15 1 – Hospitalisation 8 15 2 – Médecine Courante 9 15 3 – Dentaire 9 15 4 – Optique 10 15 5 – Pack Bien Etre ( option) 10 Article 16 – Modalités de remboursement des prestations 10 Article 17 – Exclusions des garanties Frais de Santé 12 GARANTIE : REMBOURSEMENT DES COTISATIONS EN CAS DE CHOMAGE
Groupe CARREFOUR France Résumé de Garanties ENSEMBLE DU PERSONNEL 1er Janvier 2017 Institution de Prévoyance agréée par le Ministère chargé de la sécurité Sociale sous le n°930, régie par les articles L931-1 et suivants du Code de la Sécurité sociale SIREN n° 304-217-904 Siège social : 12 rue Massue -94684 Vincennes cedex
REGIME FRAIS MEDICAUX Groupe CARREFOUR France Résumé de garanties applicables au 1er janvier 2019 APGIS - Institution de prévoyance agréée par le Ministère chargé de la Sécurité sociale sous le N° 930, régie par les articles L931-1
Une forte baisse est observée sur le poste hospitalisation Hausse sur des remboursements optiques La hausse du reste à charge s’explique principalement par la limitation de la garantie sur les honoraires chirurgicaux, liée au contrat responsable Régime des anciens salariés :
DE CARREFOUR CLASSIC LA CARTE VISA DE CARREFOUR GOLD Dans la plupart des commerces internationaux si le paiement se fait dans un terminal à l’aide de votre code secret ASSURANCE CADDY : • Versement de 1 à 3x votre panier mensuel moyen en cas de décès, invalidité et hospitalisation accidentelle • Limitée à €1 000 par garantie, par
CARTE VISA GOLD DE CARREFOUR CONDITIONS GENERALES 03/2013 Pour demander la mise en oeuvre des prestations des présents contrats, l’Assuré doit former le N° de téléphone suivant en Belgique et à l’étranger : +32 2 226 36 21 I INCIDENTS DE VOYAGE A L’ETRANGER Contrat d’assurance n°99 9999 85 9003
(2) Soit à titre indicatif 20 euros au 1er janvier 2018 et 15 euros en cas d’hospitalisation en milieu psychiatrique (3) Les médicaments concernés sont les médicaments dont le taux de TVA est fixé à 2,10 ou à 10
Hospitalisation ou décès d’un membre de la famille 12 Poursuites judiciaires à l’étranger 12 Vol ou perte de certains effets personnels à l’étranger 13 Exclusions 13 PARTIE III : DISPOSITIONS DIVERSES 15 Information 15 Circonstances exceptionnelles 15 Subrogation 15 Prescription 15 Protection des données à caractère personnel 16
(2) La garantie s’applique à tous les salariés de la catégorie du personnel concernée L’employeur doit formaliser la mise en place de la garantie par un acte de mise en place (3) L’adhésion Santé+ à titre facultatif n’est possible que si l’employeur n’a pas adhéré à Santé+ à titre obligatoire pour la catégorie de
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CONDITIONS GENERALES CARREFOUR ASSURANCE SANTÉ
15 1 – Hospitalisation 9 15 2 – Médecine Courante 10 15 3 – Dentaire 10 15 4 – Optique 11 15 5 – Pack Bien Etre ( option) 11 Article 16 – Modalités de remboursement des prestations 11 Article 17 – Exclusions des garanties Frais de Santé 13 GARANTIE : REMBOURSEMENT DES COTISATIONS EN CAS DE CHOMAGE
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CONDITIONS GENERALES CARREfOuR ASSuRANCE SANTé
GARANTIE : REMBOURSEMENT DES COTISATIONS EN CAS DE CHOMAGE Article 18 – Objet de la garantie Remboursement des cotisations en cas de chômage 13 18 1 – Conditions à remplir pour le bénéfice de la garantie 13 18 2 – Formation, prise d’effet 13 18 3 – Exclusions 14 GARANTIES : RECOURS / PROTECTION JURIDIQUE SANTE Article 19 – Recours 15 Article 20 – Protection
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REGIME FRAIS MEDICAUX Groupe CARREFOUR France
Groupe CARREFOUR France Résumé de garanties applicables au 1er janvier 2019 APGIS - Institution de prévoyance agréée par le Ministère chargé de la Sécurité sociale sous le N° 930, régie par les articles L931-1 et suivants du Code de la Sécurité sociale SIREN n°304-217-904 - Siège social : 12 rue Massue – 94684 Vincennes cedex Ce document non contractuel fourni à titre
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Groupe CARREFOUR France Résumé de Garanties
Groupe CARREFOUR France Résumé de Garanties ENSEMBLE DU PERSONNEL 1er Janvier 2017 Institution de Prévoyance agréée par le Ministère chargé de la sécurité Sociale sous le n°930, régie par les articles L931-1 et suivants du Code de la Sécurité sociale SIREN n° 304-217-904 Siège social : 12 rue Massue -94684 Vincennes cedex
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COMPTE RENDU COMMISSION NATIONALE - fo-carrefourorg
Une forte baisse est observée sur le poste hospitalisation Hausse sur des remboursements optiques La hausse du reste à charge s’explique principalement par la limitation de la garantie sur les honoraires chirurgicaux, liée au contrat responsable Régime des anciens salariés : Grâce à la baisse des cotisations depuis janvier 2017, les retraités restent plus dans le régime Apgis Taille du fichier : 225KB
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LA CARTE VISA DE CARREFOUR GOLD CLASSIC BASIC
hospitalisation accidentelle • Limitée à €600 par garantie, par assuré et par année d’assurance CLASSIC TRAVEL INSURANCE : • perte ou vol de bagages (max €500) • retard de vol (max €125) • accidents corporels (max €250 000) CLASSIC TRAVEL ASSISTANCE : • médecins, frais médicaux et rapatriement, à l’étranger (max €10 000) LA CARTE VISA DE CARREFOUR BASIC LA
Le remboursement des frais médicaux, chirurgicaux et/ou d'hospitalisation, constatés médicalement et survenus postérieurement à la prise d'effet des garanties,
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Ce contrat a pour objet d'accorder des ensembles de garanties choisis par vous selon les garanti, ou la date du retour au domicile après hospitalisation
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7 1 Garde des animaux assurés en cas d'hospitalisation ou décès Ce contrat a pour objet d'accorder des ensembles de garanties choisis par vous selon les
AS CG CHIEN CHAT
ATV est l'assureur des garanties reprises dans les conditions générales ci- dessous et d'hospitalisation et ce, à raison de maximum deux visites médicales par
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du contrat n° A 102/100 souscrit par Carrefour Banque si la garantie en question a déjà été mise en jeu, entre la date de fin d'indemnisation du sinistre
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pour la garantie "Protection Juridique Etendue" - RCS Evry 085 580 728, entreprises régies par le Code pharmaceutiques ou d'hospitalisation ; de prothèse
conditions generales protection famille carrefour assurances
de Carrefour Voyages QUELLE(S) L'option « Garantie Voyage différé » complémentaire à la formule « Forfait » et à la formule soit, une hospitalisation depuis le jour de l'Annulation/Modification jusqu'au jour du Départ initialement prévu,
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Garanties Frais de soins de santé Hospitalisation en établissement public de santé (4) Cette garantie s'applique aux frais exposés pour l'acquisition d'un
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engagée avec carrefour assurance pour vous proposer un contrat d'assurance scolaire (et en cas d'hospitalisation et même les soins médicaux à l'étranger
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- Le remboursement des frais médicaux chirurgicaux et/ou d'hospitalisation
ou hospitalisation consécutive à un accident garanti. Les garanties précédées d'une coche verte signifient qu'elles sont accordées systématiquement dans le
par voie électronique sur le site www.assurance.carrefour.fr. Page 8. 6 garanti ou la date du retour au domicile après hospitalisation. Les garanties d ...
fonction du niveau de garantie choisi et figurent dans le tableau de garanties. Dans HOSPITALISATION : forfait journalier hospitalier honoraires et frais de.
Cette garantie assure à chaque hospitalisation entrant dans le cadre de la garantie «Frais de Séjour - Forfait Journalier» le remboursement des frais de
4 déc. 2023 baisse de leur revenu (maladie hospitalisation
instances juridictionnelles qui sont couvertes par la garantie d'assurance et que l'Assuré est susceptible d'engager hospitalisation. Page 21. 18 >. OUTRE LES ...
Carrefour Banque s'engage à informer par tout moyen à sa convenance
7.1 Garde des animaux assurés en cas d'hospitalisation ou décès du souscripteur. 12. 7.2 ou par voie électronique sur le site www.assurance.carrefour.fr.
Carte : La carte «PASS Gold MasterCard» émises par Carrefour Banque et à laquelle sont attachées les prestations et garanties du présent contrat. Toutefois
- Le remboursement des frais médicaux chirurgicaux et/ou d'hospitalisation
- Le remboursement des frais médicaux chirurgicaux et/ou d'hospitalisation
ou hospitalisation consécutive à un accident garanti. Les garanties précédées d'une coche verte P signifient qu'elles sont accordées systématiquement dans le
Cette garantie assure le remboursement des honoraires des soins dispensés pendant l'hospitalisation ou au cours de l'intervention chirurgicale. Page 15. 11 •.
Carte «MasterCard» émise par Carrefour Banque les garanties hospitalisation ou décès d'un Membre de la famille de l'Assuré
HOSPITALISATION. Forfait journalier hospitalier. 100 % FR. 100 % FR. Frais de séjour. Séjour en établissement privé de santé sanatorium
EXCLUSIONS COMMUNES AUX GARANTIES D'ASSISTANCE : • les conséquences de l'immobilisation ou de l'hospitalisation ne résultant pas d'un accident garanti ;. • la
Pour toute autre garantie: l'Élève désigné aux Conditions particulières. Hospitalisation : Tout séjour dans un établissement de soins public ou privé ...
En cas d'hospitalisation de l'enfant (possible report dans les 4 mois bénéficient proportionnellement au temps passé
7.1 Garde des animaux assurés en cas d'hospitalisation ou décès Ce contrat a pour objet d'accorder des ensembles de garanties choisis par vous selon les ...
GARANTIE : ASSISTANCE Article 22 – En cas d'accident ou de maladie à domicile 17 Article 23 – En cas d'hospitalisation d'un des parents assurés
LES GARANTIES SYSTEMATIQUEMENT PREVUES ? Hospitalisation : frais de séjour honoraires frais de transport forfait journalier chambre particulière
Vous trouverez l'information complète sur ces garanties dans la documentation précontractuelle et ou hospitalisation consécutive à un accident garanti
CONDITIONS GENERALES Carrefour Assurance Santé SOMMAIRE GENERALITES / VIE DU ci-après HOSPITALISATION Cette garantie assure le remboursement des frais
Le contrat de mutuelle santé qui vous permettait d'être couvert exclusivement sur les frais liés à l'hospitalisation n'existe pas ou plus chez Carrefour L'
ATV est l'assureur des garanties reprises dans les conditions générales frais médicaux engagés à l'étranger n'ayant pas nécessité d'hospitalisation et
Article 5 - La garantie "Hospitalisation et One day clinic" Carrefour des Entreprises sous le n° 0415 591 055 qui intervient comme sous-traitant de la
nationale de Belgique et immatriculée à la Banque-Carrefour des Garantie hospitalisation d'urgence hors zone de couverture (hospitalisation et
HOSPITALISATION Forfait journalier hospitalier 100 FR 100 FR Frais de séjour Séjour en établissement privé de santé sanatorium
1 déc 2009 · Vu la demande du Fonds social Transport et Logistique du 17 juillet 2009; Vu les rapports d'auditorat de la Banque Carrefour de la sécurité
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CARREfOuR ASSuRANCE SANTé