CONSEIL MUNICIPAL Séance du : 26 septembre 2013 PROCES VERBAL Nombre de membres composant le Conseil : 53 Présents : 45 Absent (s) : 1 Pouvoir(s) : 7 L’an 2013, le jeudi 26 septembre, à 19h00, les membres du Conseil municipal se sont réunis en séance publique Salle des fêtes de l'Hôtel de Ville, sur convocation en date du 13 septembre 2013
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 COMPTE RENDU N°5 L’AN DEUX MIL TREIZE, le 26 septembre à 19 H 30, le CONSEIL MUNICIPAL de la commune de CHÂTENAY-MALABRY légalement convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Georges SIFFREDI, Maire, Vice-Président du Conseil Général,
Procès-verbal du Conseil municipal de Perly-Certoux – Séance du 26 septembre 2013 J:\mairie\01 Conseil municipal\Séances OJ-PV-Annexes\2013\130926\PV-260913-Internet-corrige doc PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 septembre 2013 Présents-es : M Steve DELAUDE, Président
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 Le 26 septembre 2013 à 20h30, les membres du Conseil Municipal de la Ville du KREMLIN-BICÊTRE se sont réunis à l’Hôtel de Ville sous la présidence de Monsieur LAURENT, Maire, pour y tenir la séance à laquelle ils ont été convoqués, individuellement et par écrit, le 13 septembre 2013
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013 Présents : MM SIE Guy, GAUTHIER Gérard, TORRENTE André, RUIZ André, COMBE Henri, RUPERAS-BOFFELLI Sylvette, PEREZ Julien, QUINTILLA Anita,
Compte-rendu - Conseil municipal du 26 septembre 2013 3 Décision n° 13-82 du 5 juillet 2013 relative à l’avenant n°1 aucontrat de fourniture du service de messagerie en ligne des services de la ville
1 begles, le 2 octobre 2013 md compte rendu analytique de la seance du conseil municipal du 26 septembre 2013 etaient présents: m mamere, mme boudineau, m joandet, mme foret-pougnet, m raynaud,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 POINT LOGEMENT Ivry Confluences – 9 rue Pierre Rigaud Construction de 84 logements sociaux par la SA HLM I3F Garantie communale (emprunt CDC de 12 541 000 €) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 460 000 € EXPOSE DES MOTIFS
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2013 - Compte rendu - 18/09/2013 14:04 CM16092013 doc 2/2 I MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU M le Maire rappelle au Conseil Municipal que la modification simplifiée N°1 envisagée a pour objet de permettre la réalisation d’un projet d’hébergement touristique sur le site de « Maison claire »
L’an 2013, le jeudi 21 novembre, à 19h00, les membres du Conseil municipal se sont réunis en séance publique Salle des fêtes de l'Hôtel de Ville, sur convocation en date du 7 novembre 2013 Sont présents : Mme Dominique VOYNET, Mme Catherine PILON, Mme Florence FRERY, M Daniel MOSMANT, M Abdel
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SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 COMPTE RENDU N°5 L’AN DEUX MIL TREIZE, le 26 septembre à 19 H 30, le CONSEIL MUNICIPAL de la commune de CHÂTENAY-MALABRY légalement convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Georges SIFFREDI, Maire, Vice-Président du Conseil Général, Président des Hauts-de
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Séance du : 26 septembre 2013
CONSEIL MUNICIPAL Séance du : 26 septembre 2013 PROCES VERBAL Nombre de membres composant le Conseil : 53 Présents : 45 Absent (s) : 1 Pouvoir(s) : 7 L’an 2013, le jeudi 26 septembre, à 19h00, les membres du Conseil municipal se sont réunis en séance publique Salle des fêtes de l'Hôtel de Ville, sur convocation en date du 13 septembre 2013 Sont présents : Mme Dominique VOYNET, Mme
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COMPTE RENDU Séance du Conseil Municipal du 26 septembre
Séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2013 Le Conseil Municipal de la Ville de Mamers s'est réuni le jeudi 26 septembre 2013 au lieu ordinaire de ses séances, sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Michel CORBIN, Maire, en session ordinaire : Présents : Monsieur CORBIN Michel, Monsieur RICHARD Philippe, Madame TESSIER Nicole, Monsieur AVICE Claude, Madame
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PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 Le 26 septembre 2013 à 20h30, les membres du Conseil Municipal de la Ville du KREMLIN-BICÊTRE se sont réunis à l’Hôtel de Ville sous la présidence de Monsieur LAURENT, Maire, pour y tenir la séance à laquelle ils ont été convoqués, individuellement et par écrit, le 13 septembre 2013
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COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
Le procès - verbal de la séance du Conseil municipal du 4 juillet 2013 est adopté à l’unanimité Compte-rendu - Conseil municipal du 26 septembre 2013 2 : Monsieur le Directeur général des services effectue le compte-rendu des décisions dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Décision n° 13-75 du 2 juillet 2013 relative à l
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PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26
Procès-verbal du Conseil municipal de Perly-Certoux – Séance du 26 septembre 2013 J:\mairie\01 Conseil municipal\Séances OJ-PV-Annexes\2013\130926\PV-260913-Internet-corrige doc PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 septembre 2013 Présents-es : M Steve DELAUDE, Président Mmes Christiane AUBRY DEUEL, Corinne BAUDET, Cristina CAMARENA
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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 2 L'an deux mil treize, le vingt-six septembre à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de PLOUAY, dûment convoqué le 20 septembre 2013, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, salle du Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Jacques LE NAY, Maire Nombre de Conseillers : En exercice : 27 Présents :
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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 POINT N° 1
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 POINT N° 1 Service instructeur Service des affaires juridiques et des assemblées Direction des Affaires Juridiques Générales et Sociales Dossier suivi par Elodie IBARRA Rapporteur : Henri PLAGNOL NOTICE EXPLICATIVE OBJET : DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE ET APPEL NOMINAL Conformément à l’article L 2121-15 du Code
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013 Appel nominal, Désignation d’un secrétaire de séance, Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2013, 2013-057 Attribution complémentaire d’un fonds de concours par la Communauté d’Agglomération de Val-de-Bièvre au titre de l’année 2013 destiné au fonctionnement des
5 sept 2013 · -Location locaux n° 9 et n° 10 Espace Rondier (Dr J DU BREUILLAC) : Montant du loyer et des charges, date de mise en application
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CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE DU 2 SEPTEMBRE 2013 COMPTE -RENDU GROISY : Conseillers en exercice : 23 - Présents: 15 - Votants : 19
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17 sept 2013 · Délibération du conseil municipal en date du 16/09/2010 prescrivant l' élaboration du PLU - De nombreuses réunions ont eu lieu avec le
CR conseil municipal
convocation du 20 septembre 2013, Monsieur le Maire donne une lecture de cette séance re Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l'unanimité des
PV . .
Par courrier en date du 30 juillet 2013, M le Préfet de Lot-et-Garonne a accepté la démission de M Jean- Paul VIELLE au poste d'adjoint au maire qu'il
PV . .
16 sept 2013 · Monsieur le Maire ouvre la séance et propose l'ordre du jour suivant : ➢ Inscription de travaux de voirie sur la RD 61 au programme
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COMMUNE DE SAINT-DENIS DGA/ DU / Economie/ Commerce/ Artisanat CONSEIL MUNICIPAL Séance du samedi 21 septembre 2013 Rapport n°13/4- 36
DELIB. . .
12 sept 2013 · Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal Du 12 septembre 2013 Présents : Christian VERGNES, Maire, Marc ANDRIEU,
CR CM
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 27 SEPTEMBRE 2013 COMPTE-RENDU Publié par extrait, en exécution de l'article L 2121 25 du Code
compte rendu
Réunion du Conseil Municipal Lundi 23 Septembre 2013-10 18 h 30 Le Conseil Municipal s'est réuni en lieu et place de ses séances habituelles sous la
Conseil municipal du septembre
26 sept. 2013 La séance a été publique. Présents : Ch. Valette Maire. Mesdames et Messieurs : R. Gazzo - S. Camerlo - A. Estève - J.
26 sept. 2013 Procès-verbal du Conseil municipal de Perly-Certoux – Séance du 26 septembre 2013. J:mairie Conseil municipalSéances ...
26 sept. 2013 Conseil Municipal du 26 septembre 2013. Page 2. 2013/09-01 Désignation d'un secrétaire de séance. M. le Maire propose M. Alexis BIANCIOTTO ...
Réunion du jeudi 26 septembre 2013. Compte-rendu. Renseignements : service vie des quartiers – Mairie d'Albi – 16 rue de l'Hôtel de Ville – 81023 Albi cedex
CONSEIL DÉpartemental de l'Environnement Séance du 26 septembre 2013 ... approuvé au conseil municipal de Lunel-Viel en date du 2 juillet 2012. II.6.2.
du registre des délibérations du Conseil Municipal séance du JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013. -. Aujourd'hui jeudi 26 septembre 2013 à 18 heures 30 en vertu de la.
du Conseil Municipal séance du JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013. -. Aujourd'hui jeudi 26 septembre 2013 à 18 heures 30 en vertu de la convocation du 20 septembre
du Conseil Municipal séance du JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013. -. -. Aujourd'hui jeudi 26 septembre 2013 à 18 heures 30 en vertu de la convocation du 20 septembre
1 oct. 2013 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal du 1 ... Dépôt du registre tenu le 26 septembre 2013 concernant le.
Montpellier le 5 septembre 2013. Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. Établissement : COMPAGNIE IBM FRANCE. Séance du 26 septembre
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013