Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires du 21 mars 2013 2 1 - Approbation du compte rendu de la réunion du 28 février p 3 2 - Point sur l’actualité réglementaire p 12 3 - Rapport sur le projet de refonte de la formation des sapeurs-pompiers volontaires p 13
de l’enfant ; loi organique du 21 mars 2013 relative à la création, à l’organisation et au fonctionnement de la Commission nationale de défense des droits de l’homme, dont l’une des attributions est de veiller au respect des droits de la femme et de l’enfant (article 6 alinéa 4) 3
Montreuil, le 21 février 2013 Madame la Ministre, Nous avons l’honneur de déposer auprès de vous un préavis de grève national pour le 05 mars 2013 conformément au 3ème alinéa de l’article 3 de la loi n° 777 du 31 Juillet 1963 Pour les agents soumis à des services continus et dont les horaires d’embauche et de
Rencontres de la chambre sociale du 21 mars 2014 Présentation générale Pierre Bailly, doyen de la chambre sociale Le titre générique traditionnellement donné à cette journée et qui figure en tête du programme de cette année ne doit pas tromper et ne vous trompera pas Il renvoie à l’actualité jurisprudentielle de l’année écoulée
20 mars 2014, 18h-19h Buffet de la Gare, Lausanne Président Joseph Coquoz Excusé·e·s G Voide-Crettenand, N Narbel, H -P Graf PV A -F C Le président ouvre la séance à 18 h 1 Adoption du Procès-verbal de l’Assemblée générale du 21 mars 2013
Lundi 17 mars 2014 Actualité jurisprudentielle : Les arrêts topiques et récents de la chambre sociale de la cour de Caation (décembre 2013 - février 2014) Intervenants : Madeleine Munier-Apaire Philippe Bouhanna Avocats aux Conseils
scientifique de l’équipe Proféor-CIREL, 21 mars 2016 « La supériorité scolaire paradoxale des filles Réflexions à partir d’une recherche sur l’enseignement professionnel », journée d’étude « Le genre à l’École : actualité des recherches en sciences de l’éducation », 13 novembre 2015
GRM 2è année – Séance du 21 mars 2009 Conjoncture Allemagne-Italie 1920 IV Marco Rampazzo Bazzan : « Démocratie ou Dictature ? (II) Carl Schmitt penseur de la conjoncture » L'intervention théorique de Lénine dans la conjoncture allemande en 1918 produit un renversement de la solution proposée par Kautsky à l'alternative entre
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CONSEIL NATIONAL DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES
2 - Point sur l’actualité réglementaire p 12 3 - Rapport sur le projet de refonte de la formation des sapeurs-pompiers volontaires p 13 4 - Rapport sur la création d’une commission nationale des recours pour les SPV p 15 5 – Communication sur les conventions nationales p 19 6 – Divers p 21 Ordre du jour Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires du 21 mars 2013 3 1
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d’information - Cour de cassation
Rencontres de la chambre sociale du 21 mars 2014 Présentation générale Pierre Bailly, doyen de la chambre sociale Le titre générique traditionnellement donné à cette journée et qui figure en tête du programme de cette année ne doit pas tromper et ne vous trompera pas Il renvoie à l’actualité jurisprudentielle de l’année écoulée Mais l’actualité commande plutôt de s
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Synthèse de l’actualité 12 avril 2011
Synthèse de l’actualité 12 avril 2011 Action gouvernementale Plan de lutte contre les violences faites aux femmes 2011 - 2013 A noter à l’agenda de la ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale (mis en ligne sur le site du ministère) la présentation du « Plan de lutte contre les violences faites aux femmes 2011 - 2013 » le mercredi 13 avril Après avoir participé
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20 mars 2014 18h 19h - Revue d'information sociale - Reiso
20 mars 2014, 18h-19h Buffet de la Gare, Lausanne Président Joseph Coquoz Excusé·e·s G Voide-Crettenand, N Narbel, H -P Graf PV A -F C Le président ouvre la séance à 18 h 1 Adoption du Procès-verbal de l’Assemblée générale du 21 mars 2013
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Commission ouverte SOCIAL - Ordre des avocats de Paris
chambre sociale de décembre 2013 à février 2014 Madeleine MUNIER-APAIRE Philippe BOUHANNA Avocats à la Cour de cassation et au Conseil d’Etat Conférence du 17 mars 2014, M MUNIER-APAIRE et P BOUHANNA I RUPTURE CONVENTIONNELLE 1) Soc 15 janvier 2014, P+B, pourvoi n°12-23 942 : Rupture conventionnelle intervenant dans un contexte conflictuel 2) Soc 29 janvier 2014,
26 mar 2013 · Arrêt N°352404 du Conseil d'Etat du 6 mars 2013 indiquant que le temps de travail additionnel accompli par un praticien hospitalier, avec
Actualites jurisprudences CGT Sante Action Sociale Mars
éclairage sur des enjeux d'actualité, les Études Dossiers apportent analyse et http://bit ly/1v47ilZ, European Social Innovation Research, mars 2013,
economie sociale grece
15 mar 2013 · 15 février - 15 mars 2013 - Conjoncture N° 945 - 3 CFCIM « Une vie ou encore le « partenariat d'exception franco-marocain » et bien d'autres sujets d' actualité et stratégiques rôle du Conseil Economique, Social
magazine conjoncture fevrier mars
en mai 2013, pour la première fois, s'est tenu à Tunis (Tunisie) la Confé- du 29 mars 2011 qui régit les infrastructures et les structures juridiques de L'actualité de Karl Polanyi, sous la direction d'Isabelle Hillenkamp et de Jean-
IPEMED Economie sociale et solidaire Maroc Alg C A rie Tunisie
7 mar 2013 · Retrouvez toutes les conférences d'actualité Liaisons sociales : www wk-rh - Rubrique : Formation jeudi 7 mars 2013 · de 9h00 à 12h30
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14 mar 2013 · Finances Développement Mars 2013 1 LETTRE DE LA RÉDACTION sociales et environnementales aux pays en développement, pour autant que les de faire la une de l'actualité dans la région En janvier 2011, le
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1 avr 2013 · Actualités Protection Sociale Avril 2013 Accord ARRCO-AGIRC du 13 mars 2013 ⇨ Augmentation des cotisations contractuelles obligatoires
Cercle Retraite
8 mar 2013 · Plénière mars 2013 – Questions d'actualité – page 1/22 sécurité sociale pour 2013 autorise la mutualisation des certificats d'existence d'un
synthese questions actualite pleniere afe mars
8 avr 2014 · Il n'est que de suivre l'actualité marocaine pour vérifier passé de 31 205 en janvier 2008 à 58 708 en mars 2013 73 d'entre eux sont des
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Cocktail de bienvenue – jeudi 21 mars 2013. ? Déjeuner – vendredi 22 mars 2013. ? Déjeuner – samedi 23 mars 2013. C. ACTIVITÉ OPTIONNELLE.
8 avr. 2013 UN News Centre 21/03/13. Governments businesses and civil society must commit to protect forests by reducing deforestation
Actualité fiscale - Nos sélections au 28 mars 2013. Articles. 1. Impôts : Des études veulent mesurer l'exil fiscal réel Option finance n° 1214 du 25 mars
15 mai 2013 Ministère des Affaires sociales et de la Santé ... Décision n° 2013-05 du 21 mars 2013 de la directrice générale de l'Agence de la ...
LETTRE D'ACTUALITÉ JURIDIQUE DES MINISTÈRES FINANCIERS – 1 JEUDI SUR 2 – N° 140 – 21 MARS 2013. Lire ou imprimer toute la Lettre. Consulter la lettre sur.
et Programme statistique de la CEE pour 2013 ECE/CES/2013/11. Conseil économique et social Distr. générale. 21 mars 2013. Français. Original: anglais ...
et samedi 23 mars 2013 un séminaire UIA pour discuter Jeudi 21 mars ... et de la Sécurité sociale (Maître assistant UFR/Sciences juri-.
21 mars 2013 CC-2013-03-64-1 -PLH 2013-2018 - Programmation du Logement Social 2013 ... L'an deux mille treize le 21 mars à 18h00 le Conseil ...
21 nov. 2012 tiendra en Algérie à Tlemcen du 17 au 21 mars 2013. ... L'actualité du troisième trimestre 2012 a été particulièremement riche pour le ...
8 janv. 2022 [Ressource électronique consultée le 21 mars 2013]. Drogues. ... comme une drogue »
COTONOU – BÉNIN