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BB20 COMPTES(1) D'ASSISES
COMPTES(1) D'ASSISES (1) Dans le sens de “ comptes rendus ” La sous-série BB20 a été constituée par des versements du Ministère de la Justice effectués en 1848, 1866, 1877, 1884 et 1887 Les articles versés provenaient essentiellement du 1er Bureau de la Division criminelle, où ils étaient conservés sous la cote A4 Toutefois, dans les premiers articles de la sous-série BB20
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COMPTES-RENDUS D’ASSISES (1814 – 1895)
D’ASSISES (1814 – 1895) Répertoire numérique détaillé des articles BB 20 11 à 296 par Georges BOURGIN, poursuivi par Geneviève LE MOËL, révisé par Danis HABIB avec la collaboration de Ségolène DE DAINVILLE-BARBICHE 1994 La sous-série BB20 a été constituée par divers versements du ministère de la Justice : 1 4-6 octobre 1848, 52 liasses pour 1821-1831 2 25 mai 1866, 59 Taille du fichier : 257KB
BB20. COMPTES(1) D'ASSISES. (1) Dans le sens de “ comptes rendus ”. La sous-série BB20 a été constituée par des versements du Ministère de la Justice
La sous-série BB20 a été constituée par divers versements du ministère de la. Justice : 1. 4-6 octobre 1848 52 liasses pour 1821-1831. 2. 25 mai 1866
Ministère de la Justice. Comptes-rendus d'assises (1814-1895). Répertoire (BB/20/1/1-BB/20/296). Par G. Bourgin. Archives nationales (France).
1. Les archives judiciaires source d'appoint. par la série BB20 qui contient les rapports et comptes-rendus d'assises des chefs de Cour d'appel.
13 avr. 2018 instigateur de cette funeste « nuit de brigandage »1 et insiste ... 16 AN Comptes rendus d'assises
BB20. COMPTES(1) D'ASSISES. (1) Dans le sens de “ comptes rendus ”. La sous-série BB20 a été constituée par des versements du Ministère de la Justice
11 août 2012 1. Les archives judiciaires source d'appoint. ... BB20 qui contient les rapports et comptes-rendus d'assises des chefs de Cour d'appel.
hn+1• .. Figure 2 Modèle théorique n couches horizontales d'épaisseur hi de module de Pour tenir compte de l'aire de contact réelle sur la chaussée.
qu'il a du rendre le president de la cour d'assises d'Amiens note
Figure 1 : Classement en zones hivernales Hi. Cette carte établie à l'échelle contraction/dilatation des couches d'assise rigides. ... en compte.
BB20. COMPTES(1) DASSISES.