CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL _____ Le Conseil Municipal se réunira le VENDREDI 3 JUILLET 2020 à 19 h 00 Salle des fêtes _____ ORDRE DU JOUR : 20 - 1 Election du de la Maire 20 - 2 Création de XX postes d'Adjoints au à la Maire 20 - 3 Election des Adjoints au à la Maire 20 - 4 Classement des Conseillers municipaux
AFFICHAGE PUBLIC le 06/01/2021 La Haye, le 06 janvier 2021 CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal de LA HAYE se réunira, en séance ordinaire à la salle de convivialité de Saint-Symphorien-Le-Valois le mardi 12 janvier 2021 à 20 heures 15 Les règles sanitaires en vigueur liées au virus SARS-CoV-2 sont observées
Toute convocation doit : • être mentionnée au registre des délibérations, • être affichée ou publiée L’affichage se fait sur la porte de la mairie L’absence de publicité de la convocation rend illégale la délibération si : • elle est déterminante dans la décision prise par le conseil,
Affichage convocation Conseil Municipal Author: VTM2610 Created Date: 3/1/2017 12:53:01 PM Keywords ()
AFFICHAGE PUBLIC le 17/02/2021 La Haye, le 17 février 2021 CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal de LA HAYE se réunira, en séance ordinaire à la salle de convivialité de Saint-Symphorien-Le-Valois le mardi 23 février 2021 à 20 heures 15 Les règles sanitaires en vigueur liées au virus SARS-CoV-2 sont observées
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL (article L 2121-7 du Code Générale des Collectivités Territoriales) Conseil Municipal est convoqué Le 26 mai 2020 à 18 h 45 A l’espace associatif et culturel de La Capelle (142-188 Rue du Partégal) A l’effet de délibérer sur l’ordre du jour ci-après : 1- Désignation du secrétaire de séance
2 La convocation du conseil municipal Toute convocation est faite par le maire Elle est adres-sée au domicile des conseillers municipaux, sauf quand ils ont fait le choix d’une autre adresse, no-tamment d’une adresse électronique Le délai à res-pecter entre la date d’envoi de la convocation et celle
Conseil municipal B Convocation La convocation est faite par le maire Elle indique la date, l’heure, le lieu de la réunion et l’ordre du jour Mentionnée au registre des délibérations, affichée ou publiée, elle est envoyée par écrit, au domicile des conseillers municipaux, sauf s’ils font le choix d’une autre adresse
de façon définitive Les dossiers des séances du conseil municipal, mentionnés dans la loi n° 92-125 du 6 février 1992, relative à l’administration territoriale de la Répu-blique, comme les notes de synthèse sur les affaires sou-mises à la délibération, remises avec la convocation aux membres du conseil municipal, doivent être
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Fiche n° 1 : La convocation du conseil municipal I L
Toute convocation doit : • être mentionnée au registre des délibérations, • être affichée ou publiée L’affichage se fait sur la porte de la mairie L’absence de publicité de la convocation rend illégale la délibération si : • elle est déterminante dans la décision prise par le conseil,
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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL - ville-bondyfr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL _____ Le Conseil Municipal se réunira le VENDREDI 3 JUILLET 2020 à 19 h 00 Salle des fêtes _____ ORDRE DU JOUR : 20 - 1 Election du de la Maire 20 - 2 Création de XX postes d'Adjoints au à la Maire 20 - 3 Election des Adjoints au à la Maire 20 - 4 Classement des Conseillers municipaux 20 - 5 Métropole du Grand Paris – Établissement public
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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
AFFICHAGE PUBLIC le 17/02/2021 La Haye, le 17 février 2021 CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal de LA HAYE se réunira, en séance ordinaire à la salle de convivialité de Saint-Symphorien-Le-Valois le mardi 23 février 2021 à 20 heures 15 Les règles sanitaires en vigueur liées au virus SARS-CoV-2 sont observées La réunion se tiendra à huis clos, en application de l
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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL - la-hayefr
AFFICHAGE PUBLIC le 06/01/2021 La Haye, le 06 janvier 2021 CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal de LA HAYE se réunira, en séance ordinaire à la salle de convivialité de Saint-Symphorien-Le-Valois le mardi 12 janvier 2021 à 20 heures 15 Les règles sanitaires en vigueur liées au virus SARS-CoV-2 sont observées La réunion se tiendra à huis clos, en application de l
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Affichage convocation Conseil Municipal
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle de la Mairie pour la réunion qui aura lieu le : LunLundi ddiidi 6 66 6 marsmarsmars 2012012017 777 à 20h3à 20h 3330000 ORDRE DU JOUR 1° - Communauté de Communes du Pays de l’Huisne Sarthoise : - Convention de partenariat avec la Commune pour l’utilisation de la Bibliothèque par le service du
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Affichage convocation Conseil Municipal - Mairie de Saint
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle de la Mairie pour la réunion qui aura lieu le : LunLundi ddiidi 11114 44 4 MarsMarsMars 2016 2016 2016 à 20h0à 20h 00000 ORDRE DU JOUR 1° - Réaménagement de la rue du Béret avec réhabilitation des réseaux « eaux pluviales » et « eaux usées » - choix du maître d’œuvre suite à ouverture des
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L’organisation d’une séance du conseil municipal GESTION
La convocation du conseil municipal Toute convocation est faite par le maire Elle est adres-sée au domicile des conseillers municipaux, sauf quand ils ont fait le choix d’une autre adresse, no- tamment d’une adresse électronique Le délai à res-pecter entre la date d’envoi de la convocation et celle de la réunion est de trois jours francs dans les com-munes de moins de 3 500
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Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations
cription et d’un affichage par extrait et être conservées de façon définitive Les dossiers des séances du conseil municipal, mentionnés dans la loi n° 92-125 du 6 février 1992, relative à l’administration territoriale de la Répu-blique, comme les notes de synthèse sur les affaires sou-mises à la délibération, remises avec la convocation aux membres du conseil municipal
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Le fonctionnement du conseil municipal
Conseil municipal B Convocation La convocation est faite par le maire Elle indique la date, l’heure, le lieu de la réunion et l’ordre du jour Mentionnée au registre des délibérations, affichée ou publiée, elle est envoyée par écrit, au domicile des conseillers municipaux, sauf s’ils font le choix d’une autre adresse Convocation adressée 5 jours francs au moins avant la
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Fiche 6 - Le CNFPT
conseil municipal lui-même, s’il est permanent Référence : article L 2121-7 du code général des collectivités territoriales 3 2 – L’ordre du jour L’ordre du jour énumère les questions sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer au cours de la séance concernée Aucune autre délibération ne peut être soumise au conseil au cours de cette séance En Taille du fichier : 359KB
Le maire convoque le conseil municipal à chaque fois qu'il le juge utile (Art L2121-9 CGCT) L'affichage se fait sur la porte de la mairie (Art R 2121- 7CGCT)
fiche r C A gles de fonctionnement du conseil municipal
possible de convoquer un conseil municipal 10, 15 ou 30 jours à l'avance il y a publication (affichage, principalement) et/ou à leur notification aux intéressés
support conseil municipal
10-Apr-2014 CONSEIL MUNICIPAL D'ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 10 AVRIL 2014. 2. ---. Monsieur le Maire ouvre la séance à 20H30.
10-Apr-2014 10 AVRIL 2014 – 15 H ... DU CONSEIL MUNICIPAL AUX DIVERS ORGANISMES ... g) Commission municipale d'attribution des logements sociaux.
10-Apr-2014 Séance du 10 avril 2014 ... Installation d'un Conseiller Municipal ... Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire.
29-Mar-2014 L'an deux mil quatorze le dix avril à dix-huit heures trente minutes les membres du. Conseil Municipal de la Commune de Saint-Thonan se ...
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 10 AVRIL 2014. L'an deux mil quatorze le jeudi 10 avril à seize heures
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 10 AVRIL 2014. L'an deux mil quatorze le jeudi 10 avril à seize heures
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 10 AVRIL 2014. L'an deux mil quatorze le jeudi 10 avril à seize heures
10-Apr-2014 Procès-verbal – Conseil Municipal 10 avril 2014. Direction Générale des Services. Page 1 sur 46. REUNION DU. CONSEIL MUNICIPAL.
10-Apr-2014 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014. POINT. DISPOSITIONS ORGANIQUES. Allocation au Maire pour frais de représentation.
10-Apr-2014 Le 10 avril 2014 à vingt heures le conseil municipal dûment convoqué le 4 avril 2014
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU