rouge des Mammifères de Poitou-Charentes (2018)

régionale des espèces et l'ensemble des travaux spécifiques menés en Poitou-Charentes permettent aujourd'hui d'apprécier le statut des différents taxons et.



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23 mai 2014 Les finances solidaires sous statuts associatif ... o Association Régionale des Cigales du Poitou-Charentes (ARCPC) ; o Chambre Régionale de ...



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17 déc. 2019 Se sont ainsi engagés : l'Association régionale des CIGALES du Poitou-Charentes l'Association pour le droit à l'initative économi-.

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