Cahier des Charges – Ville de VRIGNE AUX BOIS – Fourniture de gaz naturel – ANNEE 2016 5/6 ARTICLE 7 - SELECTION DES CANDIDATURES ET JUGEMENT DES OFFRES Sur la base de critères ci-dessous énoncés, la personne responsable du marché, choisit l’offre
CAHIER DES CHARGES Commune de BRIOLLAY Contrat de fourniture de gaz naturel et d’utilisation du réseau public de distribution POUVOIR ADJUDICATEUR / Interlocuteur Commune de BRIOLLAY - Place O’Kelly - 49125 BRIOLLAY Correspondant : Cécile Senicourt-Régnier, DGS Tél : 02 41 42 13 04 – Fax : 02 41 37 92 89 Courriel : mairie-sg-briollay
Cahier des Charges MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ NATUREL pour chauffage et production eau chaude du collège COLLEGE DES LAVANDIERES 3 RUE DU 8 MAI 1945 64320 BIZANOS 05 59 27 91 93 Date limite de remise des offres : 31/08/2017 à 18h00 Durée de validité des offres : 30 jours à compter de la date limite de remise des offres
Marché public de fournitures courantes et services Fourniture de gaz naturel CAHIER DES CHARGES Ma hé on lu à l’issue d’une po édu e adaptée en appli ation de l’ati le 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Personne habilitée à donner les renseignements:
ENVSN-Marché public fourniture de gaz naturel - MAPA 2019-1 Page 4 sur 18 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) ARTICLE PREMIER : OBJET ET DUREE DU MARCHE : 1-1 Objet du Marché Le présent marché a pour objet la fourniture et l’acheminement de gaz naturel pour l'ensemble de l’Ecole Nationale de
Cahier des charges Date limite de remise des offres : Mardi 7 Novembre 2017 à 11 heures Article 1 – Objet du marché : Le présent marché a pour objet la réalisation simultanée de trois objectifs : - la fourniture d’énergie (gaz naturel) rendue sur site pour l’alimentation du Collège
Qualité des prestations et services associés définis au cahier des charges La personne responsable du marché peut demander à des candidats de préciser certains points de leur offre Le marché ne pourra être définitivement attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise,
Groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel MARCHÉ PUBLIC N° GA68/2015-08 ACCORDS-CADRE POUR LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL Passé en application des articles 8, 33, 57 à 59 et 76-VIII-2° du CMP (Version consolidée du 1er janvier 2014) Code CPV : 09123000-7 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
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Cahier des Charges marché gaz - mapaaji-francecom
Cahier des Charges – LE CLIENT – Fourniture de gaz naturel 4/6 4 2 - Engagement de consommation Aucun engagement de consommation ne sera appliqué dans le présent marché 4 3 - Présentation des factures Modalité de règlement Le titulaire émettra des factures mensuellement ou semestriellement par point de livraison selon la
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Cahier des Charges Fourniture gaz
Cahier des Charges – Ville de VRIGNE AUX BOIS – Fourniture de gaz naturel – ANNEE 2016 2/6 ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHÉ 1 1 - Objet Le présent marché a pour objet : - la fourniture de gaz naturel rendu sur site pour l’alimentation des sites suivants : - Salle des Fêtes, avenue Voltaire - Ateliers municipaux, Rue Lucien Sampaix - Ecole mixte Emile Zola, Rue Emile Zola - Mairie, Rue
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Marché public de fournitures courantes et services
Marché public de fournitures courantes et services Fourniture de gaz naturel CAHIER DES CHARGES Ma hé on lu à l’issue d’une po édu e adaptée en appli ation de l’ati le 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Personne habilitée à donner les renseignements: Monsieur le Maire de la Commune d’Eloyes Ordonnateur : Monsieur le Maire de la Commune d
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CAHIER DES CHARGES Commune de BRIOLLAY Contrat de
CAHIER DES CHARGES Commune de BRIOLLAY Contrat de fourniture de gaz naturel et d’utilisation du réseau public de distribution POUVOIR ADJUDICATEUR / Interlocuteur Commune de BRIOLLAY - Place O’Kelly - 49125 BRIOLLAY Correspondant : Cécile Senicourt-Régnier, DGS Tél : 02 41 42 13 04 – Fax : 02 41 37 92 89 Courriel : mairie-sg-briollay
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Marché public de service passé selon une procédure adaptée
ENVSN-Marché public fourniture de gaz naturel - MAPA 2016-4 Page 5 sur 19 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) ARTICLE PREMIER : OBJET ET DUREE DU MARCHE : 1-1 Objet du Marché Le présent marché a pour objet la fourniture de gaz naturel pour l'ensemble de l¶Ecole Nationale de Voile et des Sports Nautiques (ENVSN) • la fourniture de gaz naturel jusqu'aux
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES - aji-francecom
pour la fourniture de gaz naturel MARCHÉ PUBLIC N° GA68/2015-08 ACCORDS-CADRE POUR LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL Passé en application des articles 8, 33, 57 à 59 et 76-VIII-2° du CMP (Version consolidée du 1er janvier 2014) Code CPV : 09123000-7 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Etabli en application de l’article 13 du CMP Pour la période du 1er janvier 2015 au
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MARCHE PUBLIC DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Le marché a pour objet la fourniture en gaz naturel sur le site de l’ENVSN sis, Beg Rohu 56510 Saint Pierre Quiberon Le gaz naturel est destiné à assurer le chauffage des bâtiments, la production en eau chaude de l’ENVSN ainsi que des logements de fonction Le présent marché signé entre l’ENVSN et le Titulaire, prévoit la
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MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
CAHIER DE CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Personne publique contractante: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Aveyron Rue des Métiers ZI de Cantaranne 12850 ONET LE CHATEAU Objet de la consultation : "FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL" Procédure: Marché à procédure adaptée La consultation concerne:
3 déc 2015 · Marché Public de fournitures courantes et services Cahier des Charges MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ NATUREL ET SERVICES
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CAHIER DES CHARGES MAPA Fournitures N°2016-03 MARCHE DE FOURNITURE ET D'ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL au titre de l'année 2017
cahier des charges
Le présent cahier des charges concerne une prestation de fourniture en gaz naturel pour les sites suivants : □ Site 1 : Ecole maternelle d'ANDOLSHEIM
imageProvider.aspx?private resource= &fn=Marche fourniture Gaz CCP lot Andolsheim.rtf
Fourniture de gaz naturel des différents sites communaux Cahier des Charges MAPA 04-2017 Procédure de marché adaptée en application de l'article 42 2
M cahier charges
Fourniture d'électricité pour les stations de compression de GRTgaz – Cahier L 'article L 441-3 du code de l'énergie dispose que « Tout transporteur de gaz naturel, tout consultations publiques ou le recours à des marchés organisés »
Cahier des Charges Fourniture Electricite Motrice GRTgaz oct
1 juil 2014 · MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE aux lois, règlements et usages professionnels le gaz naturel nécessaire au bon
Cahier des charges gaz
1 sept 2015 · Objet du marché : Fourniture de gaz naturel pour le collège Jules Grévy ( Le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG), fourniture de gaz au réseau de distribution, seront à la charge du titulaire du marché
Cahier des clauses MAPA Gaz
6 nov 2020 · CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Les prix correspondent à une fourniture de gaz naturel rendu sur site, le titulaire du marché dans son offre seront exprimés hors TVA, charges et contributions
Cahier des Charges GAZ
ENVSN-Marché public fourniture de gaz naturel - MAPA 2016-4 particulières ( CCAP) et le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) par le titulaire du marché dans son offre seront exprimés hors TVA, charges et contributions
ccap et cctp fourniture de gaz naturel
03-Dec-2015 VILLE DE VRIGNE AUX BOIS. Marché Public de fournitures courantes et services. Cahier des Charges. MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ NATUREL ET ...
22-Jul-2022 Dans le cahier des charges de l'appel à candidatures pour la désignation de ... de secours doit être une offre de marché proposée par le ...
04-Nov-2016 de fournisseurs assurant la continuité de fourniture à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité ...
Le présent cahier des charges a pour objectif d'encadrer les appels à candidatures pour la fourniture de secours en gaz naturel sur l'ensemble du territoire
20-Nov-2020 Fourniture d'électricité pour les stations de compression de GRTgaz – ... code de l'énergie dispose que « Tout transporteur de gaz naturel ...
Le contrat de complément de rémunération s'applique dans un premier temps à l'électricité produite par l'installation de cogénération alimentée au gaz naturel
14-Oct-2021 Sur la base du cahier des charges proposé par la CRE ... Le dispositif de fourniture de secours
Fourniture énergie gaz. ANNEXE 1 - CAHIER DES CHARGES. S'appliquant aux parties. D'une part. M. SILVEIRA David
01-Sept-2017 Septembre 2017. 1. GUIDE. Pour la passation des marchés publics de fourniture de gaz naturel et de services associés ...
09-Feb-2000 low marginal-cost structure of the costs of transporting gas ... marché intérieur du gaz naturel
Cahier des Charges Fourniture gaz