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Secrétariat du Grand Conseil PL 10260-A Rapport
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève décrète ce qui suit : Art 1 Contrat de prestations 1 Les contrats de prestations conclus entre l'Etat et les associations Groupe Sida Genève, Première ligne, Dialogai, PVA et ASFAG sont ratifiés 2 Ils
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Standard du gouvernement du Québec sur les ressources
ISO/CEI 8601 Éléments de données et formats d'échange, Échange d'information, Représentation de la date et de l'heure 2004 10 Autres références GOUVERNEMENT DU QUÉBEC Politique de l’utilisation du français dans les technologies de l’information, adoptée par le Conseil des ministres le 25 novembre 1992 Sous la responsabilité
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Projet de loi - Ge
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A - N° 50 / 16 septembre 1910 - gouvernement
N° 8601 — 22 August — Verfahren zur Darstellung von Stickstoffsauerstoffverbindungen aus Ammoniak und Luft mittels einer Kontaktsubstanz — Dr K Kaiser in Wilmersdorf N° 8602 — 23 August — Verfahren zum Walzen und Walzwerk für Profileisen — Ch Mc Rac Grey in Newark N° 8603 — 23 August — Id — Le même N° 8604 — 24 August — Schienenverbindung —
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convient d’adresser sa candidature au Conseil d’Administration (CA) via le formulaire disponible sur simple demande au secrétariat Le candidat devient membre effectif lorsque le CA a accepté sa candidature et qu’il a versé le montant de sa cotisation de €15
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Les « réunions forum » sont des réunions du Conseil d’Administration et des responsables de Commissions, où sont également bienvenus les autres membres actifs de l’ASBL qui souhaitent y participer Ces réunions permettent d’assurer le suivi et de faire la synthèse des différents projets en cours et à venir Elles sont aussi l’occasion de se
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Secrétariat du Grand Conseil Date de dépôt: 19 août 2002 Messagerie PL 8601-A Rapport de la Commission des finances chargée d'étudier le projet de loi
PL A
Secrétariat du Grand Conseil Date de dépôt: 13 mai comparable aux demandes de crédit formulées pour les PL 8601 (950 000 F) et 8603 (1 050 000 F)
PL A
17 avr 2006 · ______ ARRÊTÉ du 6 avril 2005 convoquant le Grand Conseil en sessions pour l'année 2005/2006 le 21 décembre 2005 Secrétariat général du Grand Conseil Copies : Séance du mardi après-midi 7 mars 2006 8601
BGC . . apr C A s midi
ISO 8601 recommande l'emploi d'un format AAAAMMJJ (année, mois, jour) ( Makhlouf Shabou 2017) Snoopy Projet de loi du Secrétariat du Grand Conseil
TB CCSI Adrian Rey Rodriguez VF Corrige
16 déc 2019 · l'intermédiaire du Conseil exécutif, en tant que question de fond inscrite à l'ordre Au cours de la dernière décennie, de grands progrès ont été réalisés en ( https://www who int/wer/2011/wer8601_02/en/, consulté le 19 novembre 2019) Le Secrétariat est disposé à appuyer l'établissement d'une cible
B fr
de loi, p 2831 (Document n° 8601) yille, secrétaire général du Conseil de la République, p pension servie aux grands infirmes en application de la loi du
TTP
Secrétariat du Grand Conseil. Date de dépôt: 19 août 2002. Messagerie. PL 8601-A. Rapport de la Commission des finances chargée d'étudier le projet de loi.
7 déc. 2015 IS0 8601:2004: Éléments de données et formats d'échange -Échange d'information - ... d'un projet de loi d'un rapport au Grand Conseil ou.
29 nov. 2019 référentiels des titrisations devraient donc être de grande qualité et pouvoir être ... 1095/2010 du Parlement européen et du Conseil (3).
Conseil de la République : en prenant place au fauteuil p. 14
30 sept. 1993 En août 2001 le secrétariat du Comité avait reçu 18 réponses de ... pour les archives doit cependant répondre à un plus grand nombre.
d'abord prendre place dans un guide des fonds judiciaires. Parallèlement s'organisèrent les archives royales du Grand Conseil du roi.
Proposé par le département de l'innovation numérique du secrétariat général du Une démarche d'ouverture de données concerne et implique une grande ...
souveraine (Grand Conseil parlement
préservation et l'organisation à mettre en place pour leur archivage leur conservation Standard on Archival Description) du Conseil international des.
30 sept. 1993 En août 2001 le secrétariat du Comité avait reçu 18 réponses de ... pour les archives doit cependant répondre à un plus grand nombre.
PL 8601A - ouvrant un crédit dinvestissement de 950000F pour la