BLA 14 09 2016 Remplacement de chaudières 14 09 2016 • Les travaux sont en cours, sur base d’un marché public conclu avec la société Envisys La fin du chantier est prévue pour octobre 2016 BLA 14 09 2016 Stationnement d’une camionnette 14 09 2016 • Suite à un récent passage en voirie, une camionnette a bien été vue sur
1) Sortie de l’actif des biens matériels réformés au 31 12 2016 Conformément à l’instruction du plan budgétaire et comptable M14, les biens matériels de plus de 5 ans (acquis en 2010) sont à réformer
20170323 Marché n°15-01 « système d’information de gestion financière et des ressources humaines » avenant 1 20170324 Demande de subvention Fête maritime 2017 20170325 Demande de subvention pour le projet de remplacement de deux chaudières fuel à l’école Jean Ferrat 20170326 Marché n°16-21 « rénovation du centre social » Lot
travaux de maintenance sur le transformateur alimentant ce secteur Elle fait savoir qu’il serait prévu sur le programme 2016-2017 de changer le tronçon de câble de la liaison entre le transformateur de la Gaudière et celui du Trapil DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET ASSAINISSEMENT :
Elaboration du programme local de I'habitat - membres PERSONNEL COMMUNAUTAIRE Rapporteur : Monsieur le Président Nouvel arrêt du projet après avis des communes Temps de travail 35h 35h 28h 35h Date d'effet 01 07 2016 01 07 201 01 04 201 01 01 2016 A - Ouvertures de postes liées à des avancements de grade Pô/e/ Service Pôle Ressources / RH
142 Voirie programme 2016, 143 Travaux d’aménagement des locaux de l’ALSH à l’école, 144 Désignation des conseillers communautaires de Xaintrie Val’Dordogne au 01/01/2017, 145 Contrats d’assurance AXA, 146 Calendrier des manifestations de janvier 2017, 147 Décision modificative commune n° 4, 148 Affaires diverses
Il s’agit d’un établissement public d’Etat qui a pour objet de réaliser, pour son compte, celui de l’Etat, des collectivités locales ou de toute personne publique, des acquisitions destinées à constituer des réserves foncières en accompagnement des opérations d’aménagement au sens de l’article L 300-1 du Code de l’Urbanisme
Pôle Ressources / RH Attaché principal Directeur territorial 35h 01 07 2016 Pôle services aux territoires / voirie Adjoint technique 2 ème cl Agent de maitrise 35h 01 07 2016 Pôle services à la personne / RAM Contractuel Adjoint d’animation 2 ème cl 28h 01 04 2016 Pôle services à la personne / enfance jeunesse
Cette année encore, la Ville peut obtenir une aide pour la réalisation de travaux liés aux aménagements inscrits dans l’Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP) des équipements recevant du public Par Ad’AP N° 03 321 115 611 050, déposé le 5 octobre 2015, la Ville s’est engagée pour 2020 à effectuer les
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Synthèse générale de la réunion tenue avec le CCLP le 14
BLA 14 09 2016 Remplacement de chaudières 14 09 2016 • Les travaux sont en cours, sur base d’un marché public conclu avec la société Envisys La fin du chantier est prévue pour octobre 2016 BLA 14 09 2016 Stationnement d’une camionnette 14 09 2016 • Suite à un récent passage en voirie, une camionnette a bien été vue sur un espace de stationnement réglementaire De nouveaux
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Débat d’Orientations budgétaires - Site officiel de la
1) Le 16 décembre 2019, en vue du remplacement de deux chaudières gaz de ville, pour une durée de dix mois à compter de janvier 2020 3) Le 2 janvier 2020, il est institué une régie d’avances auprès du Centre Communal d’Action Sociale d’Yzeure 4) Le 17 janvier 2020, il est institué une régie d’avances des paiements en ligne auprès du Service Achats de la ville d’Yzeure
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MACS - Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Cornrnunauté de communes N/lar er-nne Adour Côte-Sud COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MARE-MNE ADOUR CÔTE-SUD SÉANCE DU 6 AVRIL 2016 À 18 HEURES 30 SALLE LADISLAS DE HOYOS DU POLE CULINAIRE DE MACS À SEIGNOSSE Nombre de conseil/ers : en exercice 54 présents : 40 absents représentés : 13 absent: 1 COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2016
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Compte rendu de séance - Schwindratzheim
du public Ces travaux ainsi que ceux effectués dans la salle polyvalente sont la première étape de réalisation du programme validé de l’Ad’Ap (Agenda d’Accessibilité Programmée) ; L’AAPPMA souhaite également s’associer à la commune pour l’organisation du prochain nettoyage de printemps, le 2ème ou 3ème samedi du mois de mars 2017 ; M Xavier ULRICH, 1er Adjoint au
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wwwvilletadencom Novembre Taden 2017 - Mairie de Taden
Public Foncier de Bretagne (EPF Bretagne), Il s’agit d’un établissement public d’Etat qui a pour objet de réaliser, pour son compte, celui de l’Etat, des collectivités locales ou de toute personne publique, des acquisitions destinées à constituer des réserves foncières en accompagnement des opérations d’aménagement au sens de l’article L 300-1 du Code de l’Urbanisme II
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1er trimestre 2017
20170323 Marché n°15-01 « système d’information de gestion financière et des ressources humaines » avenant 1 20170324 Demande de subvention Fête maritime 2017 20170325 Demande de subvention pour le projet de remplacement de deux chaudières fuel à l’école Jean Ferrat 20170326 Marché n°16-21 « rénovation du centre social » Lot
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CONSEIL MUNICIPAL Réunion du Mardi 24 novembre 2015
travaux de maintenance sur le transformateur alimentant ce secteur Elle fait savoir qu’il serait prévu sur le programme 2016-2017 de changer le tronçon de câble de la liaison entre le transformateur de la Gaudière et celui du Trapil DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET ASSAINISSEMENT : Pour permettre le règlement de la facture du SIEVA relative au changement d’une pompe à boue à
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124 SPANC tarif 2017, 131 Voirie VC de Lacour, 136 Affaire
142 Voirie programme 2016, 143 Travaux d’aménagement des locaux de l’ALSH à l’école, 144 Désignation des conseillers communautaires de Xaintrie Val’Dordogne au 01/01/2017, 145 Contrats d’assurance AXA, 146 Calendrier des manifestations de janvier 2017, 147 Décision modificative commune n° 4, 148 Affaires diverses
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SÉANCE ORDINAIRE DU 12 JUIN 2017 - Municipalité de Saint
34619 Canada Inc (Albert Tessier), travaux de voirie 29 mars au 5 mai 2 664 26 $ 34 RRGM boues de fosses septiques 1er vers 4 467 14 $ 35 Garage Conrad Audet, essence, mun :536 80$, incendie:110 11$ 646 91 $ 36 Construction Pavage Portneuf, asphalte Ile Grandbois: 522 06$, asphaltage Rg Ste-Anne-Rte Adélard-Laganière: 205365 56$, Rés: 2017-01-16-012 et 2017-05-08
4 avr 2017 · La concession de travaux publics (Ordonnance du 29 janvier 2016 et décret du 1er février 2016) Il est fortement conseillé de remplacer ces indices par les index Si les marchés à bons de commande font l'objet d'un règlement En cas de marché unique : Le programme d'exécution des travaux est
marchepublic
26 juil 2017 · Remplacement chaudière école maternelle de Bénodet - BENODET Le présent marché concerne les travaux de remplacement de la chaudière fioul de l' école maternelle de 360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics un programme d'exécution des ouvrages, indiquant de façon sommaire,
rc
CCAP – remplacement de 9 chaudières aux logements de la gendarmerie d' Écos Commune de Art 27 et Art 34 du décret 2016-360 du 25 mars 2017 Relatif aux marchés publics 6 Article 6 - Modalités facturation et de règlement
CCAP chaudieres
Les travaux ont été initialement répartis en 12 lots, traités par marchés séparés La présente CCAP 8 1 – PERIODE DE PREPARATION – PROGRAMME D' EXECUTION DES TRAVAUX Cette période de ANGERS – FEVRIER 2016 définitive, leur protection pendant la durée du chantier et leur remplacement, remise
ddie r dptmviw bx itq oq nrh org
matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures Cette première partie se rapporte à la réglementation relative à la passation d'un marché Lot 1 : Entretien ou remplacement d'éléments d'appareils de chauffage numéro du cahier spécial des charges (CMP-2016-160) ou l'objet du marché
CMP CSCH Modele P
25 mar 2016 · Commune de Tournefeuille – Marché chaudière et production ECS Remplacement de deux chaufferies par deux chaufferies à du 25 mars 2016 et les documents demandés, Générales applicable aux marchés publics de travaux, réglementation en vigueur (certificat de conformité à fournir sur
dce chaufferie
5 1 - MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES ET PRESENTATION DES DEMANDES DE Remplacement de chaudières individuelles et mise en sécurité gaz aux marchés publics de travaux, approuvé par l'arrêté du 08 septembre éléments de l'article 134 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 et indique en
Cahier des Clauses Administratives Particuli C A res
Passé en application de l'article 27 du décret 2016-360 du 25/03/2016 Le marché a pour objet l'assistance à la mise en œuvre des travaux de remplacement de chaudières vétustes, d'amélioration de l'efficacité énergétique des chaufferies et de mise de soumettre à la CCI DU MORBIHAN des projets de règlements de
mapa fs amo chaufferie publie
29 oct 2018 · Article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 Ce marché fait partie du dispositif « marché public simplifié » (MPS) dans le cadre du programme national « Dites-le-nous une fois » et permet aux Travaux d'aménagement fonctionnel du CIS d'EPINAC - Règlement Remplacement de la chaudière
unnamed.
17 janvier 2016. DECRETS du bâtiment des travaux publics et de l'hydraulique (BTPH). ... de l'université d'Alger 1
1 oct. 2016 Au 30 avril 2015 1 dollar était égal à 0
La production complète d'u n magazine mensuel grand-public sur l'e nvironnement à destination des Bruxellois(es) (9 numéros par an X 12.
31 janv. 2016 e) disposer d'un mécanisme de collecte et d'analyse des informations pertinentes sur le marché du travail maritime notamment sur l'offre ...
à 2029 avec une phase pilote entre 2016 et 2020. GRTgaz a engagé les travaux nécessaires au changement de gaz sur les communes concernées par la phase
31 déc. 2016 2016-2018. JEAN-FRANCOIS. BRUGNON. VI. MARCHES PUBLICS. SA. 6-1. Marché de travaux de réfection de la toiture.
1 avr. 2016 56-2016-01-26-004 - Arrêté préfectoral N° E 1105606850 du ... du 25 mars 2016 relatif aux mesures de carte scolaire du 1er degré public du.
31 déc. 2016 56-2016-01-14-037 - Arrêté préfectoral d'enregistrement du 14 janvier ... Vu la demande de déclaration d'utilité publique des travaux de ...
14 mars 2016 Arrêté Préfectoral N° BCL-DLPLCL-2-03-2016-01 du 02 Mars 2016 instituant des servitudes d'utilité publique prenant en compte la maîtrise ...
1 juil. 2021 Ce plan décennal viendra alimenter les travaux de l'édi- tion 2022 du plan décennal ... titre du règlement (CE) n° 714/2009 et du règlement.
Journal Officiel Algérie