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Le Côt’Edge Pornichet Contrat de Réservation Location - Accession / PSLA Une fois le Prêt Social Location-Accession et l'agrément de la DDTM obtenus, après avoir établi la dési-gnation des lots, l'état descriptif de division - règlement de copropriété de l'ensemble immobilier, avoir
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DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE VILLE DE SAINT-NAZAIRE
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«Le Côt’ Edge» – PORNICHET
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2009 – 37
Monsieur DE LA FOREST Jean Raphaël, un bien immobilier situé au 14, rue de Pornichet à 44600 SAINT-NAZAIRE, cadastré section XT n°36, au prix de 169 500,00euros 10 09-12-09-009-Arrêté préfectoral autorisant Mme la supérieure de la congrégation des soeurs du sacré coeur de Jésus, à vendre, à Mr et Mme JULLIEN, un ensemble immobilier situé au 76, rue des frères Texier la
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COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA REGION
Plan Local de l’Habitat 2016-2021 de la CARENE 12 3 6 Schéma de Cohérence de la Métropole Nantes Saint-Nazaire 13 3 7 Charte du Parc Naturel Régional de Brière 13 4 EVOLUTION DU DOCUMENT D’URBANISME 14 4 1 Objet de la modification simplifiée 14 4 2 Présentation des modifications apportées au document d’urbanisme 15 Page 3 sur 15 PLU
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Conseil supérieur de l’audiovisuel
l’accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radiodiffusion sonore autorisés ; Vu la décision du Conseil supérieur de l’audiovisuel no 92-230 du 31 mars 1992 fixant le règlement intérieur des comités techniques radiophoniques et précisant les modalités d’exercice des missions qui leur sont conférées ; Vu la décision du Conseil supérieur de l
pliquent sur le territoire communal de Pornichet inclus dans développement durable du plan local d'urbanisme, la réglementation applicable à la publicité
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16 mai 2017 · ajustement et simplification du règlement de la ZAC Pornichet Atlantique, doivent être conformes au règlement local de publicité en vigueur
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Pornichet – Modification N°6 du PLU – Réponses PV de synthèse Si l'enquête publique en cours de réalisation vise à rendre le zonage du plan local qu'un renforcement de la réglementation en matière environnementale présente une d'un certain nombre d'éléments propres à l'entreprise (totems publicitaires,
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2 oct 2018 · S'ajoute aux règles du Plan Local d'Urbanisme, la règle d'urbanisme des Règlement local de publicité rue de Pornichet : du n°153 à 157 ;
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Enquete annexes cb b fa d bef e c eacaf f f
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‡ 1AUHa1: Zone de projet futur à Pornichet destinée principalement à l'habitat (se reporter au règlement de la zone Règlements Locaux de Publicité. (RLP) ...
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2 oct. 2018 zones contenues dans le plan local d'urbanisme ou dans un document ... Règlement local de publicité ... rue de Pornichet : du n°153 à 157 ;.
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Veille à la maîtrise de l'urbanisation. DICRIM. Règlement d'emploi des différents moyens d'alerte. Plan Communal de Sauvegarde. Plan Local d'Urbanisme.
LE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) DE L'AGGLOMERATION. NAZAIRIENNE LES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE ET REGLEMENTATION. SPECIFIQUES ...
rangés à l'intérieur du local en dehors des heures d'exploitation peut figurer sur les éléments de terrasse toute publicité est interdite.
14 nov. 2017 d'interdire la publicité sauf dérogation prévue par un règlement local de publicité (art. L. 581-8 du code de l'environnement);.
VILLE DE PORNICHET PLAN LOCAL DURBANISME 4. REGLEMENT
Modification n°6 du PLAN LOCAL DURBANISME
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