PDF Elections professionnelles 2014 Présentation syndicats Le 19 fevrier 2014 PDF

Elections professionnelles 2014 - SPELC

Elections professionnelles 2014 Présentation syndicats Le 19 fevrier 2014 Plan -1/ trajectoire/ projet de calendrier -2/ les nouveautés par rapport à 2011 sur

Élections générales du 4 décembre 2014 - SNPAM - CGT

Présentation La loi du 10 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et ses décrets d’application ont harmonisé à quatre ans la durée des mandats des instances de représentation du personnel au sein de la fonction publique, conduisant à organiser à une date unique le renouvellement des mandats de ces instances

Thème - Relations professionnelles

Faits et chiffres • édition 2014 - 499 Thème - Relations professionnelles Relations professionnelles Élections aux comités techniques 9 1 Élections aux commissions administratives paritaires 9 2 Discipline 9 3 Représentation professionnelle 9 4 Grèves 9 5 9

Elections dans la Fonction L’affaire de tous

Elections dans la Fonction Publique : L’affaire de tous Le 4 décembre 2014, l’ensemble des salariés des trois versants de la fonction publique (état, hospitalière et territoriale) vont élire leurs représentants dans les diverses instances de négociations les concernant (CAP, CTP, CTE, )

Isabel ODOUL-ASOREY Maître de conférences de droit privé et

• « Elections professionnelles et droit syndical Les dispositions nouvelles de la loi du 5 mars 2014 », RDT 2014, 481 • « Principe de participation des travailleurs et droit du travail », Dr soc 2014, 356 • « Le droit à l’assaut des effets de genre, dans le champ de la représentation collective des

FO : le syndicat qui reste un syndicat

26 janvier 2012 Il n'est pas modifiable à notre niveau Suite aux élections professionnelles du 4 décembre 2014, le règlement intérieur, déjà adopté lors de la séance d'avril 2012, devait à nouveau être soumis pour installer le ''nouveau'' CHSCT de proximité, dans lequel FO Finances détient désormais la moitié des sièges (3 FO

INSEE

PRÉSENTATION Cet ouvrage constitue la vingt-quatrième édition des Collectivités locales en chiffres Son objectif est de fournir annuellement les informations statistiques ess

: 0922-S06197 FONCTION LES CAHIERS

professionnelles, secteur privé et Fonction publique confondus Toutes les raisons de s’investir sans compter dans cette campagne électorale sont donc réunies Il nous faut gagner, d’une part, une forte participation électorale et, d’autre part, le plus haut niveau possible pour le vote CGT J’ajoute que, en ces temps où le

Bulletin de la Section Académique de Limoges du Syndicat

Comité Local D’Information et de Suivi RÉUNION DU 19 MAI 2014

Comité Local d’Information et de Suivi, Assemblée Générale tenue à Bure le 19 mai 2014 9 Rapport moral 2014 L’année 2013 a été celle du débat public qui s’est déroulé de mai à décembre

[PDF] Elections professionnelles 2014 - SPELC

Elections professionnelles 2014 Présentation syndicats Le 19 fevrier 2014 Plan -1/ trajectoire/ projet de calendrier -2/ les nouveautés par rapport à 2011 sur les électeurs et présentation de la base des électeurs -3/ les candidats : projet de calendrier de constitution des listes de candidats et procédure 1/ Trajectoire 2014: projet de Calendrier; un projet qui sera confirmé par

[PDF] Thème - Relations professionnelles

Thème - Relations professionnelles Présentation A - Les élections professionnelles Les nouvelles dispositions sur la représentativité syndicale dans la fonction publique instaurent une date unique d’élection pour l’ensemble des dispositifs de concertation - comités techniques et commissions administratives paritaires - dans les trois versants de la fonction publique La première

[PDF] GUIDE DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES 4 DÉCEMBRE 2014

Techniques (CT) se dérouleront Le 4 décembre 2014 Comme vous le savez, au-delà de la reconnaissance locale, le résultat national de ces élections assoira notre représentativité sur le plan national et nous donnera les moyens tant localement que nationalement de faire fonctionner nos syndicats et notre Fédération Cette année 2014 est décisive pour l'avenir des services publics et

[PDF] Élections générales du 4 décembre 2014 - SNPAM - CGT

syndicales d’octobre 2013 à mai 2014: - Présentation de l’organisation du processus électoral le 15 octobre 2013 A partir de novembre 2013, concertation sur : - la cartographie CT - note spécifique CTM - note spécifique CT AC - note spécifique CT DAC - note spécifique CT de services -

[PDF] Elections dans la Fonction L’affaire de tous

24 février 2014 31 janvier dernier; 15 syndicats d’établissement s étaient représentés lors du lancement de la campagne des élections par l’USD Interview Alors que ce sont déjà tenues les trois réunions de lancement des élections dans les trois fonctions publiques, « Sur le Pont » a rencontré Fred Laurent, Secrétaire de l’UD en charge du Collectif Elections Fonction

[PDF] hème Relations professionnelles - Fonction publique

hème Relations professionnelles Présentation Présentation A ‑ Les élections professionnelles Les élections professionnelles se sont déroulées pour la première fois simultanément dans l’ensemble de la fonction publique, de l’État, territoriale et hospitalière, ainsi qu’auprès des fonctionnaires de La Poste, d’Orange (anciennement France Télécom) et d’autres organismes

[PDF] Thème - Relations professionnelles

Thème - Relations professionnelles Présentation devant la commission représentent 80 de l’ensemble des sanctions L’abaissement d’échelon, l’exclusion temporaire de fonctions d’une durée de quinze jours maximum et le déplacement d’office, autres sanctions du deuxième groupe, représentent 9 des sanctions Les

[PDF] LES COLLECTIVITÉS LOCALES

Les chiffres figurant dans cet ouvrage sont ceux disponibles mi-février 2016 Les données des structures communales et intercommunales syndicats d’agglomé - ration nouvelle) Certaines données portent sur un champ élargi aux syndicats et aux établissements publics locaux Dans la diffusion des statistiques, on distingue plusieurs ensembles géographiques de la France La France

[PDF] SNOPA OPA Information CGT

ELECTIONS aux CCOPA du 4 DECEMBRE 2014 4Compte rendu de la réunion DRH et organisations syndicales du 20 février Communiqué fédéral VNF sur les élections aux CCOPA Compte rendu de la réunion du groupe d’échanges du 20 février 2014 sur le transfert du domaine public fluvial 3 -5 6 7-8 MARDI 11 FEVRIER 2014 : UNE JOURNEE NATIONALE d’ACTIONS CONTRE la PRIVATISATION

[PDF] LESCOLLECTIVITÉS LOCALES ENCHIFFRES 2014

PRÉSENTATION Cet ouvrage Les chiffres figurant dans cet ouvrage sont ceux disponibles mi-février 2014 Les données des structures communales et intercommunales sont établies au 1er janvier 2014, d’autres peuvent porter sur des années antérieures en fonction de leur cycle de production Le champ couvert dans son acception la plus large est celui des administrations publiques locales