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Calendrier février 2015
Calendrier février 2015 Author: www calendrier-365 Subject: Calendrier février 2015 Keywords: Calendrier février 2015 Created Date: 2/23/2015 3:02:15 PM
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LA CIRCULAIRE DU 2015-018 DU 4 FEVRIER 2015 - BO 5 FEVRIER
LA CIRCULAIRE DU 2015-018 DU 4 FEVRIER 2015 - BO 5 FEVRIER 2015 Contexte de l'année 2015 : une année charnière Paris- climat 2015 - 30 novembre 15 décembre 2015 - COP 21, nouveaux enjeux sur le DD et la biodiversité Une nouvelle circulaire pour le déploiement de l'EDD, qui abroge toutes les précédentes 1) Définitions et objectifs de l'EDD à l'école 1 1) Définitions
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16 février 2015 N° 5767/SG - Education
Paris, le 16 février 2015 à Mesdames et Messieurs les ministres, Mesdames et Messieurs les préfots Objet: Mutualisation et à l'optimisation de la gestion du parc automobile de l'Etat et des opérateurs La gestion du parc automobile de l'Etat doit refléter les ambitions du Gouvernement en ce qui concerne l'exemplarité de l'Etat tant en matière environnementale, qu'en termes de bonne
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février 2015 - ANSM
février 2015 viia Bulletin de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé 2 imprimer Édito (suite) La journée s’est articulée autour de retours d’expérience dans le développement de logiciels en santé par différents acteurs industriels et académiques, de la qualification et la classification des logiciels médicaux et applications mobiles ainsi que
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Note du 25 février 2015 relative à la mise en œuvre d’un plan d’action de la DPJJ en matière de respect du principe de laïcité et des pratiques religieuses des mineurs pris en charge dans les établissements et services du secteur public et du secteur associatif habilité et du principe de neutralité par les agents prenant en charge ces mineurs NOR : JUSF1505710N La directrice de la
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Janvier - février 2015
20 février 2015 offre aux habitants des communes de Laurenan, Gomené, Merdrignac et Trémorel, directement concernés par ce nouvel aménagement, ainsi qu’à tous les utilisateurs de la RN164, la possibilité de découvrir dans le détail les différentes options du projet et de mesurer les enjeux de cette opération d’aménagement du territoire Pour chacun des deux tronçons, plusieurs
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Paris le 4 février 2015
Paris le 4 février 2015 Mesdames et Messieurs les directeurs et agents comptables des Caf – Certi – Cnedi Mesdames et Messieurs les conseillers des systèmes d’information Centres de ressources Madame, Monsieur le directeur, Madame, Monsieur l’agent comptable, La loi n° 2014173 du 21 février 2014 - de programmation pour la ville et la cohésion urbaine fixe les principes
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Note du 13 février 2015 relative à la mise en œuvre et à l’organisation d’une chaîne de permanence au sein des services de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse NOR : JUSF1504304N La directrice de la protection judiciaire de la jeunesse, à Pour attribution
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Sommaire CM-CG des 9, 10 et 11 février 2015
La séance est ouverte le lundi 9 février 2015 à 9 h 05 Adoption de comptes rendus Le compte rendu sommaire de la séance des 15, 16 et 17 décembre 2014, qui a été affiché, ainsi que le compte rendu intégral de cette même séance, qui a été publié au Bulletin, municipal et général, officiel sont adoptés 2015 DAJ 16 2015 DAJ 16 Délibération requérant l’engagement par la
Décret n° 2-15-40 du 1er joumada I 1436 (20 février 2015) fixant le nombre des régions, composent Par dahir nº 1-15-03 du 22 rabii II 1436 (12 février 2015)
d C A cret fixant le nombre des r C A gions
prêts (DH) Royaume du Maroc Direction du Trésor et des Finances Extérieures Tableau de bord FOGARIM – Février 2015 163 712 Mois de février 172,06
TB fev
prêts (DH) Royaume du Maroc Direction du Trésor et des Finances Extérieures Tableau de bord FOGALOGE – Février 2015 251 886 Mois de février 122,16
TB fev ( )
Dahir n° 1-15-26 du 29 rabii 11 1436 (19 février 2015) portant promulgation de la loi n° 131-13 relative à l'exercice de la médecine LOUANGE A DIEU SEUL
loi Fr
Dahir n° 1-15-05 du 29 rabii 11 1436 (19 février 2015) portant promulgation de la loi n° 112-13 relative au nantissement des marchés publics LOUANGE A
Nantissement des march C A s publics
n° 6336 du 29 rabii II 1436 (19 fevrier 2015) Decret nO 2-14-85 du 28 rabii I 1436 (20 janvier 2015) reIatif a Ia gestion des dechets dangereux LE CHEF DU
MA Decree ndeg Hazardous Waste Management
21 fév 2015 · Arrêté du 19 février 2015 relatif au certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (CAEA) NOR : MENE1500690A La ministre de
arrete caea fevrier
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » nº 6334 du 22 rabii II 1436 (12 février 2015) Arrêté du ministre de l' industrie
Arrete detergents BO Fr
Le 9 mars 2015 TRAFIC DE FÉVRIER 2015 > Passage : stricte gestion des Février Cumul Total activité passage* 2015 2014 Variation 2015 2014
trafic feb vf def
Réunion DREAL - SITA Borde Matin – Projet de valorisation B2M – 5 février 2015 b) Le réseau R2 qui assure l'aspiration du biogaz des casiers B avec.
1 févr. 2015 Un local de réunion pour les habitants sera conservé dans chaque ancienne commune. Art. 19 Budgets et comptes. Les budgets adoptés par les ...
Synthèse des délibérations de la deuxième réunion mondiale du Forum des peuples autochtones au FIDA 12-13 février 2015 Annexe B – Ordre du jour.
1 févr. 2015 FÉVRIER 2015. 220 ... b) la Municipalité ; ... des anciennes communes de Brenles Chesalles-sur-Moudon et Sarzens dès le 1erjanvier 2017 :.
19 févr. 2015 FEVRIER 2015. RC-192. RAPPORT DE LA COMMISSION DE GESTION chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret ...
17 avr. 2015 Tenue au Palais des Nations à Genève
17 déc. 2015 posé un risque sécuritaire telle que la grève des gardiens de prisons (février 2015) ou des grèves d'anciens combattants.17.
18 mars 2015 févRieR - maRs 2015 no 65. jouRnal d'infoRmation de la ville de caRouge. Anniversaire. 20 ans pour le Théâtre des Amis www.carouge.ch ...
(version 7.2 mise à jour point 3.2 b
6 mars 2015 b) aux personnes et organismes jouant un rôle dans l'octroi de licences la formation
Valorisation du biogaz dans le cadre du projet « B2M » - ISDND de