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C DL Modification du tableau des effectifs
RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs Vu la délibération n°2016/261 du Conseil communautaire en date du 5 décembre 2016
n C B modificatin tableau des effectifs
fonction publique territoriale, il convient d'actualiser le tableau des effectifs de la quitté la collectivité (retraite, démission, transfert Communauté d' Agglomération, ) poste suite à un avancement de grade, soit qu'ils aient changé de quotité de 1 voix pour du groupe « l'alternative tout simplement » et 5 abstentions
ACTUALISATION TABLEAU DES EFFECTIFS ET SUPPRESION DE POSTES
16 mai 2019 · 6 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs à la Communauté de Communes de l'Ile de Ré, salle Communautaire, sous la présidence de 2 2 Technicien principal 2ème classe B 5 2 3 Technicien B 6 5 1
. . personnel modif tableau effectifs
2018-04-55 -Personnel communal - Tableau des effectifs 2018-04-56-Personnel communal - Elections professionnelles - Nombre de représentants dans les
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8 mar 2018 · Tableau des effectifs de la Communauté d'agglomération avant adoption des modifications mentionnées dans la présente délibération GRADES OU Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe 5 2 5 2
annexe
Délibération fixant le tableau des effectifs Convocation à la première réunion du conseil communautaire à la suite de la modification de périmètre 5° Des communes qui, au cours de l'un au moins des trois exercices précédents, ont été
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Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Communauté de 5 Transformation de poste d'Adjoint du Patrimoine Délibération n°2017-31 Vu la loi Pour cela, il est nécessaire de transformer le tableau des effectifs de la commune la modification du tableau des emplois à compter du 1er septembre 2017
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28 fév 2017 · 5- Affiliation au C R C E S U (Centre de Remboursement de Chèque Emploi 15 - Modification partielle du tableau des effectifs Article 1er : de ne pas autoriser le transfert de la compétence PLU à l'EPCI Communauté de
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17-Dec-2009 DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ... Modification du tableau des effectifs ... L'agglomération lyonnaise accueille plus de 55 millions de visiteurs ...
Communauté de communes Val d'Ille-Aubigné PLU La Mézière : Modification n°5 du PLU ... 32 13/02/2018 Modification du tableau des effectifs.
Modification du tableau des effectifs Présents de la délibération CC 2020 132 à la CC 2020 158: Titulaires présents : 45 Suppléants présents : 2 Procurations : 5 Nombre de votants: 52 Présents de la délibération CC 2020 159 à la CC 2020 169: Titulaires présents : 46 Suppléants présents : 2 Procurations : 4 Nombre de votants: 52
Modification du tableau des effectifs Décision de la Présidente N°01- BC05 05 20 Décision prise par Christine le Strat Présidente de Pontivy Communauté dans le cadre de l’article 1erde l’ordonnance n°2020-391 du 1eravril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des
Modification du tableau des effectifs Présents à l'ouverture de la séance : Titulaires présents : 44 Suppléant présent : 1 Procurations : 7 Nombre de votants : 52 Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE L'an deux mille vingt-et-un le 15 février à 18 heures 30 le Conseil
Département du Nord Arrondissement de LILLE DELIBERATION CC_2020_206 OBJET : Modification du tableau des effectifs Présents : Titulaires présents : 43 Suppléant présent Didier: 0 Procurations : 9 Nombre de votants : 52 Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Modification du tableau des effectifs Présents à l'ouverture de la séance : Titulaires présents: 39 Suppléants présents : 1 Procurations : 5 Nombre de votants : 45 Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE L'an deux mille dix-neuf le 25 février à 19 heures le Conseil Communautaire de la
Comment construire un tableau des effectifs ?
La construction du tableau des effectifs sera différente selon que le caractère étudié est quantitatif discret, quantitatif continu, ou qualitatif. Par conséquent, il y aura autant de tableaux des effectifs qu’il y a de variables (c’est-à-dire de caractères) présentées dans le tableau des données.
Qu'est-ce que le tableau des effectifs?
En application du 9° du I de l’article R 2313-3 du code général des collectivités territoriales, le tableau des effectifs est un « état du personnel» qui doit obligatoirement être annexé à la délibération fixant le budget et le compte administratif de la commune.
Quel est le principe du tableau des effectifs?
I - Le principe du tableau des effectifs A- La définition du tableau des effectifs LA DÉFINITION. Le tableau des effectifs permet de recenser l’ensemble des agents employés dans la commune.
Comment rédiger un tableau d’affectation ?
Afin de permettre l’identification des charges variables, un tableau d’affectation sera rédigé. Pour chaque montant des comptes de charges de la comptabilité générale, une répartition entre les types de charges sera effectué. Cela donnera un tableau de la forme suivante : Cliquer ici pour télécharger le fichier Excel de ce tableau.
DELIBERATION N° D.2022.04.25 du Conseil communautaire du 5