ET DES OUTILS D’AMENAGEMENT AU SERVICE DU Q Réunion de lancement : Lundi 3 février 2014 qui a réuni les services de l’Etat les 27 et 28 mai derniers
Ministère de l’Urbanisme et de l’Aménagement du Territoire Le Ministre N° 4463 27 Mai 2014 Mesdames et Messieurs les Directeurs des Agences Urbaines Objet : Processus d’élaboration et de suivi des documents d’urbanisme P J : 02
l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DEAL) Suite à la tenue d’un séminaire interne aux services de l’Etat les 27 et 28 mai 2013, la DEAL a proposé de dégager collectivement les éléments de constats et les pistes d’actions de ce Livre Blanc Une démarche inter-acteurs intitulée « La ville durable
vide juridique et donner aux autorités compétentes les outils nécessaires pour venir à bout des pratiques anarchiques menaçant tout le littoral, - Renforcement des outils de suivi, d'évaluation et de prévention, avec la création d'observatoires (Observatoire National de l'Environnement, Observatoires Régionaux
REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 27 Mai 2016 SOUS LA PRESIDENCE DE MME MARTINE VASSAL RAPPORTEUR(S) : MME MARIE-PIERRE CALLET OBJET Aménagement numérique : élaboration d'un schéma départemental des usages et services Direction Générale Adjointe de l'Economie et du Développement Direction de l'Economie de l'Aménagement et de la
• l’identification des freins à la densification et les outils réglementaires permettant de la favoriser (journée d’échanges du club du 20 mai 2014 à La Côte-Saint-André) Nos sincères remerciements à tous nos partenaires : AURG, EP SCoT, architecte et paysagiste conseils de la DDT et plus particulièrement au
Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l’ Énergie www developpement-durable gouv Note technique du 27 juin 2014 relative à l’évaluation des projets de transport
MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’ÉNERGIE MINISTÈRE DU LOGEMENT ET DE L’ÉGALITÉ DES TERRITOIRES MEDDE - METL no 2014/12 du 10 juillet 2014, Page 89 Les effets sur l’environnement sont traités en cohérence avec les méthodes et indicateurs utilisés dans les évaluations environnementales 5
1 1 Les documents de veille 1 1 1 Les outils de prévention par l'aménagement forestier Il n'existe pas à ce jour au niveau national d'outils qui aident les sylviculteurs et gestionnaires à prendre des décisions sur la gestion des peuplements forestiers face aux forts vents, mais régionalement, de tels outils peuvent être disponibles
utilisant les outils numériques, notamment : - Les projets permettant d’identifier les forces/faiblesses du territoire et des besoins des entreprises en termes d’études, d’outils, etc , - L’accroissement de l’utilisation des solutions d’e-commerce et de la conciliation activités physiques/activités numériques,
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DES OUTILS D’AMÉNAGEMENT À FAIRE ÉVOLUER
Le groupe de travail “Des outils d’aménagement à faire évoluer” avait pour objectif de traiter les questions et enjeux suivants : - Sur quels socles de connaissance et de réflexion l’aménagement est-il aujourd’hui conduit à la Réunion : historique riche de la réflexion territoriale, gouvernance de la connaissance,
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Circulaire n°4463 du 27 Mai 2014 relative au processus d
Ministère de l’Urbanisme et de l’Aménagement du Territoire Le Ministre N° 4463 27 Mai 2014 Mesdames et Messieurs les Directeurs des Agences Urbaines Objet : Processus d’élaboration et de suivi des documents d’urbanisme P J : 02
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Soazic MARIE - Pantheon-Sorbonne
« La modernisation des procédures et des outils de l’aménagement en faveur de la construction de logements », RFDA mai-juin 2014, n°3, p 567 6- « Les outils de mobilisation du foncier », rapport introductif, colloque « Les collectivités territoriales et la politique du logement », L’Harmattan 2014, p 141 7- « Recours abusifs et recours « mafieux » : la chasse est ouverte
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Note technique du 27 juin 2014 - AFITF : Agence de
l’aménagement (CEREMA) Résumé: La présente note technique présente la méthode d’évaluation des projets de transports pour l’application de l’instruction du 16 juin 2014 de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du secrétaire d’Etat
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URBANISME ET AMENAGEMENT - Le CNFPT Centre National de
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Aménagement numérique : élaboration d'un schéma
REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 27 Mai 2016 SOUS LA PRESIDENCE DE MME MARTINE VASSAL RAPPORTEUR(S) : MME MARIE-PIERRE CALLET OBJET Aménagement numérique : élaboration d'un schéma départemental des usages et services Direction Générale Adjointe de l'Economie et du Développement Direction de l'Economie de l'Aménagement et de la Recherche
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Comment favoriser la L'ISERE densification ? départementale
2014 à Paris et réunion d’échanges avec les partenaires extérieurs du 24 octobre 2014 à la DDT) • l’identification des freins à la densification et les outils réglementaires permettant de la favoriser (journée d’échanges du club du 20 mai 2014 à La Côte-Saint-André)
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ANALYSE DES OUTILS ET METHODES EXISTANTS SUR
faie de l’aménagement opéationnel un levie essentiel ve s des teitoies plus vertueux en matière de performance environnementale e pojet de echeche et développement s’oganise en 3 gandes phases, de la définition du cahie des chages à l’élaboation de la méthode et à son application à 8 pojets pilotes, pou des ésultats at tendus en mars 2021 Les enjeux du projet de recherche
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MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE
MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’ÉNERGIE MINISTÈRE DU LOGEMENT ET DE L’ÉGALITÉ DES TERRITOIRES MEDDE - METL no 2014/12 du 10 juillet 2014, Page 89 Les effets sur l’environnement sont traités en cohérence avec les
27 mai 2014 · Circulaire n°4463 du 27 Mai 2014 relative au processus d'élaboration et de suivi et de l'Aménagement du Territoire Le Ministre N° 4463 outils, de réduire les délais d'élaboration desdits documents et de leurs permettre
Circulaire n fr
n° 06/2014 du 23 Juillet 2015 à 11 h Settat du 27 Mai 2014 d'aménagement, en vue de la doter d'un outil de gestion qui réglemente l'usage et la
AM
La réalisation d'une opération d'aménagement suppose que la MEDDE, Fiche sur l'étalement urbain et la loi ALUR, mai 2014, disponible sur son site :
Savoir maitriser les outils de la planification
20 nov 2012 · MAI 2014 © ESPACES NATURELS RÉGIONAUX à l'ensemble des territoires : le Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable 26 mars 2014 inscrit dans les documents d'urbanisme l'analyse du terri-
dreal npdc les outils du renouvellement urbain
3 Organisation Météorologie Mondiale (mai 2014) Le suivi du bâtiment sera alors un outil d'échanges pré- OPAC : Organisme Public d'Aménagement
suivrelaperformancedunbatiment v evbdm effinergie
OUTILS D'AMÉNAGEMENT APPLICABLES À LA PROTECTION ACFAS 13 mai 2014 L'aménagement du territoire consiste en une planification concertée
Acfas F.Lestage
23 mai 2014 · L'offre de formation 2014 Date: Du 14 au 16 mai 2014 Lieu : Les critères de choix entre les outils de l'aménagement (code action SXPU2)
amenagement urbanisme offre dk
PROGRAMME JEUDI 8 MAI 2014, CHÂTEAU D'YVERDON-LES-BAINS (SALLE AULA MAGNA) 09 00 Accueil 11 30 Présentation des outils de politique foncière et de politique du logement pour l'aménagement national (VLP- ASPAN)
RPL A
22 mai 2014 · OMEGA – Outil méthodologique d'aide à la gestion des eaux urbaines Jeudi 22 mai GRAIE – Conférence restitution – 22 mai 2014 – LYON (69) OMEGA Des projets d'aménagement où l'eau prend une place (plus)
ConfOMEGA gestion eaux urbaines
17 fév 2015 · Le club des chargés d'aménagement de la DDT de l'Isère a été mandaté par le secrétariat l'identification des freins à la densification et les outils réglementaires club du 20 mai 2014 à La Côte-Saint-André) Nos sincères
bis Note Densification DDT
27 mai 2014 -la fiche communale d'informations sur les risques naturels miniers et technologiques auxquels la commune est exposée sur tout ou partie de ...
27 mai 2014 -la fiche communale d'informations sur les risques naturels miniers et technologiques auxquels la commune est exposée sur tout ou partie de ...
la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique Ils relèvent de ce fait des outils de financement liés à la compétence GEMAPI ...
27 mai 2014 de l'aménagement et du logement ... l'arrêté préfectoral complémentaire n°D1-B1-14-439 du 27 mai 2014 modifiant ... outil spatialisé.
26 mai 2014 SCoT du Pays de la Serre – Lancement - 26 mai 2014. L'équipe projet. 4. Philippe. PLANTAGENEST. URBANISME &. AMENAGEMENT. Franck WEHRLE.
et les outils études préalables à tout aménagement collectif et recourir à la ... Yonne 6 mai 2014. 27. Programme d'actions pour améliorer.
27 mai 2014 L'an deux mille quatorze le mardi 27 mai
du 26 mai (14h) au 27 mai 2014 les textes et outils fondamentaux liés à la qualité environnementale et à la performance ... l'aménagement du.
Concepts & outils (EHESP/DGS 2014). Membres du groupe de travail. Frédéric AUFFRAY (Rennes Métropole & Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de Rennes).
direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement dossier F08213P0779 précité et ses annexes
ARRETE PREFECTORAL du 27 mai 2014 relatif à lélaboration de l