Vu la délibération du conseil municipal de BOIS COLOMBES du 17 Mai 2011 approuvant le dossier de réalisation de la ZAC POMPIDOU - LE MIGNON (ZAC PLM) à BOIS COLOMBES; Vu la concession d'aménagement de la ZAC PLM du 19 Mai 2010 signée entre la Ville de BOIS COLOMBES et la Société BOUYGUES Immobilier;
Réunion du Conseil de Paris en formation de Conseil Municipal les lundi 17 et mardi 18 octobre 2011 Le Conseil de Paris se réunira à l’Hôtel-de-Ville, en séance publique et en formation de Conseil Municipal, les lundi 17 et mardi 18 octobre 2011à9h L’ordre du jour de la séance comprendra divers projets de délibération et
DU CONSEIL MUNICIPAL Madame le Maire informe la population que le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire Jeudi 23 mai 2013 à 20h30 précises salle du conseil municipal pour délibérer de l’ordre du jour suivant Liste des décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal au Maire
REUNION DU MARDI 22 MAI 2018 à 20 h 30 48 € /Elèves depuis la rentrée 2010/2011 Le Conseil Municipal souhaite conserver ces dotations pour la rentrée 2018
Madame le Maire informe le Conseil Municipal, de la réservation du lot n° 3 sur le lotissement des Noyers, d’une superficie de 870 m² au prix de 20 € le m² Un acompte de 5 a été versé par les acquéreurs le 23 mai 2019
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2020 Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des Communes Objet n° 1 : CREATION D’UN POSTE PERMANENT AU SEIN DE LA COMMUNE DE SAINT-GENES-CHAMPESPE Délibération n° DE_2020_001
La loi prévoit que lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le maire donne lecture de la charte de l'élu local et en remet une copie aux conseillers municipaux (art L 21217 du CGCT) Ces dispositions sont a- ussi
Le procès verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2016 est adopté à l’unanimité des membres présents Ordre du jour : - Taxe d’aménagement - CCLPA – approbation de l’avenant n° 1 à la convention du service commun mutualisé « autorisation du droit des sols »
produits suite à l'enquête publique qui s'est déroulée du 14 avril 2015 au 18 mai 2015 ; VU l'avis favorable de la commission de suivi de site (CSS) du stockage souterrain d'Etrez du 8 octobre 2014 ; VU l'avis favorable avec réserves du conseil municipal de Marboz en réunion du conseil municipal du 15 décembre 2014 ;
Vu l’avis du Service des Domaines en date du 19 mai 2020 estimant la parcelle à 59 000 €, Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité (23 pour) : Approuve la vente de la parcelle cadastrée AD 1263 (rue du Parc) d’une superficie de 792m²,
Réunion Conseil Municipal de Bogève du 18 mai 2011 page 1 N° 05/2011 COMMUNE DE BOGEVE COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
CR du mai
23 mai 2011 · Le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique Le 23 mai 2011, la commission d'appel d'offres s'est réunie pour étudier l'avenant n°2 au lot cours d'une réunion de chantier
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 23 mai 2011 L'an deux mil onze, le lundi 23 mai à 20 h 30, les membres du Conseil Municipal, légalement
conseil municipal
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 MAI 2011 SOUS LA PRESIDENCE DE MME LAEMLIN-DELMOTTE MARTINE, MAIRE 1) CONVENTION
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 11 Mai 2011 L'an deux mille onze, le 11 Mai, à 20 heures 15, le Conseil Municipal,
Compte Rendu du
Réunion du conseil municipal du 12 mai 2011 Convocation du 3 mai 2011 SÉANCE DU 12 MAI 2011 Le douze mai deux mil onze, à vingt heures et trente
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26 mai 2011 · COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 26 Mai 2011 à 20 h 30 L'an deux mil onze, le vingt six Mai, le Conseil Municipal de
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 26 mai 2011 à 20 h 30 en Mairie de Dommartin-les-Remiremont Salle du Conseil Procès-verbal Excusés
Où et comment fixer le lieu de réunion du conseil municipal ? concerne le public ou les membres du conseil (CAA Bordeaux, 3 mai 2011, n° 10BX02707, Cne
Fiche pratique n Tenue des seances du conseil municipal
27 févr. 2020 Quand envoyer les convocations à la première réunion du conseil municipal ? Depuis la loi n°2011-525 du 17 mai 2011¹² quel que soit le ...
31 mai 2011 ARRÊTÉ préfectoral n° 191 du 3 mai 2011 modifiant ... 17 mai 2011 susvisé le conseil municipal de Miquelon se réunira le vendredi 17 juin ...
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 juin 2011 Décision 11DM015 du 17 mai 2011 – Prestation de service « Le Camion de la Découverte ».
Le Conseil municipal. Vu la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit et notamment ses articles 98 à 122;.
27 févr. 2020 Quand envoyer les convocations à la première réunion du conseil municipal ? Depuis la loi n°2011-525 du 17 mai 2011¹2 quel que soit le ...
Conseil municipal : la réunion de ce jour se tient exceptionnellement et à délibération du 17 mai 2011 a demandé expressément le renouvellement de la ...
25 juil. 2013 fait suite à la délibération du conseil municipal de Saint-Même-le-Tenu dans sa séance du 17 mai 2011
7 juil. 2020 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 17 ... Collectivités Territoriales (loi 2011-525 du 17 mai 2011 - art 76);.
20 juin 2016 Elle informe que l'article L2225-1 du CGCT créé par l'article 77 de la Loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration ...
2 juin 2020 J'ai l'honneur de vous inviter au prochain Conseil municipal qui se ... Collectivités Territoriales (loi 2011-525 du 17 mai 2011 – art 76) ;.
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