Sommaire Joint (page)non joint I Informations générales (6) A - Informations statistiques, fiscales et financières X B - Modalités de vote du budget X II
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13 nov 2014 · Conseil communautaire du 13 novembre 2014 Décision modificative– Rapport présentation Page 3/5 Section d'investissement
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12 déc 2014 · annexé IV Budget annexe du caféJmusique lÛEmpreinte 2014 : décision modificative nø3 Le conseil municipal, Sur proposition du maire,
compte rendu sommaire du decembre
9 déc 2014 · Grez-Neuville / Conseil municipal du 9 décembre 2014 Page 2 XI FINANCES 11 1 Décision modificative – travaux en régie – réfection muret
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17 déc 2014 · TITRE Décision Modificative n°2 2014 - Budget principal et budgets annexes S S I A D et S A A D N° DELIBERATION CIAS 2014-12-02
Centre intercommunal d
Délibération 290 Décision Modificative n° 3 – Budget de l'eau Tarifs 2015 – Restauration scolaire page 200 ARRÊTÉS GÉNÉRAUX Actes du 21 octobre 2014
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15 déc 2014 · Recueil des actes administratifs décembre 2014 Page 1 Commune de Sommaire CONSEIL MUNICIPAL – COMMUNICATIONS ET DELIBERATIONS Séance du 15 Décision Modificative n°3- Bâtiment Rue de Malval
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DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2014 N° INTITULE 14/163 Exercice 2014 – Budget principal – Décision modificative N° 3 -
C A me trimestre d C A lib C A rations
la délibération nº 2014/456 du 10 décembre 2014 approuvant le budget primitif 2015; la délibération n°2015/008 du 11 février 2015 approuvant la décision
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10 déc 2014 · Les annexes aux délibérations et décisions non publiées au présent recueil sont consultables au siège SOMMAIRE Pages Délibérations du conseil du 10 décembre 2014 Décision 17 modificative n°3 au budget 2014
c b e f ab bbf RAA no Octobre a decembre Conseil du decembre eme partie deliberations pages a
15 déc. 2014 Décision no 2014-0206 DC/SCES du 15 octobre 2014 du collège de la ... 16 octobre 2014 portant approbation de la décision modificative no 1.
1 janv. 2015 Objet de la délibération. N° 15-2. Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 18 décembre. 2014.
15 déc. 2020 Décision du Conseil Municipal : Le Conseil Municipal après en avoir délibéré : ?. APPROUVE à l'unanimité la convention territoriale globale ( ...
22 déc. 2014 SOMMAIRE. Conseil général. Séance du 15 décembre 2014. 1re commission – FINANCES PERSONNEL
30 nov. 2021 INTERREG V 2014-2020 - FICHES ACTION 5-1; 6-1; 7-1 ;8-1 ET 8-2 ... que le projet de Décision Modificative n°4 au budget 2021 et qui concerne ...
31 déc. 2021 approuvant et rendant exécutoire la délibération n°. 456/CP/2021 du 08 novembre 2021 portant adoption de la Décision Modificative n° 16/2021 ...
Page 1. Procès-verbal du conseil municipal du 15-12-2014. 1 / 45 144 - FINANCES – EXERCICE 2014 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 2.
73/15 BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2015 : décision modificative n° 3 la délibération n° 90/14 prise en date du 15 décembre 2014 portant sur la réalisation ...
15 déc. 2017 SOMMAIRE. 1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du ... Délibération n°2017-212 : Décision modificative n°2 du budget annexe.
3 oct. 2016 Délibération n° 16/087 : Contrat de Partenariat Public Privé pour la reconstruction des installations d'éclairage.
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