REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION CONSULTATION COLLECTIVE Acquisition d’un véhicule utilitaire et d’un monospace compact neufs Offre : 0170031S/2014/01 En application des articles 8, 10,28, 33 et 57 à 59 du nouveau Code des Marchés Publics (Décret 2006-975 du 1 er août 2006)
rembourser l’acquisition d’un véhicule que vous n’utilisez plus, ou bien il vous faudra rembourser votre emprunt par anticipation (augmenté de pénalités éventuellement négociables) La durée de votre emprunt est indépendante de la durée d’amortissement de votre véhicule (s’il est porté sur le registre des
précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212 5 et L 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Vous faites l’acquisition d’un véhicule : – – Remplissez et signez les sections 1, 2 et 3B – – Si l’acquéreur est absent, la transaction de transfert sera refusée à son représentant si le kilométrage déclaré à la section 3B est inférieur à celui déclaré lors de l’immatriculation précédente
Consultation de fournisseurs Banque Mondiale 2 Acquisition de sonomètres professionnels Consultation de fournisseurs Banque Mondiale 3 Acquisition de GPS Consultation de fournisseurs Banque Mondiale 4 Services de maintenance informatique Consultation de fournisseurs Banque Mondiale 5 Acquisition de mobilier d’archivage des EE Consultation de
LOT UNIQUE : ACQUISITION D’UN VEHICULE UTILITAIRE TOLE (AVEC REPRISE D’UN VEHICULE) 3 4 : Modifications de détail : Le Lycée VAL de GARONNE se réserve la possibilité d’apporter au plus tard 7 (sept) jours avant la date limite fixée pour la remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation
La signature des accords définitifs ne pourra intervenir qu’à l’issue de la consultation des instances représentatives du personnel d’EasyVista et la réalisation de l’acquisition du Bloc de Contrôle restera quant à elle soumise à l’approbation de l’autorité autrichienne du contrôle des opérations de concentration La
6 Consultation et acquisition du Dossier d' Appel d'Offres Le Dossier d' Appel d'Offres pourra être consulté sur le site e l'Office Burundais des Recettes (www obr bi), ou être consulté tous les jours ouvrables de 7h 0' à 1211 00' et de 14h00 à 171130, heure locale à l'adresse ci-après:
5 A public consultation for the preparation of the next road safety policy orientations took place between July and December 2009 It comprised a series of thematic workshops, an internet consultation and a stakeholder conference Approximately 550 replies were received during through Internet or written contributions
/Acquisition d’un véhicule double cabine destiné à l’Unité de Gestion du projet Comorsol IDA /V2170 Component 1: Investments in Power Storage, PV and System Upgrades Post Request for Quotations Limited Single Stage - One Envelope 50,000 00 34,846 35 Completed 2019-09-25 2019-09-19 2019-11-08 2019-11-05 2020-01-27 2019-12-05 NON
OBJET : ACQUISITION D'UN VEHICULE LEGER REFERENCE : MAPA 2016 / VOITURE Date limite de remise des offres : Vendredi 19 février 2016
r C A glement de consultation v C A hicule
la catégorie de véhicule est décrite dans l?article 3 du présent C C T P Selon la catégorie, un ou Article 1 : Objet de la consultation – Dispositions générales
CCTP Acquisition de v C A hicules neufs