(référence 2010-02-1059); ATTENDU que le conseil municipal de la Municipalité de Batiscan a alors, au cours de l’année financière 2010, procédé à l’acquisition de huit (8) portables informatiques nécessaires aux opérations courantes du traitement des dossiers municipaux sous la gestion du conseil municipal;
livre des dÉlibÉrations du conseil de la municipalitÉ de batiscan 55 4 adoption du rÈglement numÉro 165-2014 amendant le code d’Éthique et de dÉontologie applicable aux Élus municipaux de
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extrait du livre des dÉlibÉrations U:\Greffe\Commun\CONSEIL MUNICIPAL - 1220\RÉUNIONS DU CONSEIL - 1221\SÉANCES ORDINAIRES ODJ - 1221-01\ODJ 2019\2019-03-18\Analyse de compte CM - formation, perfectionnement & recherche 2018 xlsx
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FÉVRIER 2010 L’an deux mille dix, le 25 février, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses délibérations, à l’Hôtel de Ville, après convocations légales adressées le 19 février, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre ALBERTINI, Maire
verbal de la séance du 12 décembre 2020, qui est approuvé à l’unanimité ORDRE DU JOUR 1 Approbation du compte rendu de conseil du 12 décembre 2020 2 Réaménagement du centre bourg point sur l’opération 3 Mini Crèche point sur l’opération 4 Maraîcher point sur l’opération 5 Accessibilité point sur le dossier a
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VU la délibération du conseil municipal du 17 décembre 2015 prescrivant l'élaboration du PLU ; VU les délibérations relatives au débat sur le PADD lors des conseils municipaux du 10 novembre 2016, du 20 septembre 2018 et du 20 juin 2019 ; 06/03/2020 20/030633 1/4
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CONSEIL MUNICIPAL du 17 décembre 2010
CONSEIL MUNICIPAL du 17 décembre 2010 VILLE DE CHATEAU-RENAULT PROCES VERBAL Le Conseil Municipal s’est réuni le 17 décembre 2010 à 18 h 30, salle des délibérations à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M Michel COSNIER, Maire ETAIENT PRESENTS : M COSNIER, Maire Mmes GOMBERT, COUSTENOBLE, MM VANNIER, MOTTEAU, Mme CAPELLO, M FILLIAU, Mme
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EXTRAIT DU LIVRE DE DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA
EXTRAIT DU LIVRE DE DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE Batiscan qui s’est tenue le 1er février 2010, les membres du conseil municipal présents à la dite séance ont adopté à l’unanimité une résolution instaurant le conseil sans papier étant une solution économique à la diminution du volume d’impression de papier (référence 2010-02-1059); ATTENDU que le conseil municipal de la
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COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FÉVRIER 2010 L’an deux mille dix, le 25 février, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses délibérations, à l’Hôtel de Ville, après convocations légales adressées le 19 février, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre ALBERTINI, Maire Étaient présents : 25 M ALBERTINI, M SAUVAGET, Mme
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COMMUNE DE MONTAIGNAC ST HIPPOLYTE
(15 02 2010) • N° 4: - FIXE les tarifs de la buvette organisée pour la journée du livre du 28 février 2010, comme suit : - boissons 1,50 € - café, thé 0,50 € - gâteaux 1,00 € la part POUR COPIE CONFORME Certifié exécutoire Le Maire, Publié ou Notifié le : 28 01 2010 Délibérations du Conseil municipal Séance du 19 février 2010 L'an deux mille dix et le dix neuf
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PROCES VERBAL des délibérations du Conseil Municipal
PROCES VERBAL des délibérations du Conseil Municipal Séance du 28 février 2011 _____ Date de la convocation : 24 02 11 Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19 _____ Le 28 février deux mille onze , à 20h00, les membres du Conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis dans le lieu habituel des séances, sous la présidence de Madame Nadine BOUTONNET, Maire, à la suite
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Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal
Tél : 02 99 68 03 52 Fax : 02 99 68 10 14 E mail Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal----- Séance du 28 janvier 2011 Commune de Québriac – Séance du Conseil Municipal du 28 janvier 2011 Vu l'arrêté municipal en date du 26 octobre 2010 soumettant la modification N° 2 du plan local d'urbanisme à l'enquête publique portant sur les points suivants : Permettre la
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VILLE DE CHÂTENAY-MALABRY EXTRAIT SOMMAIRE DU PROCÈS
DES DÉLIBÉRATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, DANS SA SÉANCE DU 17 FEVRIER 2012 PRÉSENTS : M SIFFREDI, Maire de Châtenay-Malabry, Vice-Président du Conseil Général, Président des Hauts-de-Bièvre M MARTINERIE, Mme FRAISSINET, M SICART, Mme SAVELIEFF, M
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LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA - Batiscan
conseillers (4) que le conseil municipal adopte, tel que lu et rédigé, l’ordre du jour de la présente séance ordinaire du 28 février 2014 tel que présenté Adoptée 3 PÉRIODE DE QUESTIONS (15 MINUTES) Aucune 2014‐02‐44 LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DE BATISCAN 55 4 ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 165-2014 AMENDANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE
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CONSEIL MUNICIPAL - pagesperso-orangefr
Conseil municipal – Compte-rendu – Séance du 09 décembre 2010 p 1/19 CONSEIL MUNICIPAL Réunion du 21 octobre 2010 CompteCompte- ---rendurendu Le 09 décembre 2010, le Conseil municipal de la commune de LE VERSOUD, dûment convoqué par lettre en date du 03 décembre 2010, distribué par le vaguemestre le 03 décembre 2010 s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Monsieur
1 jan 2021 · convoquée le 21 décembre 2020, s'est réunie sous la présidence de Monsieur D É L I B É R A T I O N – Objet: ADMINISTRATION GENERALE - Modification du règlement intérieur de la Maison du Livre et de la Monsieur le Maire informe que par délibération en date du 23 juin 2010, le conseil
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Du service de la Maison du livre et de la culture D É L I B É R A T I O N – Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité Depuis le 1er janvier 2010, le dispositif « contrat unique d'insertion » (CUI) est entré en vigueur Créé par la loi du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et
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VU l ordonnance n 2015-1174 du 23 septembre 2015 relative au livre Ier de la partie En end l e d Mai e e a en a i d lib , le Conseil Municipal par 9 voix Considérant le ratio voté par le Conseil Municipal le 16 décembre 2010 pour la
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les livre sur le site en l'état nement, - la d»lib»ration du Conseil Municipal du 23 juin 2005 sur le classement sonore des infrastruc- du 16 d»cembre 2010 du droit de pr»emption renforc» sur le p»rim«tre incluant les secteurs du ã Centre
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1 ago 2020 Une délibération prise par le conseil municipal sans qu'aucune ... décembre 2010 relative à la simplification de l'exercice du contrôle de ...
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du registre des délibérations prises par le conseil municipal avec les résultats de vote
délibérations du conseil municipal et les registres des arrêtés du maire. Le versement 5W « finances communales »
2010. VILLE DE NOUMEA. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL. L'an deux mil dix le mardi 28 décembre à 17 heures 30
Recueil des Actes Administratifs