Avenant n°4 du 08 novembre 2012 : -L’actuelle ligne de tramway sera prolongée par une extension de 3,5 km ; -La ligne de bus n° 16 sera transformée par une li gne de Bus à Haut Niveau de Service ; -Ces services, faisant partie intégrante du service public de transport urbain,
Avenant n° 11 du 9 décembre 1974 (Article 46) Avenant n° 13 du 13 mars 1975 (Article 34-1) Avenant n° 17 du 22 avril 1976 (Articles 7, 17, 25, 48, 50, 51, 51-1, 62, 97-1 à 97-5) Avenant n° 24 du 8 juillet 1977 (Article 33) Avenant n° 27 du 17 octobre 1977 (Articles 36 et 37) Avenant n° 30 du 10 juillet 1978 (Article 33) Avenant n° 33
- Avenant n° 1 à la convention collective des exploitations agricoles du 27 mai 2009 étendu par arrêté n° 2009-5035/GNC du 3 novembre 2009 (JONC n° 8390 du 12 novembre 2009) - Avenant n° 2 à l’accord professionnel de la branche « Exploitation agricole » du 27 avril 2010 étendu par arrêté n° 2010-2575/GNC du 20 juillet 2010 (JONC
du 24 novembre 1999 n° brochure 3180 annexe vii – accord paritaire du 17 dÉcembre 1998 modifiant l avenant n°2 du 7 septembre 2009 relatif À la
Annexe I - CLASSIFICATION DES EMPLOIS (Avenant n° 49 du 01 02 2011) Annexe II - BAREME DES SALAIRES MINIMA A COMPTER DU 1er janvier 2015 : Avenant n° 62 du 24 mars 2015 ACCORD NATIONAL DU 23 DÉCEMBRE 1981 SUR LA DURÉE DU TRAVAIL DANS LES EXPLOITATIONS ET ENTREPRISES AGRICOLES
du Régime des salariés, -du Régime des non-salariés, -du Régime de solidarité, et vu l’arrêté n° 945 CM du 22 juin 2010 approuvant le projet d’avenant n° 1 à la convention collective du 5 janvier 2009 destinée à organiser les rapports les infirmières libérales et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française
- du Régime des salariés, - du Régime des non-salariés, - du Régime de solidarité, et vu l’arrêté n° 946 CM du 22 juin 2010 approuvant le projet d’avenant n° 4 à la convention collective du 28 juillet 2006 entre la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française et le Syndicat des masseurs-kinésithérapeutes-
du 24 novembre 1999 n° brochure 3180 avenant n° s36 du 9 juillet 2009 annexe vii – accord paritaire du 17 dÉcembre 1998 modifiant l’article 25 27
14 juin 1995, tels que modifiés par l’Avenant fait à Madrid le 22 juin 2000, l’Avenant fait à Bruxelles le 2 décembre 2009, et l’Avenant fait à Madrid le 15 avril 2014 ; 2° l’Avenant, fait à Madrid le 22 juin 2000, modifiant la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume d’Espagne tendant
9 JEUNESSE : Contrat communal de cohésion sociale 2006-2010 – Avenant n° 1 à la Convention du 17 mars 2006 entre l’asbl « Coordination et Initiatives pour et avec les Réfugiés et les Etrangers », la commune d’Auderghem et le Collège de la Commission Communautaire Française 10
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TEXTE INTÉGRAL
Accord du 17 décembre 2009 relatif à la prévoyance complémentaire 65 Préambule 65 Accord du 17 décembre 2009 relatif à l'adhésion à un fonds commun de placement multi-entreprise 67 Avenant n° 2 du 20 mai 2010 à l'accord du 10 juillet 2008 relatif aux contrats de professionnalisation 67 Avenant n° 17 du 21 octobre 2010 relatif à la participation financière
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CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL
- Avenant n° 2 du 30 décembre 2009, étendu par arrêté du 22 septembre 2010 - Avenant n° 3 du 16 novembre 2010, étendu par arrêté du 08 novembre 2011 - Avenant n° 4 du 10 septembre 2012, étendu par arrêté du 20 septembre 2013 - Avenant n° 5 du 12 octobre 2012, étendu par arrêté du 20 septembre 2013 - Avenant n° 6 du 18 janvier 2013, étendu par arrêté du 20 septembre 2013
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SOLIDARITÉS
b) Avenant no 2009-03 en date du 3 avril 2009 relatif à l’intégration d’un salaire minimum conven- tionnel dans la convention collective nationale du 31 octobre 1951 c) Avenant n o 2009-04 en date du 3 avril 2009 relatif aux assistants familiaux des services de place-
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BULLETIN OFFICIEL
et n° 2 du 4 décembre 2009 pour l’ALLIANCE 7, ADEPALE, CFC, CSFL, CSRCSF, FEDALIM, FICT, FNIL, SFIG, SIFPAF, SNFS Accord du 7 juillet 2009 relatif à la répartition de la contribution versée au fonds paritaire de sécu -
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CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL CONCERNANT LES
Avenant n° 2 du 24 novembre 1972 (Article 56) Avenant n° 7 du 13 mars 1974 (Articles 44, 45, 71 et 97) Avenant n° 9 du 14 mai 1974 (Article 48) Avenant n° 11 du 9 décembre 1974 (Article 46) Avenant n° 13 du 13 mars 1975 (Article 34-1) Avenant n° 17 du 22 avril 1976 (Articles 7, 17, 25, 48, 50, 51, 51-1, 62, 97-1 à 97-5) Avenant n° 24 du 8 juillet 1977 (Article 33) Avenant n° 27 du 17
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CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL - Direccte
- Avenant n° 6 du 24 Juillet 1991 étendu par arrêté du 30 Octobre 1991 (J O du 19 Novembre 1991) - Avenant n° 7 du 20 Mars 1992 étendu par arrêté du 11 Août 1992 (J O du 26 Août 1992) - Avenant n° 8 du 20 Mars 1992 non étendu - Avenant n° 9 du 27 Juillet 1992 étendu par arrêté du 25 Novembre 1992 (J O du 5 Décembre 1992) - Avenant n° 10 du 19 Juillet 1993 étendu par
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CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL - Direccte
- Avenant n° 11 du 17 juillet 1996 étendu par A P du 15 novembre 1996 - Avenant n° 12 du 4 décembre 1996 abrogé par l’avenant n° 13 - Avenant n° 13 du 21 juillet 1997 étendu par A M du 24 Décembre 1997 (J O du 7 1 98) - Avenant n° 14 du 21 juillet 1997 étendu par A P du 29 janvier 1998
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ACCORDS COLLECTIF DE BRANCHE OU D’ENTREPRISE employés
- Avenant n° 17 du 18 décembre 2007 étendu par arrêté n° 2008/GNC du 29 janvier 2008 (JONC n° 8161 du 5 février 2008) - Avenant n° 18 du 7 avril 2009 étendu par arrêté n° 2009-3047/GNC du 7 juillet 2009 (JONC n°8346 du 16 juillet 2009) - Avenant n° 19 du 3 juillet 2009 étendu par arrêté n° 2009-4143/GNC du 15 septembre 2009 (JONC n°8371 du 24 septembre 2009) - Avenant n
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er NOVEMBRE 1998 DES EXPLOITATIONS AGRICOLES,
- Avenant n° 2 du 30 décembre 2009 - Avenant n° 3 du 16 novembre 2010, étendu par arrêté du 08 novembre 2011 - Avenant n° 4 du 10 septembre 2012, étendu par arrêté du 20 septembre 2013 - Avenant n° 5 du 12 octobre 2012, étendu par arrêté du 20 septembre 2013 - Avenant n° 6 du 18 janvier 2013, étendu par arrêté du 20 septembre 2013 - Avenant n° 7 du 31 janvier 2014, étendu
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ACCORDS COLLECTIF DE BRANCHE OU D’ENTREPRISE Hôtels, Bars
- Avenant n° 14 du 5 décembre 2008 étendu par arrêté n° 2009-925/GNC du 24 février 2009 (JONC n° 8297 du 5 mars 2009) - Avenant n° 15 du 15 avril 2010 étendu par arrêté n° 2010-2209/GNC du 15 juin 2010 (JONC n° 8498 du 24 juin 2010) - Avenant n° 16 du 1er février 2011 étendu par arrêté n° 2011-837/GNC du 19 avril 2011 (JONC n° 8639 du 28 avril 2011) - Avenant n° 17 du 6
15 déc 2009 · BO n°2010-3 Avenant Avenant n° 6 du 15 décembre 2009 portant modification des avenants n°2 et n° 5 à la convention (1) Avenant étendu
Salaires
Elles se sont réunies à cette fin et dans le prolongement de l'avenant n°1 du 12 février 2008 à l'accord collectif national professionnel du 15 décembre 2004
avenant du
1 Casablanca, le 30 décembre 2009 AVIS N°156/09 AVENANT A L'AVIS N°240 /08 RELATIF A L'INTRODUCTION EN BOURSE DE L'EMPRUNT
Fr fr
25 nov 2009 · 2009 un avenant à la notice d'information relative au programme de rachat l' Assemblée Générale Ordinaire prévue le 24 décembre 2009
CP Avenant BMCE Bank
à la connaissance du public qu'il a visé en date du 29 décembre 2009 un avenant à la note d'information relative à l'émission de l'emprunt obligataire de
CP Avenant samir
14 déc 2009 · Avenant n°1 de transfert à la convention d'occupation temporaire du domaine public départemental aux Bréviaires du 14 décembre 2009
avenant n convention decembre
3 mar 2009 · AVENANT DU 3 MARS 2009 AUX ACCORDS NATIONAUX Avant le 31 décembre 2009, un groupe de travail paritaire composé de deux
Avenant bilan d etape professionnel
SECTEUR PROFESSIONNEL : conchyliculture SECTEUR GEOGRAPHIQUE : national OBJET : Avenant n°4 de l'accord national du 2 décembre 2009 portant
Avenant no accord prevoyance
Avenant du 5 juillet 2018 à l'accord RSG du 18 décembre 2009 relatif aux dispositifs de retraite au sein du Groupe AXA en France etraite 1/5 Po vr nc MF an
Avenant . . accord RSG . . dispositifs de retraite
Apr 25 2009 Bulletin officiel n° 47 du 17 décembre 2009. Sommaire ... circulaire n° 2009-1034 du 24-6-2009 (NOR : ESRH0927264C) ...
Aug 22 2022 Avenant n° 15 du 17 décembre 2009 relatif à la prévoyance complémentaire ... Accord du 24 mai 2012 relatif au financement des syndicats.
Jan 28 2010 décembre 2009 à 20H30 au Théâtre de Neuilly 167 avenue ... Avenant n° 1 au marché 2009M33 relatif au lot nº 2:.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2009 - DELIBERATION N° 9 / 1. n° 9/24 du 22 décembre 2009 déposée en Préfecture de la Gironde le 24 décembre ...
Dec 17 2009 DEPARTEMENT DU RHÔNE. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du 17 décembre 2009. Délibération n° 2009-1147.
Jan 7 2010 Délibération n° 10836-2009/BAPS/C3D du 17 décembre 2009 approuvant l'avenant n° 7 au contrat de développement Etat -.
Sep 3 2022 Avenant n° 2 du 17 décembre 1996 à la convention collective relatif aux agents de ... Accord du 20 décembre 2000 relatif à la prévoyance. 24.
Dec 14 2009 Circulaire n° 2009/027 du 17 décembre 2009 relative aux archives des ... Arrêté du 24 décembre 2009 portant nomination du chef du ...
Communication de la délibération du Collège communal du 24 décembre 2009. d'approuver l'avenant n° 2 pour un montant supplémentaire de 50.42305 € HTVA.
Apr 15 2015 Avenant n° 17 du 18 décembre 2007 étendu par arrêté n° 2008/GNC du 29 janvier 2008 (JONC ... (JONC n°8371 du 24 septembre 2009). - Avenant ...
Bulletin officiel n° 47 du 17 décembre 2009 Sommaire