Commission mutuelle du 13 novembre 2013 Sommaire 1 2 Statistiques 2009/2013 Bénéficiaires 3 Rappels 2013 2 Tendances 2013 4 5 Résultats 2005-2013 6 Budgets 2014
- Arrêté n°2013-038/MATS/ DGPN du 01 février 2013, portant création, organisation, attributions et fonctionnement de l’Unité d’Intervention Polyvalente de la Police Nationale (UIP-PN) chargée de la lutte contre le grand banditisme et le terrorisme
1 1 Consultation du CEPD 1 Le 25 novembre 2013, la Commission a adopté une proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil o(1) modifiant le règlement (CE) n 515/97 du Conseil du 13 mars 1997 relatif à l’assistance mutuelle
no 1234/2008 de la Commission du 24 novembre 2008 concernant l’examen des modifications des termes d’une autorisation de mise sur le marché de médicaments à usage humain et de médicaments vétérinaires et à la documentation à soumettre en vertu de ces procédures (2013/C 223/01) Table des matières Page 1
Vu la loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014, modifiée par la loi n° 2014-892 du 8 août 2014 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014, notamment son article 56 ; Vu le décret n° 2014-1374 du 18 novembre 2014 relatif au contenu des contrats d'assurance
Luxembourg, le 16 janvier 2013 A tous les professionnels soumis à la surveillance de la CSSF et qui sont visés par la loi du 12 novembre 2004 relative à la lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme CIRCULAIRE CSSF 13/556 Concerne: Entrée en vigueur du règlement CSSF N° 12-02 du 14 décembre 2012
21 Commission pour les questions théo-logiques et ecclésiastiques Aperçu Introduction A Rapports des groupes de travail B Délégations dans les comités inter-églises C Annexes Introduction Rapport sur la 17e session de la Conférence centrale du CentreetduSuddel’Europe, 13 – 17 mars 2013 à Win-
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ACNBC - Commission mutuelle 13-11-2013 Vdef
Prestations 11 443 737 1 059 345 13 584 Provisions 1 144 74 106 34 1 358 Reprises Provisions - 1 376 - 82 - 98 - 39 - 1 595 Dépenses totales 11 211 729 1 067 340 13 347 Résultat 2013 1 893 47 10 177 2 127 P/C 86 94 99 66 86 Résultats 2005 - 2013 3 399 154 558 - 2 4 108 Mis en réserves
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COM(2013) 796 final - National Assembly
celles-ci et la Commission en vue d’assurer la bonne application des 26 novembre 2013 Destinataire: Monsieur Uwe CORSEPIUS, Secrétaire général du Conseil de l'Union européenne N° doc Cion: COM(2013) 796 final Objet: Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 515/97 du 13 mars 1997 relatif à l'assistance mutuelle entre les
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Tarmacadam
Si la Mutuelle actuelle vous a envoyé les tarifs 2014 avant le 31 octobre 2013, elle peut refuser la résiliation pour les membres de la famille autres que le salarié Une étude est alors à faire avec la consultante MCD lors des permanences ou avec les membres de la commission mutuelle Il
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COM(2013) 821 final - Senatfr
2013/0407 (COD) 17621/13 DROIPEN 158 COPEN 235 CODEC 2929 PROPOSITION Origine: Commission européenne Date de réception: 28 novembre 2013 N° doc Cion: COM(2013) 821 final Objet: Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant renforcement de certains aspects de la présomption d'innocence et du droit d'assister à son procès dans le cadre des
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Lignes directrices relatives aux - European Commission
no 1234/2008 de la Commission du 24 novembre 2008 concernant l’examen des modifications des termes d’une autorisation de mise sur le marché de médicaments à usage humain et de médicaments vétérinaires et à la documentation à soumettre en vertu de ces procédures (2013/C 223/01) Table des matières Page 1
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Novembre 2013, N°22Novembre 2013, N°22 Association «SERVIR
1 nov 2013 · La Commission nationale de contrôle de la protection des données à caractère personnel, réunie le 01/11/2013, sous la présidence de Monsieur Saïd Ihraï ; les organismes conventionnés (mutuelles, caisses de retraites )
deliberation n AU
12 avr 2013 · administrées par le secrétariat de la CEE entre le 12 avril 2013 et le 16 avril 2015 La Commission a approuvé la décision A (66) concernant la Déclaration de haut universalité, responsabilité partagée, responsabilisation mutuelle, (ex- République yougoslave de Macédoine) 27-29 novembre 2013
G F
Ordonnance du président du Tribunal du 11 novembre 2013 — CSF/ Commission (Affaire T-337/13 R) («Référé — Protection de la santé et de la sécurité des
Rapport d'activité 2014/2015 – Commission PREVENTION (Groupe Santé) l' occasion des réunions organisées par Mr le Maire, le 7 novembre 2013 et le 4 juin 2014 au cours Les mutuelles communales sont en plein essor en France
rapport commission prevention groupe sante
du 20 novembre 2013 modifiant la directive 2005/36/CE relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles et le règlement (UE) no 1024/2012
RECOMMANDATION DE LA COMMISSION du 27 novembre 2013 mutuelle des décisions en matière pénale. ... Conseil (3) la directive 2012/13/UE du Parlement euro.
du 25 novembre 2013 d'outre-mer (PTOM) le Conseil a invité la Commission à ... d'un PTOM dans un domaine d'intérêt mutuel sur la.
Feb 22 2017 13. 4. Reform priorities. 17. 4.1. Public finances and taxation ... 2013 and slipped into deflation in December 2014.
Aug 18 2016 On 26 November 2015
Feb 22 2017 investment position
Nov 21 2013 (1) JO L 60 du 2.3.2013
(UE) 2015/2447 DE LA COMMISSION du 24 novembre 2015 établissant les modalités d'application de certaines dispositions du règlement (UE) no 952/2013 du.
Nov 21 2013 (1) JO L 60 du 2.3.2013
Directive 2013/55/UE du Parlement européen et du Conseil du 20