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CESSION AMIABLE D’UN IMMEUBLE DE LA NOUVELLE-CALEDONIE

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CESSION DUN IMMEUBLE COMMUNAL - Saint-Nazaire

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BIENS IMMOBILIERS AHIER DES CHARGES DE CESSION DE

cahier des charges de cession de biens immobiliers commune de saint bonnet pres riom (puy -de -dôme) avis d ’appel a concurrence en vue de la cession amiable d ’un bien immobilier communa l vente d e l’ancien presbytere au sis 2, rue savaron à saint -bonnet prÈs riom avec une surface


AHIER DES CHARGES DE CESSION DE BIENS IMMOBILIERS

CESSION AMIABLE D’UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL VENTE D’UNE MAISON DE BOURG 5, place Saint-Paul à MOZAC Surface habitable 66 m² - Surface cadastrale – 43 m² PRIX PLANCHER : 60 000 euros 15 pages et 1 annexe, jointe au présent cahier des charges, Intitulée Dossier d’Information et d’Urbanisme


CAHIER DES CHARGES - Le Plan de la Tour

La consultation est basée sur le présent cahier des charges et les différents documents afférents, en vue de recueillir des offres dans le cadre de la mise en vente à l’amiable d’un bien immobilier , appartenant à la commune du Plan de la Tour, présenté ci-après


APPEL A CANDIDATURES CONSULTATION CESSION D’UN BIEN

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AVIS D’APPEL A CANDIDATURE EN VUE DE LA CESSION AMIABLE DES

La consultation a pour objet de recueillir des candidatures dans le cadre de la mise en vente à l’amiable des 66 Bancs de la Grotte, situés respectivement 1 - 31 place Monseigneur Laurence, 2 - 19 avenue Bernadette Soubirous, 76 - 115 rue de la Grotte, 3 à 14 avenue Monseigneur Schoepfer à Lourdes (65100), après publicité et


CAHIER DES CHARGES - VENTE PAR ADJUDICATION AMIABLE

-et, pour les personnes assujetties à l’obligation définie à l’article L 3231 du Code du - Travail, qu’il a souscrit, au cours de l’année précédant celle au cours de laquelle aeu lieu le lancement de la consultation, la déclaration visée à l’article L 3238-5 du même Code ou, s’il -


DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - ACCUEIL

OBJET DE LA CONSULTATION - APPEL A CANDIDATURES La consultation a pour objet de recueillir des candidatures dans le cadre de la mise en vente à l’amiable d’un bien appartenant à la Ville de Longeville -lès-Metz, situé 45 rue du Général de Gaulle après publicité et mise en concurrence


CESSION DE BIENS IMMOBILIERS DE LA CCI de région HAUTS DE FRANCE

CAHIER DES CHARGES DE LA CONSULTATION ET CONDITIONS DE LA CESSION Offres à remettre au plus tard le Mardi 7 Novembre 2017 à 16 heures PRÉAMBULE La CCI de région Hauts de France est propriétaire de divers biens immobiliers, dont un ensemble immobilier sis à Amiens, 36 rue des otages cadastré AM n°30-33-174-34


[PDF] AVIS DAPPEL A CANDIDATURES EN VUE DE LA CESSION

III - ORGANISATION DE LA CONSULTATION 1- Garantie La Ville de Courbevoie, en vue de la vente amiable d'un bien immobilier dont elle est propriétaire,
appel a candidatures pour vente du pavillon av Republique


[PDF] Les cessions de biens immobiliers de prestige - Cour des comptes

dispositif juridique encadrant les cessions immobilières de l'Etat et la nécessité article, le préfet annonce la cession amiable au moyen d'un avis inséré dans une seconde consultation, celle-ci fut à nouveau repoussée de quelques jours
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