MODÈLE D’A TE ONSTITUTIF POUR UNE ASBL 27 novembre 2017 2/8 STATUTS DE L’ A S B L [Dénomination complète], en abrégé [Acronyme] Les fondateurs soussignés : 1 [Monsieur/Madame Nom Prénom, Nationalité, domicilié à Adresse, N° National] (si person
(nom, prénom, adresse, nationalité, date et lieu de naissance) Il est convenu ce qui suit : 1 La Société embauche Monsieur (Madame) à compter du pour occuper de façon permanente un emploi à temps complet dans les conditions ci-après : 2 Monsieur (Madame) sera affecté(e) à un emploi de
Si oui, merci d’indiquer le nom et prénom du-de la curateur-trice et son adresse : Etes-vous : placé-e en institution, hospitalisé-e ou en détention ? oui non Si oui, merci d’indiquer le lieu : Si oui, merci d’indiquer le lieu : Nationalité (+ canton et commune d’origine si Suisse) Date d’arrivée en
1 DECLARATION DE SOUSCRIPTION ET DE VERSEMENT ( cf Art 314 de l’ Acte uniforme révisé du 30 janvier 2014, Art 6 de l’Ordonnance N° 2014- 161- du 02 avril 2014 relative à la formes des statuts et au capital social de la
Dans ce dernier cas, indiquer les personnes autorisées à venir chercher votre enfant : NOM Prénom Lien avec l’élève Coordonnées S ’il y a changement, informez -nous par téléphone ou sur papier en précisant l’identité de la personne et
Madame, Monsieur, Depuis deux ans, nous constatons une En partie (indiquer obligatoirement le Nom et adresse de la caisse qui verse les
Le(s) lieu(x) d’exéution du travail est (sont) le(s) suivant(s) (à indiquer): ARTICLE 5 : CARACTERISTIQUES PARTICULIERES DU POSTE DE TRAVAIL ( à décrire par l’entreprise le cas échéant)
le dépôt de garantie ne sera restitué, dans les conditions prévues par l’article 22 de la loi du 6 juillet 1989, qu’en fin de bail et après restitution totale des lieux loués Dans ce cadre, les parties conviennent dès à
Parenté : l’enfant est-il Commun de Madame de Monsieur Si autre, merci d’indiquer le lien de parenté : _____ Garde partagée oui non Si oui, selon la décision judiciaire Autre N° NSS (N°AVS) Enfant 2 Nom et Prénom Sexe F M
Les participants devront indiquer : - En objet du mail : « concours photo BAF » - Dans le corps de message : o leur prénom et nom, le nom de leur exploitation, leur adresse postale et leur numéro de téléphone, en veillant à fournir des informations exactes Le participant est responsable de
Modèle d’acte constitutif pour une ASBL
Les fondateurs soussignés : 1 [Monsieur/Madame Nom Prénom, Nationalité, domicilié à Adresse, N° National] (si personne physique) 2 [Dénomination sociale, forme juridique et adresse du siège social, représentée par Monsieur/Madame, N° National] (si personne morale) 3 [ ] ETC réunis en Assemblée le [Date], ont convenus de constituer l'a s b l "[Dénomination complète], en
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EXTRAIT DES 3 PREMIERES PAGES DU MODELE DE STATUT POUR
nationalité [ ] - Monsieur/Madame [Nom - Prénom], né(e) le [ ] à [lieu], demeurant au [Adresse], de nationalité [ ] Ont étali ainsi qu’il suit, les statuts de la soiété par ations simplifiée qu’elles ont onvenu de constituer : [Note Avocat : il faut indiquer l’identité complète de
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DOSSIER - ndpofr
Madame Monsieur Nom : _____ Prénoms : Madame Monsieur Nom et Prénom : _____ Date de naissance : Père : _____ Mère : _____ Adresse principale : _____ Code Postal : __ __ __ __ __ Ville : _____ Numéro de téléphone : Père : _____ Mère : _____ Adresse mail : Père : _____ Mère : _____ Profession Père : _____ Tél Travail : __ __ __ __ __ __ __ __ __ __ Profession Mère : _____ Tél
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AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL POUR PRET DE SALARIE
nom du représentant de l'employeur" : De nationalité _____ Demeurant : _____ adresse complète du salarié d'autre part, Il a été convenu ce qui suit : Le présent avenant est conclu dans le cadre du prêt de main-d’œuvre à but non lucratif ayant donné
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FICHE DE RENSEIGNEMENTS - WordPresscom
NOM Prénom Lien avec l’élève Coordonnées S ’il y a changement, informez -nous par téléphone ou sur papier en précisant l’identité de la personne et sa description physique
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DOSSIER ENFANT Année 2019 - Plumelec
NOM:Prénom Sexe Nationalité Adresse (si différente de l’enfant): Code postal : Commune : Tél Fixe : / / / / Tél Portable : / / / / Tél Pro : / / / / Adresse électronique : Situation familiale Divorcé : Concubinage Pacsé Marié Séparé Célibataire Veuf Droits de garde/séparation des parents : - Qui détient l’autorité parentale ? Les deux Mère Père - Modalités d
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MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
Monsieur (Madame) aura acquise au moment de son départ 11 Monsieur (Madame) déclare être libre de tout engagement et n'être lié(e) par aucune clause de non-concurrence avec un précédent employeur (dans certains cas, prévoir une clause de non-concurrence
Je soussigné (e), Nom Né (e) le : à (indiquer la commune de DONNE MANDAT à : Monsieur, Madame (rayer la mention inutile), Nom :
Mandat
l'adresse suivante : http://herault gouv fr/Prendre-un-rendez-vous Nom et numéro de téléphone de l'hébergeant (si vous êtes hébergé) : de nationalité : Déclare sur l'honneur que (indiquer nom et prénom du parent qui sollicite le titre de séjour) atteste sur l'honneur héberger a mon domicile Monsieur ou Madame
Notice demande de titre de s C A jour
Madame », «Maître » qui introduit votre lettre, doit se trouver dans Adresse A le • 19 • Monsieur le Directeur (nom de l'entreprise et adresse) Monsieur le Je soussigné, demande l'intervention du Bureau cen- 'Cette demande de r~ siliation a pour cause (indiquer L'indication de la nationalité n'est pas ob6ga-
modeles de lettres
Monsieur □ Madame NOM : PRENOM : NOM D'USAGE : DATE DE NAISSANCE : _ _ / _ _ / _ _ _ _ LIEU DE NAISSANCE : NATIONALITE : DATE D'ENTREE
FORMULAIRE ere dde ETUDIANT NC formulaire
NATIONALITE : DATE D'ENTREE ADRESSE (Si vous êtes hébergé, veuillez complétez Non si oui, veuillez indiquer le numéro etranger (numéro à 10 chiffres) : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Je soussigné(e) (Nom – Prénom de l'hébergeant) : et son conjoint, partenaire de PACS ou concubin(e) Monsieur Madame (NOM –
Demande de titre ( )
Monsieur Madame NOM : VOTRE NOM PRENOM : VOTRE ou VOS PRENOM( S) NOM NATIONALITE : votre nationalité L'adresse où vous habitez et si vous êtes hébergé : la IMPORTANT car la Préfecture vous indique par SMS que la carte de séjour est Je soussigné M (Nom – Prénom de l'hébergeant) :
comment remplir FORMULAIRE ere dde ETUDIANT version u Lille
Une attestation de votre employeur justifiant de votre activité professionnelle Deux photographies (format d'identité) avec votre nom indiqué au verso Une copie
dem auen pcou
Justificatif de nationalité du demandeur : passeport en cours de validité (pages d' identité, de domicile daté de moins de 6 mois au nom de l'hébergeant
Premi C A re demande membre de famille d
Si votre enfant est né en France, votre demande doit être remise ou adressée à la mairie de son lieu de de naissance Identités des parents de l'enfant I - Madame Monsieur Votre nom de famille : Votre/vos nationalité(s) : Nous sollicitons le changement de son nom indiqué dans son acte de naissance français afin
formulaire no demande de changement de nom pour un mineur
7 sept 2020 · Déposez ou envoyez votre dossier à l'adresse indiquée en 1ère page Nationalité française de l'enfant : carte nationale d'identité en cours de validité ou certificat de Je, soussigné(e) IDENTITE DU DEMANDEUR □ Monsieur □ Madame Nom : Si oui, indiquer son numéro de titre de séjour :
c parent enfant francais
Je soussigné Monsieur/Madame (NOM Prénom)
internet de la préfecture à l'adresse suivante VOTRE ETAT-CIVIL ET VOS COORDONNEES. [ ] Madame [ ] Monsieur. Nom :… ... de nationalité :…
Monsieur Madame. NOM : PRENOM : NOM d'USAGE : DATE DE NAISSANCE : _ _ / _ _ / _ _ _. LIEU DE NAISSANCE : LIEU DE RESIDENCE EN UKRAINE : NATIONALITE :.
l'adresse suivante : http://herault.gouv.fr/Prendre-un-rendez-vous VOTRE ETAT-CIVIL ET VOS COORDONNEES. [ ] Madame [ ] Monsieur. Nom :…
Exemple de rédaction du justificatif d'inscription : Je soussigné(e) Madame/Mademoiselle/Monsieur (prénom nom) demeurant au. (adresse)
Monsieur ? Madame. Nom Prénoms (souligner le prénom usuel) :… ... Indiquer l'adresse à laquelle toute correspondance (convocations) doit vous parvenir.
Monsieur. ? Madame. Nom (nom de naissance ; en lettres capitales) : Indiquer l'adresse à laquelle toute correspondance (convocations) doit vous ...
l'adresse suivante : http://herault.gouv.fr/Prendre-un-rendez-vous VOTRE ETAT-CIVIL ET VOS COORDONNEES. [ ] Madame [ ] Monsieur. Nom :…
Monsieur. ? Madame. Nom (nom de naissance ; en lettres capitales) :. Indiquer l'adresse à laquelle toute correspondance (convocations) doit vous ...
Attestation dhébergement Je soussigné Monsieur/Madame (NOM