Secrétaire de séance: Francine CARMIGNAC, élue à l’unanimité des memb es pésents et epésentés 1) Adoption du compte rendu de la séance précédente Le compte rendu de la séance précédente est adopté sans observation à l’unanimité des membes pésents 2) Informations du Président et des Vice-présidents
1) Adoption du compte rendu de la séance précédente Mme DUHAMEL explique avoir reçu le compte rendu aujoud’hui M le Pésident appelle que les communes de moins de 3500 habitants ne sont pas dans l’o ligation de founi les omptes endus et les délibérations avant les conseils
Secrétaire de séance: M LEROUX Bruno a été élu à l’unanimité (art L 2121-15 du CGCT) I ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA PRECEDENTE REUNION Le compte rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité II TRAVAUX 1) Logements presbytère Logement n°2 : La demande de subvention a été adressée au Conseil Départemental
Adoption du compte rendu de la séance précédente : Il a été adopté à l’unanimité Monsieur le Maire demande à ajouter à l’ordre du jour le point suivant, la fermeture de la Caisse d’Épargne, ce qui est accepté à l’unanimité
Compte-Rendu de la réunion Du 26 Mai 2016 ORDRE DU JOUR : 1 – Adoption du compte rendu de la séance précédente 2 – Informations du Maire 3 – Installation d’un nouveau conseiller municipal 4 – Modification des commissions municipales 5 – Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints 6 – Vente d’une parcelle de terrain 7
ORDRE DU JOUR Approbation de la séance précédente Compte rendu des décisions du Président Ordre du Jour (rapports joints) FINANCES 01 - Débat d’orientations budgétaires 2021 du budget principal et des budgets annexes (Aménagement, Déchets Ménagers, Champ Dolant, Tourisme, Transport, Hôtel de Projet, RPA, Gens du voyage et Aérodrome)
i) adoption du procÈs-verbal de la sÉance prÉcÉdente Le Conseil d’Administration adopte, à l’unanimité, le erprocès-verbal de la séance du 1 avril 2019
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DÉCEMBRE 2020 ORDRE DU JOUR : - Adoption du procès-verbal de la séance précédente, - Adoption tarifs services publics municipaux pour 2021, - Acompte subvention CCAS 2021, - Subvention scolaire supplémentaire, - Adoption du ratio promu / promouvables pour 2021 concernant avancements
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE ordinaire du CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT FACE, volet CSSdM tenue en visioconférence le LUNDI 02 NOVEMBRE 2020 Étaient présentes: Étaient excusées : 1 Présences et vérification du quorum À 18h35, en l'absence de la présidente, la vice-présidente constate quorum et ouvre la séance
rendu de la erséance précédente, en date du 1 juillet 2013 Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve, à l'unanimité moins 4 abstentions, le compte-rendu de la séance précédente, en date du 1 er juillet 2013
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Adoption du compte rendu de la séance précédente 2
1) Adoption du compte rendu de la séance précédente Mme DUHAMEL explique avoir reçu le compte rendu aujoud’hui M le Pésident appelle que les communes de moins de 3500 habitants ne sont pas dans l’o ligation de founi les omptes endus et les délibérations avant les conseils Cependant le compte rendu doit être affiché en Mairie sept jours apès le onseil d’Administation ependant
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Compte rendu de séance - Accueil - ANSM
1 Introduction Adoption du compte rendu de la séance précédente Retour d’informations Pour information 2 Dossiers Produits — Substances (National) 2 1 Présentation des résultats de l’enquête d’addictovigilance concernant les spécialités renfermant de la venlafaxine Pour avis
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COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
1) Adoption du compte rendu de la séance précédente Mme DUHAMEL remarque que les informations sur le goûter n’ont pas été transcrites sur le compte rendu précédent : 445 colis ont été distribués aux personnes âgées de plus de 70 ans et 65 colis ont été distribués aux personnes âgées en EHPAD 165 séniors ont participé au goûter du 26 novembre 2017 Une erreur a été
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
I Adoption du compte rendu de la séance précédente Monsieur le Maire propose l’adoption du compte rendu de la séance précédente transmis à l’ensemble des conseillers municipaux avant la séance Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés - ADOPTE le compte-rendu de la séance précédente du conseil municipal sans
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SEANCE DU JEUDI 05 NOVEMBRE 2020 15 ADOPTION DU
Secrétaire de séance: M LEROUX Bruno a été élu à l’unanimité (art L 2121-15 du CGCT) I ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA PRECEDENTE REUNION Le compte rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité II TRAVAUX 1) Logements presbytère Logement n°2 : La demande de subvention a été adressée au Conseil Départemental Les travaux de réfection
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2006
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DÉCEMBRE 2020 ORDRE DU JOUR : - Adoption du procès-verbal de la séance précédente, - Adoption tarifs services publics municipaux pour 2021, - Acompte subvention CCAS 2021, - Subvention scolaire supplémentaire, - Adoption du ratio promu / promouvables pour 2021 concernant avancements
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Compte rendu de séance - Accueil - ANSM
Nom du dossier 1 2 Adoption du compte-rendu du comité technique d’hémovigilance n° CT032016043 du 20 réactovigilance, biovigilance, cosmétovigilance » Horaire de passage 13:55 à 14:00 Le compte-rendu de la séance précédente est adopté à l’unanimité 143/147 boulevard Anatole France - F-93285 Saint-Denis Cedex - Tél : +33 (0)1 55 87 30 00 - www ansm sante Nom du
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COMPTE-RENDU - sage-cher-avalfr
Compte-rendu de la réunion de la CLE du SAGE Cher aval du 19 février 2014 Page 2 sur 11 Point n°1 : adoption du procès-verbal de la séance précédente M Patrick RENAIRE (Cham re d’Agriulture de l’Indre) éuse l’utilisation du te me « pesticide », u’il trouve connoté négativement Il souhaiterait que soit employé à la place
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE
i) adoption du procÈs-verbal de la sÉance prÉcÉdente Le Conseil d’Administration adopte, à l’unanimité, le erprocès-verbal de la séance du 1 avril 2019
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 23 FEVRIER 2016 DU CONSEIL
Le compte rendu de la séance précédente est approuvé à l’unanimité Monsieur le Maire demande à ce que deux points soient ajoutés à l’ordre du jour : - Coût prévisionnel agrandissement atelier municipal - Motion contre la fermeture Trésorerie de Podensac 1- ADOPTION STATUTS CDC DE PODENSAC Vu l’arrêté de création de le Communauté de Communes du canton de Podensac en
qu'elles ne vous sembleront pas toutes pertinentes à adopter telles que présentées dente et qu'ils sont reportés, c'est-à-dire inscrits de nouveau à l' ordre du jour, ils sont l'Université qui ont à rédiger des comptes rendus, ce guide peut
guide redaction proces verbaux
7 juil 2017 · dent travailleur; et M Luco, rapporteur Je donne vailleurs, appelle les Etats Membres à tenir compte de l'importance du dialogue social et du présenter pour adoption le compte rendu de nos débats ainsi que le projet de
wcms
Commission de proposition, Comptes rendus provisoires nos 6 à 6H Pour la liste Suite à l'adoption de la liste par la commission, les membres travailleurs ont indiqué que la liste des dent du Comité de la liberté syndicale et les deux vice-
wcms
Alors que le compte rendu de séance ne fait que recenser la tenue des débats préalables à l'adoption des délibé- rations ; dent un numéro d'ordre Chaque
le proces verbal de seance et le registre des deliberations
26 août 2016 · 2) Approbation du compte rendu de la séance du 26 février, 10 mars et 29 avril 2016 Dates à retenir : - jeudi 8 septembre à 19h30 : réunion publique PLU sur PADD à la salle des fêtes Mobiliser les dents creuses de façon maîtrisée, c Le Maire propose aux conseillers d'adopter une motion similaire
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comptes rendus des séaDoes 7 Questions de participation dents des grandes commissions 5 au sujet de l'adoption de l'ordre du jour, de la procédure porter de neuf été examiné par l'Assemblée générale à sa dix-huitiè ~e session3
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Comptes rendus des séances 29 C — Election du au compte rendu de la même manière que les résultats d'un vote par appel recommandé l'adoption d' un projet de résolution tendant à dente (voir également, plus haut, par 22)46
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12 nov 2020 · Jean-Pierre DANGLEHANT, Annie LORNAGE, Stéphane DANTE, Aline DURET, François ARCHER donne pouvoir à Bernard DECHENAUX, Jérôme Compte-rendu des décisions du Maire prises entre le 15 août 2020 et le 02 Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 24 septembre
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COMPTE RENDU IN EXTENSO DES SÉANCES Abonnements à l'Edition des DEBATS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE: Adoption du règlement (p dent 4( Les secrétaires surveillent la rédaction du procès-verbal, constatent les votes à
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11 déc. 2020 Dépôt d'une candidature conjointe entre la CCMV et le Conseil départemental de l'Isère dans le cadre de l'appel à.
1 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE. Monsieur le Maire présente la délibération. Délibération du Conseil municipal n° 2019-54 séance du
14 avr. 2021 1- APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE. Monsieur le Maire présente la délibération n° D-2021-09 de la séance du.
29 mars 2022 Adoption du compte rendu de la séance précédente. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire. • Approbation du compte de gestion 2021.
Sauf exception la séance du HCSF est consacrée au moins aux points suivants : adoption du compte-rendu de la séance précédente ; surveillance des risques
L'ordre du jour de la séance est le suivant : 1) adoption du compte-rendu de la l'AFOC ce jour comme c'était le cas lors de la séance précédente.
24 mai 2022 (1) Absents et absents excusés : Martine PEDULLA ... Adoption du compte rendu de la séance précédente. Compte-rendu des décisions prises par ...
25 janv. 2021 1 - Approbation du compte-rendu de la séance précédente. Monsieur le Maire demande s'il y a des remarques concernant le compte-rendu de la ...
12 avr. 2022 Adoption du compte rendu de la séance précédente. Compte-rendu des décisions ... Lot n° 1 attribué à Madame Caroline COSTE. Commune. Section.
26 mai 2021 adoption du compte administratif (article L.2121-14 du CGCT) : le conseil ... II. L'ouverture des séances du conseil municipal : 1.
1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente ORDRE