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CHAPITRE 8 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX
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Modification Septembre 2019
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CHAPITRE IX - REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX
CHAPITRE IX - REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX SECTION I - NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL Article 1 UX - Occupations et utilisations du sol interdites 1 Sont interdites les constructions et installations à usage d’habitat en dehors de celles admises à l’article 2 UX 2 Sont interdites les constructions et installations à destination agricole 3 Sont interdites
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CHAPITRE IX - REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX
Dossier approuvé Zone UX 19 novembre 2012 CHAPITRE IX - REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX SECTION I - NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL Article 1 UX - Occupations et utilisations du sol interdites 1 Sont interdites les constructions et installations à usage d’habitat en dehors de celles admises à l ’article 2 UX 2
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CHAPITRE 6 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX
CHAPITRE 6 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX Cette zone est partiellement ou totalement concernée par un risque d’inondation et par un risque lié à une canalisation de transport de gaz naturel Toute demande d’autorisation d’occupation du sol peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales Cette zone est partiellement
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CHAPITRE IV : REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX
CHAPITRE IV : REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX Caractère de la zone La zone UX est une zone correspondant à des secteurs déjà urbanisés et à des secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter Cette zone est destinée à accueillir des constructions et installations à usage
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CHAPITRE 9 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX
CHAPITRE 9 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX La zone UX est partiellement concernée par un aléa de retrait-gonflement des argiles Les secteurs exposés sont concernés par un aléa en partie faible et en partie moyen La zone UX est partiellement concernée par des risques de mouvements de terrains En l’absence de plan de prévention des risques, la cartographie attachée à ce risque
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CHAPITRE 6 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX
CHAPITRE 6 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX Cette zone est partiellement ou totalement concernée par des risques d’inondation et par la présence de canalisations de transport de matières dangereuses Toute demande d’autorisation d’occupation du sol peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales SECTION 1 : NATURE DE L
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8 Agence Diverscités CHAPITRE I Règlement applicable à la Zone UA Caractère de la Zone à caractère informatif Le secteur UA correspond à l'urbanisation agglomérée le long des différentes voies formant le bourg historique et institutionnel Il concerne également de l¶urbanisation traditionnelle
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a
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